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Compte-Rendu - Rendu Reunion du 24072020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Rendu Reunion du 24072020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
M
AIRIE
DE
M
ANTEYER
Arrondissement
de
Gap
05400
MANTEYER
©
04
92 57 80
73
Fax
04 92 57 97 47
Compte
rendu
Conseil
Municipal
du
24
juillet
2020.
Par
suite
d'une
convocation
en
date
du
20/07/2020
les
membres
composant
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Manteyer
se
sont
réunis
à
la mairie
à
19
heures
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
PAUCHON,
maire.
La
convocation
a été
affichée
le 20 juillet
2020.
Présents
:
Robert
PAUCHON-
Sandrine
OSINGA
-
Georges
ALLEMAND
-—
Amandine
ARNAUD
-
Pablito
LORIDON
—
Vincent
BUMAT
-— Antoine
LE
MAGADRURE
- Dorine
TESSA
— Joëlle
IMBERT-
Michel
PONS.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L.
2121-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Monsieur
Le
Maire
demande
qu’il
soit rajouté
à l’ordre
du jour
une
délibération
concernant
la convention
avec
le SyYMEOS
pour
programme
construction
de
réseau
2020
MANTEYER
« Rac
DP20H2
PAUCHON
Pst
Les
Allemands.
Le
Conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
accepte
de
rajouter
à l’ordre
du jour
les
délégations
consenties
au
maire
par
le conseil
municipal.
Ordre
du
jour
:
e
Schéma
directeur
d’eau
potable
choix
du
cabinet
d’études
e
Point
sur
l’avancement
du
dossier
embauche
employé
communal
e
Convention
avec
le
SyYMEOS
pour
programme
construction
de
réseau
2020
MANTEYER
« Rac
DP20H2
PAUCHON
Pst
Les
Allemands.
e
Questions
diverses
:
o
Point
sur
les
biens
communaux
o
Divers
Le
conseil
municipal
a désigné
Madame
Dorine
TESSA,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
10
Juillet
2020,
transmis
à tous
les
élus,
est
approuvé
à l’unanimité
par
les
membres
présents. 1°)
Mise
à jour
du
schéma
directeur
d’eau
potable
et
réalisation
du
schéma
communal
de
la DECTI
Le
Maire
a
exposé
au
Conseil
Municipal
:
e
Que
la
précédente
municipalité
avait
décidé
de
lancer
une
consultation
pour
la
mise
à jour
du
schéma
directeur
d’eau
potable
et la réalisation
du
schéma
communal
de
la défense
extérieure
contre
l’incendie
(DECD)
;
e
Qu’une
consultation a
été
lancée
le 26/11/
2019
et que
deux
entreprises
ont
répondu
;
e
Que
la commission
d’appel
d’offres
s’est
réunie
le
17/01/2020
pour
l’ouverture
des
plis
; e
Que
le
rapport
d’analyse
des
offres
a
classé
les
entreprises
suivant
les
critères
définis
dans
le
règlement
de
consultation
:
1.
HYDRETUDES
avec
prestations
supplémentaires
1 2 4 et 6
24054€
HT.
2.
SAUNIER
INFRA
avec
les
prestations
supplémentaires
1 2 4 et 6
28354€
HT.
e
Que
par
délibération
en
date
du
03 juillet
2020
la commune
a décidé
de
réaliser
le schéma
directeur
d’eau
potable
pour
la
commune
de
Manteyer
et
sollicité
l’attribution
de
l’aide
financière
de
l’ Agence
de
l’Eau
et
du
Conseil
Départemental.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
le Maire
et après
en
avoir
délibéré a :
e
Décidé
d’attribuer
le marché
à HYDRETUDES
pour
un
montant
de
24
054€
HT.
e
Autorisé
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les pièces
nécessaires
à l’exécution
de
ce marché.
e
A
voté
contre
: 1
Pablito
LORIDON
Abstention
: 0
Ont
voté
pour
:
09
2°)
Employé
communal
Madame
Joëlle
IMBERT
et Monsieur
Michel
PONS
présentent
le dossier
préparé
par
un
groupe
d’élus.
3
hypothèses
sont
exposées
avec
suivant
le
cas
des
investissements
de
matériels
plus
ou
moins
importants,
remise
en
état
du
MBTRAC,
véhicule
et
petit
matériel
comme
une
débroussailleuse
et
un
engin
de
déneigement
pour
les
endroits
difficiles
d’accès
avec
un
tracteur
etc
…
La
fiche
de
poste
récapitule
les
tâches
qui
pourraient
être
faites
par
l’agent
technique
(assurer
une
partie
du
déneigement,
gravillonnage,
entretien
des
espaces
verts,
des
chemins
communaux,
des
abords
des
containers
poubelles,
de
la station
épuration
etc...)
Au
cours
d’une
réunion
le
centre
de
gestion
de
la fonction
publique
a rencontré
les
élus
pour
leur
présenter
la procédure
à suivre
pour
le recrutement
d’un
agent
technique.
Le
poste
d’agent
technique
n’ayant
pas
été
supprimé
une
délibération
sera
prise
pour
faire
un
point
sur
les
emplois
de
la commune
et lancer
le recrutement.
2°)
Programme
construction
de
réseau
2020
MANTEYER
« Rac
DP20H2
PAUCHON
Pst
Les
Allemands Monsieur
Robert
PAUCHON
concerné
par
ce
dossier
est
sorti
de
la salle,
n’a
pas
pris
part
ni
aux
débats
ni
au
vote.
Madame
Sandrine
OSINGA,
a exposé
qu’une
déclaration
préalable
pour
division
foncière
a été
autorisée
le
03/03/2020
sur
une
parcelle
au
quartier
des
Allemands,
section
B
n°1280
appartenant
à
Mr
Robert
PAUCHON,
qu’un
permis
de
construire
a
été
accordé
le
11/06/2020
à
Mme
VAN
BELLEGEM
et
qu’aujourd’hui
il est nécessaire
de
réaliser
les travaux
d’extension
du
réseau.
Pour
la
réalisation
des
travaux
il
convient
de
passer
une
convention
avec
le
SyYMEO0S
pour
définir
les
modalités
de
participation
financière.
Montant
des
travaux
20
400.00
€ T.T.C
17
000.00
€ HT.
Participation
du
SyYMEOS
13
950.60
€ T.T.C.
10
550.60
€
HT.
(Montant
TTC
— participation
commune)
Participation
de
la commune
HT.
6 449.40
€ HT.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
Madame
Sandrine
OSINGA
et après
en
avoir
délibéré a :
e
Approuvé
le
programme
de
construction
de
réseau
au
quartier
des
Allemands
d’un
montant
de
17
000.00
E HT.
e
_Approuvé
les modalités
de
participation
financière
décrites
ci-dessus.
e
Autorisé
Monsieur
le maire
à signer
la convention
avec
le
SyYMEOS. A
voté
contre
: 0
Abstention
: 0
Ont
voté
pour
: 9
Questions
diverses
e
Les
biens
communaux
Monsieur
le Maire
fait un
état
des
biens
immobiliers
et mobiliers
de
la commune :
Biens
immobiliers :
Ÿ”_
les
cabanes
des
remontées
mécaniques
la cabane
de
la SAPIE
les téléskis le bâtiment
de
Céüze
avec
la billetterie
au
1%
étage
du
bâtiment,
un
studio
de
30
à 40
m°?
et un
local
technique.
le bâtiment
de
la Mairie
(la mairie,
une
salle
de
réunion
et deux
appartements
en
location)
la Cure
avec
deux
appartements
en
location
le gîte
du
Serre
en
location
l’Eglise
LKKKKKKSK
Biens
mobiliers
Un
tracteur
Mercedes
MBTrac
Un
tractopelle
qui
ne
fonctionne
plus
S*<
Il
trouve
dommage
que
les
bâtiments
qui
se
trouvent
sur
la
station
de
Céüze
restent
inexploités,
il
invite
les
élus
à faire
une
visite
sur
place
et envisager
des
solutions
pour
l’utilisation
des
bâtiments.
Des
pistes
doivent
être
trouvées
sur
le
devenir
de
la
station
: un
groupe
d’élus
étudiera
l’étude
faite
par
la CCBD
pour
une
station
4 saisons.
°
Implantation
d’un
relais
télécommunication
Par
délibération
du
17/05/2019
la
commune
a
accepté
l’implantation
d’un
site
relais
de
télécommunication
d’une
station
relais
au
« Pied
de
Laleirier
»
sur
Céüze
et
signé
une
convention
avec
BOUYGUES
TELECOM.
La
réalisation
des
travaux
va
finalement
se
faire
par
une
autre
entreprise,
une
nouvelle
convention
devra
être
signée.
e
Antenne
pour
la téléphonie
mobile
La
commune
de
Manteyer
a été
retenue
dans
le cadre
du
NEW
DEAL
MOBILE,
1°
dispositif
de
couverture
ciblée,
au
titre
de
l’année
2020.
Free
mobile
devrait
implanter
un
pylône
au
niveau
du
Villard.
Une
réunion
sera
programmée
entre
25
et 28
août
2020
en
mairie,
avec
l’opérateur et Mr Yves
RICHARD
de
la
Préfecture.
La
séance
est
levée
à 20h30
Manteyer
le 07/08/2020