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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 510
Document publié le Mercredi 22 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 510)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Logement,
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude le 16 Janvier 2025
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la 1ère réunion 2025 du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 22 janvier 2025 à 18h30
Siège de la Communauté de Communes (salle -3)
L’ordre du jour sera le suivant :
1. APPROBATION COMPTE-RENDU
Le compte-rendu de la réunion de bureau du 18 décembre 2024 sera proposé à l’approbation.
2. ADMINISTRATION GENERALE
2.1. SAINT-CLAUDE : Centre D’action Médico-Social Précoce - Prorogation du bail 2.2. SAINT-CLAUDE : Mission Locale Sud Jura - Prorogation du bail 2.3. SAINT-CLAUDE : INFA - Prorogation du bail
3. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / URBANISME / MOBILITE
3.1. ADS : Convention de mutualisation du service urbanisme - Avenant n°1 3.2. POUVOIR DE POLICE DE PUBLICITÉ : Service mutualisé pour les communes dont les demandes d’autorisations d’urbanisme sont instruites par les services de l’Etat
4. ÉCONOMIE / ASF
4.1. INITIATIVE JURA : Participation financière 2024 et adhésion 2025
5. VIE DES POPULATIONS / CULTURE / SPORT
5.1. MÉDIATHEQUE : Demande de subvention - Centre National d u Livre 5.2. CENTRE NAUTIQUE DU MARTINET : Marché de Maitrise d’Œuvre - APMA – Avenant 5 5.3. CENTRE NAUTIQUE DU MARTINET : DSP - Expertise financière - Choix du prestataire 5.4. COTEAUX-DU-LIZON - MAISON DE SANTÉ : L. RODRIGUEZ (Kinésithérapeute) - Bail civil 5.5. COTEAUX-DU-LIZON - MAISON DE SANTÉ : L. RODRIGUEZ (Kinésithérapeute) - Prime à l’installation
5.6. COTEAUX-DU-LIZON - MAISON DE SANTÉ : V. GRESSARD (Diététicienne) - Bail civil
6. TOURISME
6.1. OFFICE DE TOURISME - LIGNES DES HIRONDELLES SAISON 2025 : Convention de partenariat avec Hello Dole 6.2. OFFICE DE TOURISME - LIGNES DES HIRONDELLES SAISON 2025 : Convention de partenariat avec les accompagnateurs prestataires
6.3. OFFICE DE TOURISME - LIGNES DES HIRONDELLES SAISON 2025 : Convention de partenariat avec les restaurateurs prestataires
7. ENVIRONNEMENT / SPANC / TRANSITION ENERGETIQUE / PAT
7.1. SPANC : Approbation convention MADS SIDEC – intégration des données au logiciel YPRESIA
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
La Présidente
Isabelle HEURTIER