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Procès Verbal - Proces Verbal cm du 11 AVRIL 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune d'Apinac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm du 11 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D’APINAC
11 avril 2024
Les membres du conseil municipal se sont réunis, le 11 avril 2024 à 20h30, à la mairie, sous la présidence du
maire, Simone Christin-Lafond.
Présents: Marie-Claire BARCOUDAT, Jean BRANSIET, Simone CHRISTIN-LAFOND, Sylvie COUVREUR, Joseph
GAGNAIRE, Jérôme MAY, René SUCHET.
Nombre de conseillers en exercice : 9
Quorum : 5
Présents : 9
Absents représentés : Alcide CROS, Séverine JASSERAND
Votants : 9
Secrétaire de séance : Sylvie COUVREUR
Madame la maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 mars 2024;
Bilan d'activité de la bibliothèque ;
Mise en valeur des monuments de la place de l'église (éclairage) ;
Convention assistance technique voirie avec le département ;
Subventions aux associations ;
Informations diverses. DURE
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 mars 2024
Madame la maire soumet aux membres du conseil municipal le compte rendu de la réunion du 14 mars 2024
pour observations. Celui-ci est adopté à l’unanimité.
2. Bilan d'activité de la bibliothèque
Christine Romeyer, référente, accompagnée d’Annie Mathevet, bénévole, présentent au conseil municipal la
nouvelle organisation collégiale de gestion de la bibliothèque. Après 10 ans de coordination, Christine
Romeyer passe le relais aux bénévoles, tout en restant active. Madame la maire la remercie chaleureusement
pour son action au service de la bibliothèque de la commune. La bibliothèque affiche un dynamisme et un
rayonnement particulièrement appréciés par les habitants et par les visiteurs des communes voisines.
Elles présentent ensuite un diaporama qui détaille tous les aspects de la gestion de la bibliothèque et du
travail effectué par les bénévoles au cours de l’année 2023 : membres de l’équipe, fréquentation et nombre
d'usagers, animations et expositions, circulation des livres, fonds propre, nombre de documents... 3. Délibération mise en valeur des monuments de la place de l’église (éclairage)
Madame la maire expose au conseil municipal qu’il y a lieu d'envisager des travaux d’éclairages de mise en
valeur de l’église et du monument aux morts. Cela entre dans la rénovation patrimoniale du centre-bourg
pour le plaisir de tous et vise à développer l’attractivité de la commune.
La commune est adhérente au SIEL-Territoire d'énergie Loire qui peut réaliser des travaux pour le compte de
ses adhérents. Il assure la maîtrise d'ouvrage de travaux et perçoit, en lieu et place de la commune, les
subventions afférentes.
Des essais d’éclairage de l’église (façade, clocher, vitraux) et du monument aux mort ont permis de
déterminer le nombre de points d'éclairage. La dernière proposition incluant les réseaux et les points
d’éclairages a un coût pour la commune de 19748€, le coût global étant de 43885€. Le montant de la
subvention du SIEL est de 55% et le reste à charge pour la commune est de 45%.
Ilest proposé au conseil municipal de :
e Prendre acte que le SIEL-TE, dans le cadre des compétences transférées par la collectivité, assure la
maîtrise d'ouvrage des travaux de « Mise en valeur de la place de l’église » dans les conditions
indiquées ci-dessus, étant entendu qu'après étude des travaux, le dossier sera soumis à Madame la
maire pour information avant exécution.
e Approuver le montant des travaux et la participation prévisionnelle de la commune, étant entendu
que le fonds de concours sera calculé sur le montant réellement exécuté et amorti sur une année.
La proposition est adoptée avec 6 voix pour, 2 abstentions, 1 voix contre.
4. Convention assistance technique voirie avec le département
Dans le cadre de la sécurisation de la route départementale à l’entrée d’Apinac, route de Saint Maurice et de
la sécurisation du carrefour des routes de Saint Pal, Usson, Saint Maurice la commune a fait appel aux
compétences du département.
Il'est nécessaire d'établir une convention qui fixe les modalités selon lesquelles le département de la Loire
apporte son assistance technique à la commune dans le domaine de la voirie. Elle porte sur :
e Les missions d’assistance à maîtrise d'ouvrage :
o Conseil à l'établissement d’un diagnostic de sécurité routière,
o Conseil sur la procédure à suivre pour le classement et le déclassement des voies,
o Conseil d'ordre général pour l’exploitation de la voirie,
o Assistance à la programmation des travaux d'entretien courant de la voirie et des ouvrages d'art.
Le coût, pour la commune d’Apinac, est de 536 € par an, seulement en cas de sollicitation du service.
e Les missions d'appui à la maîtrise d'œuvre : étude et direction des travaux d'investissement :
o De voirie communale,
o Des petites opérations routières sur voies départementales en traversée d'agglomération ou
d'aménagement,
o Des petites opérations d'aménagement ou de sécurité sur routes départementales hors
agglomération,
o Des petites opérations routières ou d'aménagement sur les voies communales.
Le coût, pour la commune d’Apinac, est de 1072 € par an, seulement en cas de sollicitation du service.
Il'est proposé au conseil municipal d'autoriser madame la maire à signer cette convention et tout document
afférent à ce dossier, pour la durée du mandat.
La proposition est adoptée à l'unanimité. 4" 5. Subventions aux associations
Madame la maire présente les demandes de subventions parvenues en mairie.
e Dansle domaine culturel il est proposé au conseil municipal d'attribuer 150€ à l'association /mages
et Sons des 3 Provinces (IS3P), support du cinéma /e quai des arts à Usson.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
e Dans le domaine caritatif, il est proposé au conseil municipal d'attribuer 150€ à l'association des
infirmes moteurs cérébraux et polyhandicapés de la Loire (AIMCP).
La proposition est adoptée à l’unanimité.
6. Informations diverses
° Travaux place de l’église : La mise à neuf des réseaux d'assainissement a été réalisée et contrôlée.
Le parvis de l’église sera refait courant juillet, l’église sera inaccessible pendant cette période.
Les gros travaux de rénovation de la place débuteront vers la mi-septembre.
e Commission de boisement : La règlementation est en cours de révision pour les communes de St
Hilaire Cusson la Valmitte et Merle Leignecq. Une première réunion vient de marquer le début des
travaux de la commission. Si les habitants doivent replanter une parcelle il convient de prendre
contact avec la mairie pour savoir s’ils sont concernés.
Agenda :
e nettoyage de la commune :il aura lieu le samedi 4 mai matin. Les habitants qui veulent bien
participer à cette opération organisée par la commune avec l’ACCA (association communale de
chasse agréée), sont attendus à partir de 8h30 sur le parking de la maison communale,
e Permanence parlementaire : Sylvie Bonnet, députée, tiendra une permanence, à la mairie, le 13 juin
de 9h30 à 10h30,
e Une commémoration sera organisée le 8 mai à 11h au monument aux morts,
e Animations :
- Le programme des différentes animations est en ligne dans l’agenda du site apinac.fr et sera
bientôt disponible dans les commerces et à la mairie.
- Première manifestation le dimanche 12 mai à 15h au moulin de Vignal dans le cadre des Monts de
la Balle, « Il a crié victoire » spectacle de magie burlesque.
Fin de la séance du conseil municipal à 22h15.
La maire, La secrétaire,
Sylvie COUVREUR.