Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del16 2024
Déliberation - del16 2026 decision modificative no1 budget ppal m
Déliberation - del16 2025
Déliberation - del14 2023
Déliberation - del07 2023
Déliberation - del06 2023
Déliberation - del11 2023
Déliberation - del52 2023
Déliberation - del13 2023
Déliberation - del15 2023
Déliberation - del16 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Minzier.
Lien du pdf (Déliberation - del16 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
: LIBERTÉ,
ÉGALITÉ,
FRATERNITÉ
Région
Rhône
Alpes
Département
de
la Haute-Savoie
Arrondissement
de
St Julien
en
Genevois
Canton
de
St
Julien
en
Genevois
Commune
de
Minzier
(74270)
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
Séance
du
9
mars
2023
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
3
mars
2023,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
le jeudi
9
mars
2023
à
20
h
30
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérémie
COURLET,
Maire.
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 10
Votants
: 12
Délibération
n°
16_2023
Etaient
présents
:
Alexandre
BAUDET,
Jérémie
COURLET,
Christelle
DEROBERT,
Nicolas
GIROD,
Sébastien
REY-GORREZ,
André
MORARD,
Béatrice
TISSOT,
Marie
TROUILLET,
Marie-José
GIUSTI,
Rémi
BESSERER Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Absents
excusés:
Yanis
ETHEVE
(a
donné
pouvoir
à
Jérémie
COURLET),
Céline
GEORG
(a
donné
pouvoir
à
Christelle
DEROBERT),
Gaëlle
MESSINA,
Carole
ETTORI,
Aline
SIMOES
Secrétaire
de
séance
: Alexandre
BAUDET
Objet
: CUVE
RÉCUPÉRATION
EAUX
PLUVIALES
Monsieur
le Maire
indique
que
suite
à la sécheresse
de
l’été
dernier,
il a été envisagé
la pose
d’une
cuve
de
récupération
des
eaux
pluviales
au
hangar
communal
qui
servirait
au
nettoyage
des
engins
et
outils
des
agents
techniques,
ainsi
qu’à
l’arrosage
des
massifs
fleuris
de
la
commune
pendant
la
période
estivale. Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
cette
proposition,
valide
le
devis
de
l’entreprise
CHALLANSONNET
TP
pour
la pose
d’une
cuve
de
15
000
litres, qui
s’élève
à 13
530
€ HT
et demande
à Monsieur
le Maire
de
commander
les
travaux.
Ainsi
fait et délibéré les
jours,
mois
et an
que
dessus.
Délibération
certifiée
exécutoire
Compte
tenu
de
sa télétransmission
le
:
Et
de
la publication
le
:
Le
secrétaire
de
séance,
Alexandre
BAUDET
À
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jérémie
COURLET CT