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Convocation - kmtbjhet5nb50mw
Document publié le Mercredi 6 janvier 2021 par la commune de Chuisnes.
Lien du pdf (Convocation - kmtbjhet5nb50mw)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Consommateurs,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JANVIER 2021
NOMBRE :
de conseillers en exercice : 14
de présents : 14
de votants : 14
CONVOCATION DU 31 DECEMBRE 2020
L’an deux mil vingt et un, le 6 janvier à 19h30 le Conseil Municipal de CHUISNES s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jacques MAUPU, Maire, à la salle polyvalente de Chuisnes.
Etaient présents : M. Jacques MAUPU, Mme Jocelyne MÉNAGER, M. Didier GAUTIER, Mme Christelle BERTHELOT, M. Patrice FOURRÉ, Mme Marie-Françoise DANIEL, M. Jean-Christophe RETHO, Mme Florence NONIS, Mme Floriane COLLAU, Céline LAUBY, Mme Jennyfer LOCHEREAU, M. Vincent DEGLOS, M. Romain FILLETTE, et M. Matthieu CHEMINAIS.
Secrétaire de séance : Mme Jocelyne MENAGER.
ORDRE DU JOUR
1. Syndicats intercommunaux et Communauté de Communes Entre Beauce et Perche. 2. Validation de l’acquisition du standard de la mairie.
3. Validation de l’acquisition du tracteur tondeuse.
4. Validation de l’acquisition d’une remorque.
5. Réalisation d’un recrutement de personnel technique.
6. Modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire du personnel communal) 7. Proposition pour établir l’esquisse pour l’aménagement du terrain derrière l’Eglise. 8. Compte-rendu de la commission communication.
9. Questions et informations diverses.
Remerciements reçus en Mairie :
Le Maire indique que des cartes de remerciements ont été reçues en Mairie pour les décorations de Noël et les colis des aînés.
Syndicats Intercommunaux et Communauté de Communes :
- Aucune réunion n’a eu lieu pour le SIRTOM comme pour la Communauté de Communes Entre Beauce et Perche.
EQUIPEMENT TELEPHONIQUE DE LA MAIRIE
Délibération n° 01-2021
Le Maire expose :
Suite à la défaillance du standard de la mairie acheté en 2007 et suite à l’arrêt des lignes téléphoniques analogiques, il y a lieu de prévoir un équipement téléphonique adapté avec voix sur IP pour l’accueil de la mairie.
Après consultation, il apparaît que la solution la mieux disante est celle proposée par la société EET SERVICE pour un montant total de 2 300 € HT. 2
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
➢ Accepte le devis de l’entreprise EET SERVICE, 481 rue Clément Ader, 27000 EVREUX pour la fourniture et pose du standard téléphonique de la mairie, pour un montant HT de 2 300 € soit 2 760 € TTC.
➢ Autorise le Maire à signer toutes pièces relatives à ce dossier.
ACHAT D’UN TRACTEUR TONDEUSE
Délibération n° 02-2021
Le Maire expose :
La commune de Landelles vend son tracteur tondeuse de marque John Deere et je pense vu son état général irréprochable, qu’il serait opportun d’en faire l’acquisition.
Cet achat facilitera la gestion des tontes communales et permettra aux agents techniques d’avoir un tracteur de secours en cas de panne.
Après négociation avec le Maire de Landelles, le prix de vente est fixé à 6 000 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des voix (7 « pour », 5 « contre » et 2 « abstentions ») :
➢ Accepte la proposition d’achat du tracteur tondeuse John Deere (modèle X 754) pour un montant de 6 000 € TTC immatriculé DQ-3654-YV.
➢ Autorise le Maire à signer toutes pièces relatives à ce dossier.
Acquisition d’une remorque :
Le Maire informe que des devis pour l’achat d’une remorque ont été reçus : Société Poullard pour 1398 € HT avec rampes et rehausse et Entreprise Quincaillerie Dubois pour 1 541 € HT. Le conseil municipal demande que des devis soient demandés pour une remorque hydraulique basculante.
Arrivée d’un nouveau personnel communal au service technique : Le Maire informe qu’en remplacement du départ d’Arnaud HERMELINE, Christophe ROUSSEAU a été recruté au 04.01.2021. Il s’agit d’un contrat aidé PEC comme son prédécesseur.
MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL COMMUNAL (RIFSEEP).
Délibération n° 03-2021
Le Maire expose :
Vu la délibération n°76-2018 du 12/12/2018 concernant la mise en place du RIFSEEP, le maire propose de modifier cette délibération et d’y ajouter le personnel non titulaire pouvant prétendre à ce régime indemnitaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : 3
➢ Accepte la modification des bénéficiaires en y ajoutant le personnel non titulaire.
➢ Autorise le Maire à signer toutes pièces relatives à ce dossier.
Esquisse pour l’aménagement du terrain derrière l’église : Le Maire informe que la société Gilson en charge d’établir l’esquisse demande à la commune les critères du cahier des charges à respecter. Le Conseil Municipal indique : - Terrain en zone inondable
- Zone de stationnement à prévoir pour les cérémonies - Retrait des cages de buts
- Tenir compte de l’existence d’un bric à brac et d’une fête foraine.
- Implantation d’une zone de pétanque avec éclairage géré automatiquement.
- City Parc avec éclairage géré automatiquement.
- Gestion de l’accès au terrain afin d’éviter l’occupation par les gens du voyage.
- Voir la possibilité d’aménager une plage sur le bord de la rivière.
- Voir si possibilité d’installer une halle couverte. - Zone de parking végétalisé
- Conserver la zone piétonne
- Voir pour ajouter des accessoires de jeux pour l’école.
Compte rendu de la commission communication :
Madame Jocelyne MENAGER informe la réalisation d’un bulletin municipal avec 24 ou 28 pages avec insertion de publicité d’entreprises chuisnoises moyennant un coût de 50 euros l’encart publicitaire.
Un article sur le Parc Nature et Biodiversité va être rédigé par Monsieur Didier Gautier et Madame Floriane Collau.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
➢ Madame Jocelyne MENAGER demande aux conseillers de donner leur choix (4 au total) afin de répondre au Conseil Départemental pour l’organisation d’un spectacle à Chuisnes.
➢ Le Maire sollicite des bénévoles pour être signaleurs aux courses cyclistes du 21 mars et du 15 mai 2021.
Mesdames Céline Lauby, Christelle Berthelot, Floriane Collau et Monsieur Jacques MAUPU se portent volontaires.
➢ Monsieur Patrice FOURRÉ signale que des motos, quads circulent dans le parc nature, et demande que des panneaux interdits aux engins motorisés soient installés.
➢ Monsieur Matthieu CHEMINAIS signale que dans la rue des Carreaux 2 véhicules appartenant à M. Briois sont toujours stationnés malgré son départ, et devant la mare il n’y a plus d’enrobé suite aux travaux de fibre optique. 4
➢ Madame Floriane COLLAU signale que le bus scolaire de la ligne N°7 passe devant chez elle. Le Maire répond que c’est en raison des travaux à Pontgouin et qu’une déviation est ainsi réalisée. Elle souhaite également savoir s’il serait possible de faire un ramassage scolaire pour son quartier au lieu de la place de l’église.
➢ Monsieur Patrice FOURRÉ demande s’il est prévu un centre de vaccinations sur Chuisnes.
Séance levée à 21h40
Fait et délibéré à Chuisnes, le 6 janvier 2021.
Le Maire, Les Conseillers, Le Secrétaire,