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Déliberation - RENDU 11092020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Déliberation - RENDU 11092020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
M
AIRIE
DE
M
ANTEYER
Arrondissement
de
Gap
05400
MANTEYER
©
04
92
57 80
73
Fax
04 92 57 97 47
Compte
rendu
Conseil
Municipal
du
11
septembre
2020.
Par
suite
d'une
convocation
en
date
du
28/08/2020
les
membres
composant
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Manteyer
se
sont
réunis
à la mairie
à
18
heures
30
sous
la présidence
de
Monsieur
Robert
PAUCHON,
maire.
La
convocation
a été
affichée
le 07
septembre
2020.
Présents
:
Robert
PAUCHON-—
Amandine
ARNAUD
-—
Pablito
LORIDON
—
Vincent
BUMAT
—
Antoine
LE
MAGADRURE
- Dorine
TESSA
— Joëlle
IMBERT-
Michel
PONS.
Absente
excusée
représentée
: Sandrine
OSINGA
(représentée
par
Amandine
ARNAUD).
Absent
excusé
: Georges
ALLEMAND.
(est
arrivé
à
18h50).
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L.
2121-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Monsieur
Le
Maire
demande
qu’il
soit
rajouté
à l’ordre
du jour
une
délibération
pour
une
demande
de
subvention
pour
des
travaux
eaux
usées
à la Montagne.
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
accepte
de
rajouter
à l’ordre
du jour
la demande
de
subvention
pour
des
travaux
eaux
usées
à la Montagne
Ordre
du
jour
:
"
Avenant
convention
déneigement
CGM
et GAEC
des
Deux
Begüe
"Emplois
commune
de
Manteyer
— embauche
d’un
agent
technique
—
CDD
Christine
CAUCHOIS
“Entretien
du
réseau
d’eau
potable
et
d’assainissement,
consultation
“
Lotissement
Pierre
Pointue
MO
pour
l’aménagement
"
Programme
voirie
2020
“
Renouvellement
convention
avec
la SAFER
“
Implantation
du
relais
télécommunication
"
Recensement
de
la population
— nommer
un
coordonnateur
"
demande
subvention
pour
des
travaux
eaux
usées
à la Montagne.
"m
Questions
diverses
Le
conseil
municipal
a désigné
Madame
Dorine
TESSA,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
24
Juillet
2020,
transmis
à tous
les
élus,
est
approuvé
à l’unanimité
par
les
membres
présents. 1°)
Avenant
convention
déneigement
CGM
et
GAEC
des
Deux
Begüe
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
délibérations
du
11
décembre
2015,
du
19
décembre
2016
et
du
17
novembre
2017
se
rapportant
aux
contrats
de
prestation
de
service
pour
le déneigement. Les
contrats
de
prestation
de
service
pour
le
déneigement
passés
avec
la
société
CGM
et
le
GAEC
des
deux
Bégüe
sont
arrivés
à échéance.
Afin
de
préparer
la
saison
d’hiver
2020/2021
monsieur
le
Maire
propose
de
signer
un
avenant
pour
l’hiver
2020/2021
suivant
les
mêmes
conditions
définies
dans
les
contrats :
e
Entreprise
CGM,
un
montant
forfaitaire
de
12
000
€ H.T.
par
saison
correspondant
à 80
heures
de
déneigement
à
150€
HT.
de
l’heure.
Un
tarif de
150
€ H.T.
à compter
de
la
81°"
heure
de
déneigement.
e
GAEC
les
deux
Bégüe,
Un
montant
forfaitaire
de
5
000
€
H.T.
par
saison
correspondant
à
50
heures
de
déneigement
à
100
€ H.T.
de
l’heure.
Un
tarif de
100
€ H.T.
à compter
de
la 51°"
heure
de
déneigement.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
:
e
Décide
de
passer
un
avenant
avec
la société
CGM
et
le GAEC
des
deux
Bégüe
pour
prolonger
les
contrats
d’une
année.
e
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les
avenants.
2°)
Tableau
des
effectifs
de
la
commune
M.
le Maire
expose
qu’il
appartient
à l’organe
délibérant
de
la collectivité,
sur
proposition
de
l’autorité
territoriale,
de
fixer
les
effectifs
des
emplois
permanents
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Le
conseil
municipal,
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13 juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale, Vu
les
décrets
portant
statuts
particuliers
des
cadres
d'emplois
et
organisant
les
grades
s’y
rapportant,
pris
en
application
de
l’article
4
de
la loi n°
84-53
du
26 janvier
1984
modifiée,
Considérant
la nécessité
de
réactualiser
le tableau
des
effectifs,
Sur
la proposition
du
Maire,
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
1.
APPROUVE
le tableau
des
effectifs
de
la collectivité
à compter
du
11/09/2020
comme
suit
:
Filière
Grade
Emploi
Temps
de
travail
|
Susceptible
d’être
pourvu
par
voie
contractuelle
Administrative
Secrétaire
de |
Secrétaire
de |
32h
Non
mairie
catégorie
À |
mairie
Technique
Adjoint
technique
|
Agent
technique |
35h
Oui
Technique
Adjoint
technique |
Agent
3h
Oui
principal
2ème |
d’entretien
classe
2.
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à la rémunération
et aux
charges
sociales
correspondant
aux
emplois
et grades
ainsi
créés
seront
inscrits
au
budget
de
l’exercice
en
cours.
3°)
Emploi
permanent
d’adjoint
technique
à temps
complet.
Vu
la loi
n°
83-634
du
13 juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26 janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale, Vu
la délibération
en
date
du
25
octobre
1985
du
conseil
municipal
de
Manteyer
créant
l’emploi
d’adjoint
technique
à
temps
complet.
Considérant
que
conformément
à l’article
34
de
la Loi
n°84-53,
la délibération
de
création
d’emploi
doit
indiquer,
le
cas
échéant,
si l'emploi
peut
également
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
sur
le fondement
de
l'article
3-3,
_ Considérant
la
nécessité
pour
la
Commune
de
Manteyer
de
modifier
la
délibération
n°
du
25
octobre
1985
pour
permettre,
le
cas
échéant,
à
l’autorité
territoriale
de
recruter
un
contractuel
sur
le
fondement
de
l’article
3-3
dans
l’hypothèse
où
la procédure
de
recrutement
d’un
fonctionnaire
n’aura
pas
pu
aboutir,
Le
Maire
propose
d’inclure
dans
le dispositif
le paragraphe
suivant
:
« Cet
emploi
pourra
également
être
occupé
par
un
agent
contractuel
recruté
à
durée
déterminée
pour
une
durée
maximale
de
trois
ans
en
cas
de
recherche
infructueuse
de
candidats
statutaires
au
vu
de
l’application
de
l’article
3-3
de
la loi
n°84-53
du
26 janvier
1984.
Sa
durée
pourra
être
prolongée,
dans
la
limite
d’une
durée
totale
de
6
ans,
lorsque
la procédure
de
recrutement
pour
pourvoir
l’emploi
par
un
fonctionnaire
n’aura
pu
aboutir.
»
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l’unanimité :
1°
D’approuver
la
modification
de
la
délibération
du
25
octobre
1985
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Manteyer,
créant
un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
à temps
complet.
2°
D’autoriser
le
Maire,
le cas
échéant,
à recruter
un
agent
contractuel
sur
la base
de
l’article
3-3
de
la
loi
n°84-53
du
26 janvier
1984
lorsque
la procédure
de
recrutement
pour
pourvoir
l’emploi
par
un
fonctionnaire
n’aura
pu
aboutir.
3°
En
dehors
de
la présente
modification,
la délibération
demeure
inchangée.
4°)
Recrutement
d’un
agent
contractuel
saisonnier
Le
Conseil
Municipal
;
Vu
la loi
n°83-634
du
13 juillet
1983
modifiée
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires
;
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
son
article
3
- 2°
;
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
une
activité
saisonnière
à savoir
entretien
des
bâtiments
communaux
DECIDE
à l’unanimité
Le
recrutement
d’un
agent
contractuel
dans
le
grade
d'adjoint
technique
territorial
pour
faire
face
à
une
activité
saisonnière
pour
une
période
de
3
mois
allant
du
01
août
2020
au
31
octobre
2020.
Cet
agent
assurera
des
fonctions
d'agent
d'entretien
à temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
3
H
par
semaine.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
5°)
Entretien
du
réseau
d’eau
potable
et d’assainissement,
consultation
Pas
de
délibération
seulement
une
information
des
élus
La
commune
a conclu
un
contrat
d’entretien
du
réseau
d’eau
avec
le prestataire
DJP
basé
à la Roche
des
Arnauds.
Ce
contrat
arrivant
à échéance
il convient
à la commune
d’établir
un
nouvel
appel
d’offre
pour
l’entretien
des
réseaux
de
la commune. Pour
répondre
à quelques
questions
du
conseil,
la commune
est
dans
l’obligation
de
passer
par
un
appel
d’offre
par
rapport
au
montant
du
marché.
Mme
Sandrine
OSINGA
est
en
relation
avec
Mr
RAPIN
de
la
SERET
qui
va
procéder
à l’élaboration
du
règlement
de
la consultation,
du
cahier
des
charges
général
et particulier,
du
bordereau
de
prix...
La
consultation
doit
être
lancée
au
plus
tôt
afin
d’avoir
des
réponses
avant
fin
2020.
Même
si la municipalité
reste
satisfaite
des
prestations
de
l’entreprise
DITPOS,
les
résultats
de
l’appel
d’offre
qui
se
déterminent
en
fonction
d’un
nombre
de
points
acquis
en
fonction
des
dossiers
reçus,
pourrait
ne
pas
attribuer
le
marché
au
prestataire
antérieur.
Mr
Georges
ALLEMAND
arrive
pour
participer
au
Conseil
il y a donc
un
vote
de
plus
à partir
des
délibérations
suivantes. 6°)
Lotissement
Pierre
Pointue
MO
pour
l’aménagement
Pas
de
délibération
seulement
une
information
des
élus
Mr
le Maire
rappelle
que
ce
dossier
est
en
cours
depuis
quelques
années.
Il était
envisagé
de
prendre
une
délibération
pour
lancer
un
appel
d’offre
pour
le Maître
d’œuvre.
| | Mais
il y a une
dizaine
de jours,
un
promoteur
s’est
manifesté
avec
la possibilité
de
se positionner
sur
le
lot complet.
Il a demandé
un
délai
de
trois
semaines
à un
mois
afin
de
faire
une
proposition
d’achat.
La
commune,
dans
le cas
où
l‘offre
serait
acceptée,
n’aurait
plus
à lancer
un
appel
d’offre
puisque
le dossier
serait
entièrement
transféré
au
promoteur. Dans
le cas
où
il n’y
aurait
pas
d’offre
ou
une
offre jugée
insuffisante
il faudra
alors
que
la municipalité
se réunisse
afin
de
prendre
une
délibération
et de
lancer
un
appel
d’offre
au
plus
vite.
Pour
rappel,
lors
de
la transformation
du
POS/
PLU,
le terrain
communal
sortait
de
la construction
et afin
de
ne
pas
perdre
ce
terrain.
Un
permis
a été
demandé.
Mais
ce
permis
va
devenir
caduque
dans
l’année
qui
suit,
il est
donc
impératif
de
démarrer
les travaux
avant
cette
date
sous
peine
de
voir
la nullité
du
permis
de
construire
et que
la commune
perde
les
recettes
liées
à la vente
des
terrains.
7°)
Programme
voirie
2020.
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal :
e
Qu’au
titre
du
programme
de
la voirie
communale,
le
Conseil
Départemental
a accordé
à
la commune
de
Manteyer
une
subvention
de
5
716
€
sur
un
montant
subventionnable
de
10
392.73
€
HT.
e
Que
pour
l’année
2020
le
programme
de
la voirie
comprendra
la réfection
du
chemin
communal
«
Les
Izoards
»
et
quelques
emplois
partiels
sur
divers
chemins
communaux
pour
un
montant
de
11
432
€
ET:
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
le
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
e
Décide
de
réaliser
les
travaux
sur
le
chemin
communal
« Les
Izoards
» et
des
emplois
partiels
sur
divers
chemins
communaux
e
Autorise
le
Maire
à consulter
les
entreprises
e
Accepte
la
subvention
du
Conseil
Départemental
d’un
montant
de
5716
€.
e
Approuve
le
plan
de
financement
des
travaux
Conseil
Départemental
50
%
5716
€
Autofinancement
50%
5716
€
8°)
Convention
avec
la SAFER
Monsieur
le Maire
expose
que
:
e
La
SAFER,
dans
le
cadre
de
l'obligation
légale
d'information
des
Maires
transmet
des
informations
du
marché
foncier
du
territoire
de
la
commune
;
e
La
SAFER
peut
compléter
cette
information
par
des
prestations
de
services
spécifiques
grâce
à
la
signature
d’une
convention
d’intervention
foncière
qui
permettrait
à la commune :
>
De
connaître
le marché
foncier
immobilier
sur
son
territoire
et ses
évolutions ;
>
De
disposer
d’un
outil
de
veille
foncière
active ;
>
D’utiliser
un
portail
cartographique
« Vigifoncier
»
e
Que
la convention
signée
en
2017
arrive
à expiration
en janvier
2021
e
Quele
montant
de
cette
prestation
s’élève
à
153
€ H.T.
par
an.
Le
Conseil
Municipal,
après
pris
connaissance
du
projet
de
convention
et après
en
avoir
délibéré :
e
Autorise
Monsieur
le Maire
à renouveler
la convention
avec
la SAFER
;
e
Désigne
MR
Robert
PAUCHON
comme
référent
élu
et
Mme
Sylvie
PAUCHON
comme
référent
administratif
;
e
Décide
l’inscription
de
la dépense
au
budget
de
l’année
en
cours.
A
voté
contre
: 1 (Pablito
LORIDON)
Ont
voté
pour
: 9.
99)
Implantation
d’un
relais
télécommunication
Vu
la
délibération
du
17
mai
2019
qui
acceptait
l’implantation
d’un
site
relais
de
télécommunication
d’une
station
relais
au
« pied
de
Lareirier
»
section
A
parcelle
855
et
les
termes
de
la
convention
qui
devait
intervenir
avec
la
société
Bouygues
Telecom.
;
Considérant
que
les travaux
de
construction
ont
été
transférés
à la société
« Phoenix
France
Infrastructures
»
Le
conseil
municipal
autorise
le maire
à valider
l’avenant
à
la convention
d’occupation
privative
du
domaine
public
sous
réserve
de
rajout
d’une
clause
de
réévaluation
de
la redevance
annuelle
de
1.5%
par
an.
HE LE. … Ont
voté
pour
: 10
10°)
Recensement
population
2021,
désignation
d'un
coordonnateur
communal.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
Vu
la
loi n°
2002-276
du
27
février
2002
relative
à la démocratie
de
proximité
et notamment
le titre
V
;
Vu
le décret
n°
2003-485
du
5 juin
2003
relatif au
recensement
de
la population ;
Vu
le décret
n°
2003-561
du
23
juin
2003
portant
répartition
des
communes
pour
les
besoins
de
recensement
de
la population ;
Considérant
que
la
collectivité
doit
organiser
pour
l'année
2021
les
opérations
de
recensement
de
la
population.
Considérant
qu'il
convient
de
désigner
un
coordonnateur
de
l'enquête.
Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents :
-
Désigne
Madame
Sylvie
PAUCHON
comme
coordonnateur
d'enquête
chargé
de
la préparation
et de
la
réalisation
des
enquêtes
de
recensement.
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
son
arrêté
de
nomination.
11°)
Antenne
eaux
usées
la Montagne
Monsieur
le
Maire
expose
qu’un
permis
de
construire
a
été
délivré
au
quartier
de
la
Montagne
et
qu’il
y
a
lieu
de
prévoir
les travaux
pour
le raccordement
des
eaux
usées
de
la nouvelle
habitation.
Cette
antenne
permettra
le raccordement
de
5 autres
logements.
Le
montant
des
travaux
seraient
de
l’ordre
de
14
139.50
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
le Maire,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
:
e
Décide
de
réaliser
les
travaux.
e
Sollicite
du
Conseil
Départemental
un
aide
financière.
Questions
diverses
e
Assurances
: Mr
le Maire
a demandé
à l’agence
AXA
assurance
de
mettre
à jour
les
contrats
de
la commune.
Un
état
des
lieux
a donc
été
fait.
Les
avenants
sont
arrivés
en
mairie
le 28/08/2020
pour
un
montant
global
de
2 979€
contre
2
700€
auparavant.
Ce
tarif s’applique
pour
l’année
2021.
A
savoir
que
beaucoup
de
matériels
situés
à Céüse
n’étaient
pas
assurés
plus
le Four
et les
abris
bus
ont
donc
été
rajoutés
au
contrat.
Mr
le Maire
a demandé
que
les
nouvelles
garanties
s’appliquent
dès
à présent.
La
commune
supportera
un
coût
supplémentaire
pour
l’année
2020
au
prorata
des
mois
où
les
nouvelles
dispositions
de
contrat
s’appliquent.
Concernant
les
téléskis
la CCBD
assure
pour
l’instant
ces
biens
via
leur
contrat.
Ils
ont
été
intégrés
au
contrat
AXA
commune
de
Manteyer.
Studio
Céüse
: Il y a quelque
temps,
Mr
le
Maire
a été
sollicité
pour
une
location
du
studio
à Céüse.
Après
une
visite
avec
une
élue,
il s’avère
qu’il
faut
à ce
studio
un
coup
de
propre,
quelques
remises
aux
normes
également
pour
être
valide
à la location.
Mr
le Maire a
retrouvé
un
ancien
bail
conclu
avec
un
employé
saisonnier
de
la station
en
2017
où
le loyer
s’élevait
à 200€
plus
une
délibération
de
2018
qui
fixe
le
loyer
à
200€
/mois.
Attention
toutefois
au
problème
d’électricité
car
il s’agit
du
même
réseau
que
le Miane.
L’abonnement
coûte
très
cher
à la CCBD.
Il faudrait
donc
dans
un
futur
proche
séparer
les
deux
réseaux
pour
qu’ils
soient
indépendants.
Nous
allons
nous
accorder
avec
la CCBD
pour
les
demandes
ENEDIS
e
_NewDeal
: Pour
réduire
les
zones
blanches
sur
le département,
la Préfecture
a désigné
la commune
de
Manteyer
pour
être
destinataire
d’une
antenne
mobile
4 opérateurs.
C’est
l’opérateur
FREE
qui
est
chargé
de
l’implantation.
D’après
les
premiers
renseignements
dont
disposait
la commune,
cette
antenne
devait
être
implantée
au
hameau
du
Villard.
| | Après
la réunion
avec
le chargé
de
l’implantation,
il s’avère
que
l’antenne
ne
doit
plus
se
situer
sur
le secteur
du
Villard
mais
à la Montagne.
La
seule
obligation
dont
dispose
FREE
est
que
l’antenne
puisse
couvrir
les
zones
des
Fêts
et du
Villard.
Pour
les
élus
ce
ne
sont
peut-être
pas
les
quartiers
les
plus
défavorisées
sur
le
plan
de
la téléphonie.
Comment
ces
deux
hameaux
ont-ils
été
désignés
? Dans
le même
temps,
les
élus
veulent
savoir
si avec
l’implantation
de
l’antenne
la commune
tout
entière
peut
être
couverte
correctement.
Ce
que
le
représentent
de
FREE
n’a
pas
pu
confirmer
lors
de
la réunion.
Le
Conseil
demande
à Mr
le Maire
de
programmer
une
simulation
de
couverture
réseau
avec
l’opérateur
FREE
en
charge
de
l’implantation.
De
plus,
même
si les
réunions
publiques
ne
sont
toujours
pas
possibles
par
rapport
au
COVID,
les
élus
souhaitent
faire
une
enquête
auprès
de
la population
pour
connaître
plus
précisément
les
besoins
de
chaque
hameau.
Dans
le même
temps
il va
falloir
trouver
un
terrain
si possible
communal
au
hameau
de
la Montagne,
sans
trop
de
vis-à-vis
et de
nuisances.
Les
élus
en
charge
du
dossier
se
rendront
sur
place
afin
d’identifier
une
parcelle
appropriée.
Tous
les
points
à l’ordre
du jour
ont
été
traités
e
Mrle
Maire
donne
la parole
à l’assemblée.
Ÿ”_
Une
question
est
posée
concernant
la viabilisation
du
terrain
le
lotissement
Pierre
Pointue
à la montagne.
Mr
le Maire
confirme
que
le terrain
est
pour
le moment
brut,
qu'il
n’y
a eu
aucun
travaux
de
viabilité
ni d’accès
au
lotissement.
Tout
doit
être
fait
que
ce
soit en
matière
d’électricité,
d’eau
et de
chemin.
Y”_
la parole
est
donnée
à une
autre
personne
qui
souhaite
que
le cimetière
soit
mieux
entretenu.
Mr
le Maire
explique
effectivement
que
l’action
de
désherbage
menée
par
le prestataire
en
charge
du
débroussaillage
n’a
pas
donné
les
résultats
escomptés.
Ce
problème
sera
résolu
dans
le cas
où
l’embauche
d’un
employé
communal
sera
effective.
Un
nettoyage
ponctuel
sera
réalisé
courant
octobre.
Ÿ”_
La
question
du
déneigement
est
aussi
abordée.
Auparavant
le déneigement
même
privé
des
habitations
était
réalisé.
Ce
que
regrettent
certaines
personnes
pour
qui
ce
service
était
d’une
nécessité
première.
Il serait
donc
souhaitable
de
remettre
cette
aide
en
place.
Ÿ_
Enfin
la question
de
l’eau
est
abordée
par
rapport
à sa
qualité.
Pour
certains
habitants
l’eau
serait
polluée
par
les
alpages
sur
le plateau
de
Ceüse.
Le
sujet
de
l’eau
est
un
sujet
primordial
à remettre
à un
ordre
de jour.
Également
avec
les
ressources
en
eau
dont
dispose
la commune,
il serait judicieux
de
la vendre
aux
communes
des
alentours
(Neffes,
Pelleautier,
Fressinouse,
Sigoyer).
Sachant
que
pour
le moment
la commune
de
Pelleautier
ne
souhaite
pas
modifier
le contrat
avec
la commune.
Et
aucune
entente
ne
s’est
faite
avec
la
commune
de
la Freissinouse.
La
séance
est
levée
à
20h35.
Manteyer
le
18/09/2020.
Le
Maire,
Robert
PAUCHON.