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Déliberation - 10 Convention de mise a disposition du personnel a
Déliberation - 10 Signature convention avec lAMAC
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 10 Signature convention avec lAMAC)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
AR
PREFECTURE
0171211-25017_12_11_10-DE
Reçu
le
13/12/2017
VALLE
DE
Confolens
DNALEELE ET
VET
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>>>>>>>>>>>>D>>>DD>D>>D>DD>DDDDDDDPDDDDEDDDEDDD
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légai
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
20
Excusés-Absents
: 07
Délégations
:
04
Date
de
Convocation:
4 décembre
2017
Le
11
décembre
deux
mil
dix-sept
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
4
décembre
2017,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
BOOB
Frédéric,
M.
GAULTIER
Emmanuel
Adjoints,
M.
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantat
; Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.GOWLAND
James,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
POINTIER
Emerie,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Conseillers
Municipaux,
Excusé(e)s
/ Absent(e)s:
M.
BOUTY
Philippe
; Mme
VILLEDARY
Véronique
; M.
VIGNAUP
Jean-Michel
; M.
GANTHEIL
Robert
; M.
LASCAUX
Laurent
; M.
MASDOUMIER
Pascal
; Mme
NGOMBET
BIFTOO
Madeleine
Date
d'affichage
:
4
décembre
2017
Délégations
: M.
BOUTY
Philippe
à M.
DUPRÉ
Jean-Noël
; Mme
VILLEDARY
Véronique
à M.
BOOB
Frédéric
; GANTHEIL
Robert
à M.
PONTCHARRAUD
Michel
; ; M.
LASCAUX
Laurent
à M.
DESBORDES
Pierre
;
Secrétaire
de
séance
: M.
POINTIER
Emeric
2017/12/11
N°10
10 - Finances
-Signature
contrat
de
prestations
de
services
entre
la
Commune
et
l’A.M.A.C.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le contrat
de
prestations
de
services
entre
la Commune
de
Confoiens
et
l'A
M.A.C.
annexé
à la
présente
délibération
;
Considérant
que
la salle
« Ferme
Saint
Michel
» est
une
salle
polyvalente
à vocation
culturelle,
la
collectivité
de
Confolens
souhaite
disposer
d'un
régisseur
technique
chargé
de
laccueil
des
compagnies
et associations
accueillies
et de
l'aménagement
de
la saile
(montage
/ démontage
des
éléments
scéniques)
;
De
ce
fait,
la Commune
a fait
appel
à l'Association
« A.
M.A.C.
» afin
de
signer
un
contrat
de
prestations
de
services
qui
lierait
celle-ci
à notre
collectivité
pour
la mise
à disposition
de
ce
régisseur
technique
pour
l'année
2018
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
- Approuve
la signature
du
contrat
de
prestations.
- Autorise
M.
le Maire
à le
signer.
Pour Extrait Conforme
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens
AR
PREFECTURE
-20171211-25017_12_11_10-DE 72017
16-2000 Reçu
le
Confolens
Ville
de
Confolens
Ferme
Saint-Michel
CONTRAT
DE
PRESTATIONS
Entre
les
soussignés
:
La
Ville
de
Confolens
Place
Henri
Coursaget
16500
Confolens,
représentée
par
son
maire,
Monsieur
Jean-Noël
DUPRE,
ci-après
dénommée
la
Collectivité,
d’une
part,
et
L'Association
AMAC
sis
7 Place
Saint
Michel,
16500
Confolens,
représentée
par
les
co-Présidents,
Madame
Joëlle
BERTHEBAUT,
Madame
Anaïs
ROYER,
Madame
Sarah
BARON,
Monsieur
Romain
RAFFIN,
ci-après
dénommé
le
Prestataire,
d'autre
part,
il est
convenu
la prestation
de
service
aux
clauses
et conditions
suivantes
:
ARTICLE
188
DÉFINITION
Pour
le
bon
déroulement
de
la
programmation
culturelle
à
la
ferme
Saint
Michel,
la
ville
de
Confolens
souhaite
disposer
d'un
technicien
chargé
de
l'accueil
technique
des
artistes
et
des
associations
dans
le
cadre
du
projet
culturel
municipal
porté
par
le
comité
de
pilotage.
Les
missions
du
technicien
sont
décrites
à l'annexe
1.
ARTICLE
2 -
OBJET
DU
CONTRAT
Le
contrat
a
pour
objet
la
mise
à
disposition
sous
forme
de
prestations
de
services
d’un
technicien,
afin
de
mettre
en
œuvre
les
dispositifs
techniques
nécessaires
à
la
conduite
et
à
la
sécurité
d’un
spectacle
ou
d’un
événement.
Il aura
également
pour
mission
de
coordonner
des
solutions
techniques
en
réponse
aux
exigences
de
sécurité,
aux
demandes
des
artistes
et
associations
accueillies
ou
à
la
direction
de
la collectivité.
Les
tâches
lui
afférentes
sont
décrites
à l'annexe
1.
Le
prestataire
dans
le
cadre
de
ses
missions
se
dégage
de
toute
responsabilité
concernant
la
sécurité
et
les
mises
aux
normes
de
la
salle
Ferme
Saint
Michel
qui
incombent
à
la
ville
de
Confolens,
propriétaire
de
celle-ci.
Seule
ta
gestion
de
la
sécurité
relative
aux
installations
techniques
des
spectacles
est
sous
la
responsabäité
du
prestataire.
AR
PREFECTURE
12_11_10-DE
Le
contrat
est
conclu
pour
une
durée
determmee
du 1°
janvier
2018
au
31
Décembre
2018.
ARTICLE
4 —-
OBLIGATIONS
DU
PRESTATAIRE
6.1
Technicien
Le
Prestataire
s'engage
à
mettre
à
disposition
de
la
municipalité
de
Confolens
un
technicien
(840
heures)
possédant
les
compétences,
les
diplômes,
les
habilitations
et
l'expérience
nécessaire
à
la
mise
en
œuvre
des
missions
définis
par
la
présente
convention.
En
tant
qu'employeur,
le
technicien
reste
sous
l'entière
responsabilité
du
prestataire.
L'AMAC
s'assure
et
certifie
des
savoirs
et
savoirs
faire
du
technicien
mis
à
disposition
et
définis
par
l'annexe
1. 6.2
Matériels
Le
Prestataire,
par
l'intermédiaire
de
son
technicien,
installe
et
démonte
pour
les
besoins
des
spectacles
et
événements,
les
accessoires
et
matériels
dont
la
Commune
est
légitimement
détenteur
{hors
scène
et chaises).
Les
Associations
où
compagnies
devront
prendre
contact
en
amont
avec
le
technicien
de
la
salle
pour
toute
utilisation
du
matériel
technique.
Celui-ci
est
le
seul
habilité
à
utiliser
le
matériel
communal
(annexe
3).
Tout
supplément
de
matériel
devra
faire
l'objet
d'une
demande
à
un
prestataire
extérieur
ou
au
parc
scénique
du
territoire
(A.M.A.C.).
6.3
Respect
des
délais
Le
Prestataire
s'engage
à
respecter
les
délais
nécessaires
au
montage,
mise
en
place
et
démontage
de
l'ensemble
des
éléments
nécessaires
aux
animations
de
manière
à ne
retarder
en
aucun
cas
celles-ci.
ll s'engage
également
à participer
à l'accueil
technique
des
artistes
et
des
techniciens
extérieurs.
6.4
Communication
Le
technicien
devra
être
en
contact
avec
le
responsable
municipal
désigné
de
la
salle
(modulation
plateau
scénique,
ouverture
et
fermeture
de
la
salle,
petits
travaux,
etc).
6.6
Annulation
de
l'animation
Le
prestataire
s'engage
à
informer
la
collectivité
de
toute
annulation
de
représentation
à
la
salle
« ferme
Saint
Michel
».
6.7
Responsabilité
contractuelle
En
cas
de
non
exécution
totale
ou
partielle
des
obligations
visées
ci-dessus,
le
Prestataire
s'engage
à
indemniser
la Ville
sur
la base
des
éléments
fixés
conjointement
dans
l'annexe
n°2.
ARTICLE
5 -
OBLIGATIONS
DE
LA
VILLE
7.1
Loçaux
et matériels
La
Ville
s'engage
à
mettre
à
la
disposition
du
Prestataire
les
locaux
nécessaires
à
la
réalisation
de
la
prestation.
La
Ville
met
à
disposition
les
matériels
visés
à
l'annexe
3.
7.2
Communication
Le
responsable
municipal
devra
être
en
contact
avec
le
technicien
de
la
salle.
La
Ville
s'engage
à
assurer
la publicité
des
animations.
7.3
Assurances
La
ville
est
assurée
pour
le
matériel
communal
uniquement
contenue
dans
la
salle
«
ferme
Saint
Michel
».
L'agent
communal
en
charge
de
la
location
de
la
salle
devra
s'assurer
que
chaque
Association
où
Compagnie
est
assurée
pour
la
manifestation
organisée
(en
terme
de
public,
matériel,
).
7.4
Annulation
de
l'animation
La
Commune
s'engage
à
informer
le
technicien
de
toute
annulation
de
représentation
à
la
salle
« ferme
Saint
Michel
».
AR
PREFECTURE
-20171211-25017_12_11_10-DE
Reçu
le
72017
En
cas
de
non
exécution
totale
ou
partielle
TS
9
igations
visées
ci-dessus,
la
Commune
s'engage
à
indemniser
le
prestataire
sur
la
base
des
éléments
fixés
conjointement
dans
l'annexe
n°2
à
hauteur
du
préjudice
subit.
16-2000
ARTICLE
6 -
CONDITIONS
DE
DETERMINATION
DU
COUT
DE
L'ACTION
Afin
de
mener
à
bien
ses
missions
et
de
remplir
ses
obligations,
le
prestataire
percevra
mensuellement
une
somme
couvrant
le
coût
total
estimé
pour
la
prestation
d'un
technicien
à
la
salle
«
Ferme
Saint
Michel
».
Le
montant
de
la
participation
municipale
est
évalué
chaque
année,
conformément
aux
charges
prévisionnelles
et
aux
nombres
d'heures
nécessaires
aux
missions.
ARTICLE
7 -
CONDITIONS
DE
VERSEMENT
DU
COUT
DE
LA
PRESTATION
Le
coût
de
la
prestation
sera
versé
mensuellement
par
mandat
administratif
selon
le
calendrier
{annexe
2).
ARTICLE
8 —-
CONDITIONS
DE
REVISION
DU
CONTRAT
Le
contrat
peut
être
révisable
au
30
Juin
2018.
ARTICLE
9 -
AVENANT
Le
présent
contrat
ne
peut
être
modifié
que
par
avenant
signé
par
l'Administration
et
l'Association.
Les
avenants
ultérieurs
feront
partie
du
présent
contrat
et
seront
soumis
à
l'ensemble
des
dispositions
qui
le
régissent.
La
demande
de
modification
du
présent
contrat
est
réalisée
en
la
forme
d'un
courrier
précisant
l'objet
de
la modification,
et sa
cause.
ARTICLE
10
- RESILIATION
DU
CONTRAT
En
cas
de
non
respect
par
l'une
des
parties
de
l’une
de
ses
obligations
résultant
du
présent
contrat,
celui-ci
pourra
être
résilié
de
plein
droit
par
l'autre
partie,
sans
préjudice
de
tous
autres
droits
qu'elle
pourrait
faire
valoir,
à
l'expiration
d'un
délai
de
deux
mois
suivant
l'envoi
d'une
lettre
recommandée
avec
accusée
de
réception
valant
mise
en
demeure
de
se
conformer
aux
obligations
contractuelles.
ARTICLE
11
- RECOURS
Tout
litige
résultant
de
l'exécution
du
présent
contrat
est
du
ressort
du
Tribunal
administratif
territorialement
compétent.
ARTICLE
12
—- ANNEXES
Le
contrat
de
prestation
est
complété
par
3 annexes
faisant
parties
intégrantes
de
la
convention.
1. Mission
et
compétences
requises
du
prestataire
de
la saile
« Ferme
Saint
Michel
»
2.
Rémunérations
intermédiaires
et
conditions
de
versement
du
coût
de
la
prestation
3.
Fiche
technique
de
la
salle
« Ferme
Saint
Michel
».
Confolens,
le 11
Décembre
2017
Le
Prestataire
l'AM.A.C,
Le
Maire,
Jean-Noël
DUPRE
AR
PREFECTURE
‘16-2000
-20171211-25017_12_11_10-DE
Reçu
le
2017
Ann
xe
1
Mission
et
Compétence
requises
du
prestataire
de
la
salle
«
Ferme
Saint
Michel
»
Mission Le
technicien
conçoit
et supervise
la mise
en
œuvre
des
dispositifs
techniques
nécessaires
à la
conduite
d'un
spectacle
ou
d'un
événement.
ll
coordonne
également
des
solutions
techniques
en
réponse
aux
exigences
de
sécurité,
aux
demandes
des
artistes
et
à
la
fiche
technique
de
la
salle.
Activités >
Conduite
des
études
techniques
préalables
à
la
réalisation
d'un
spectacle
ou
d'un
événement
;
>
Planification
des
installations
nécessaires
à la
réalisation
des
spectacles
ou
des
évènements
;
>
Organisation
de
l'accueil
technique
des
intervenants
;
> Gestion
de
la sécurité
relative
aux
installations
techniques
des
spectacles.
Il assure
la régie,
l'organisation
et
le suivi
logistique
des
manifestations
culturelles
de
la salle
« Ferme
Saint
Michel
» (manifestations
orales,
expositions,
spectacles,
performances...)
en
collaboration
avec
le
responsable
municipal
de
la
salle.
Dans
le cadre
de
la préparation
et du
suivi
des
manifestations
culturelles,
en
concertation
et
collaboration
active
avec
la municipalité
de
Confolens,
le Comité
de
pilotage
et les
responsables
de
ces
manifestations,
il a
pour
missions
de
:
> Participer
à l'accueil
technique
des
artistes
professionnels
et amateurs
;
> Superviser
et accompagner
l'ensemble
des
opérations
de
montage,
d'exploitation
et de
démontage
des
spectacles
;
> Vérifier
la sécurité
des
branchements
opérés
par
les
utilisateurs
de
la salle
;
> Veiller
au
respect
des
règles
et
normes
de
sécurité
relative
à l'installation
technique
des
spectacles,
contrôler
les
installations
et
mettre
en
sécurité
l'espace
scénique
;
> Connaître
la réglementation
en
vigueur
concernant
le fonctionnement
de
la salle
« Ferme
Saint
Michel
»
;
> Lire
et analyser
une
fiche
technique,
un
plan
d'installation,
de
diffusion
sonore,
de
feux
et faire
des
propositions
adaptées
à
la
salle
;
> Prendre
un
temps
nécessaire
à la
préparation
des
manifestations
avec
les
associations
ou
compagnies.
AR
PREFECTURE
016-200054047-20171211-25017_12_11_10-DE Reçu
le
13/12/2017
Ann
xe
2
Rémunération
intermédiaires
et
conditions
de
versement
du
coût
de
la
prestation
CHARGES
MONTANT
62 - Autres
services
extérieurs
Rémunérations
intermédiaires
et
honoraires
15
120
€
TOTAL
15
120
€
CONDITIONS DE
VERSEMENT
DU
COUT
DE
LA
PRESTATION
Janvier
4 260
Euros
|
Mai
1 260
€uros
|
Septembre
1 260
Euros
Février
1260
Euros
|
Juin
1260
£uros
} Octobre
1 260
Euros
Mars
1 260
Euros
|
Juillet
4260
Euros
|
Novembre
1 260
Euros
Avril
1260
Euros
|
Août
1260
Euros
|
Décembre
4 260
Euros
AR
PREFECTURE
5017_12_11_10-DE
Apagxe
3
Fiche
technique
- Ferme
Saint
Michel
Place
du
Champs
de
Foire
16500
Confolens
CONTACTS Administration
: Mairie
de
Confolens,
Place
Henri
Coursaget,
16500
Confolens
Email
: contact@mairie-confolens.fr
- Tel
: 05
45
84
01
97
/ Fax
: 05
45
85
34
10
Régie
technique
: AMAC
(Yann
Pillas)
- resatechnique@orange.fr
— Tel
: 05
45
85
43
80
Pour
tout
complément
de
matériel
n'hésitez
pas
à
contacter
l'AMAC
(Parc
scénique).
Documentations
et
photographie
sur
: http:/mww.apmac.asso.fr SONORISATION
e
2
enceintes
L-ACOUSTICS
112P
coaxiales
amplifiées
(cluster
à
la
face
avec
des
chaînettes
sur
la ferme
de
la salle)
4
console
ALLEN
&
HEATH
ZED
14
(6
voies
mono
/ 4
stéréo
/ USB)
TI
œ
a
A
Accessoires Multipaire
24/8
(boîtier
fixé
à
la
face
sur
le
poteau
de
la
ferme
à
cour,
éclaté
en
Harting
à
la
« régie
»)
ÉCLAIRAGE
|
4 console
JESTER
ZERO
88
(24/48)
10 PAR
64 203
V (CP62)
6 PC
1Kw
ADB
2 découpes
1 Kw
ADB
ARR
;
1 armoire
RVE
Easy
cab
24
circuits
de
2 Kw
4 prises
directs
16
À en
fond
de
scène
(3
centre,
1 cour)
1 prise
direct
16
A à
la «
régie
»
uw o
D:
5 œ
1 gril
avec
10
porteuses
fixes
(charge
maximale
: 90
kg)
Salle 2 barres
sur
entrait
(charge
maximale
par
tube
: 90
kg)
nm
AR
PREFECTURE
1 tour en aluminium
sur
roulettes
4 échelle
télescopique
3 pans
Structure
démontable
27
praticables
de
2 X
1 m
& 0,6
m de
hauteur
Rideaux
(velours
noir)
4 rideau
en
fond
de
scène
en
deux
parties
à la
grecque
3
plans
de
pendrillons
(jardin
&
cour)
4
frises 3 jupes
de
scène
Nez
de
scène
Libre Dimensions
plateau
Largeur
mur
à mur
: 9m
Profondeur
avec
proscenium
: 6 m
Profondeur
au
rideau
d'avant
scène
: 4m
Volume Hauteur
scène/sol
: 0,6
m
Hauteur
de
la salle
à l'avant
scène
: 3,73
m
Accès
décor(s)
4 m
de
large
X 4
m de
haut
1
grand
local
en
arrière
scène
(non
chauffé),
possibilité
de
rentrer
2
véhicules
(11
m°
maximum) Sol
libérable
en
béton
ciré
Dimension
de
la salle
Longueur
: 14,73
m
Largeur
: de
16,74
à 10m
Hauteur
: de
3,73
m à
6,71
m
Loge 1
grande
loge
en
arrière
scène
avec
sanitaire
&
douche
(accès
à
jardin
depuis
la
salle)
4 accès
à la
scène
à jardin
1
accès
à
la
scène
à
cour
depuis
le
local
arrière
scène
1
accès
à
la
scène
au
centre
en
fond
de
scène
derrière
le
rideau
lorsque
la
scène
est
démontée Dépôt 1
grand
local
en
arrière
scène
(non
chauffé)
avec
2
accès
véhicules
Accès 2
accès
à
la
salle
depuis
le
parking
(avec
celui
du
public)
2 accès
dans
le local
en
arrière
scène
(dont
un
à quai),
possibilité
de
rentrer
2 véhicules
(11
m°
maximum)
AR
PREFECTURE
016-200054047-20171211-25017_12_11_10-DE Reçu
le 13/12/2017
170
places
assises
(chaises)
250
à
300
places
debout
maximum
(salle
de
type
«
L
»
de
3°"
catégorie)
Jauge
variable
selon
l'aménagement
de
la salle DIVERS
Éclairage Spots
non
graduables
Chauffage 5 Chauffages
soufflants
réversibles
1 Ventilation
mécanique
contrôlée
Bar Ouvert
sur
la salle
1 Accès
depuis
le hall
d'entrée
1 évier 1 frigidaire 4 bouilloire 1 cafetière 1 micro-onde 1 téléphone
d'urgence
Accessibilité L'accès
à la
salle
est
possible
en
fauteuil
roulant
Toilettes 1 toilette
pour
homme
1 toilette
pour
femme
1 toilette
dans
la loge