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Conseil Municipal - Rendu cm du 20082021
Document publié le Vendredi 20 août 2021 par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Rendu cm du 20082021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Justice et droit,
1
MAIRIE DE MANTEYER
O54OO MANTEYER
Compte rendu
Conseil Municipal du 20 août 2021
Par suite d'une convocation en date du 13/08/2021 les membres composant le conseil municipal de la commune de Manteyer se sont réunis à la mairie à 18 heures sous la présidence de Monsieur Robert PAUCHON, maire.
La convocation a été affichée le 13 août 2021.
Présents : Robert PAUCHON –Georges ALLEMAND - Amandine ARNAUD – Vincent BUMAT – Michel PONS. Absente excusée représentée : Joëlle IMBERT (représentée par Michel PONS) - Absents excusés : Antoine LE MAGADRURE – Dorine TESSA - Sandrine OSINGA.
Ordre du jour :
Déneigement saison 2021/2022
Subventions aux associations 2021
CCBD désignation d’un délégué à la CLET
Questions diverses
Le conseil municipal a désigné Madame Amandine ARNAUD, pour remplir les fonctions de secrétaire.
Le procès-verbal de la séance du 10 juin 2021, transmis à tous les élus, est approuvé à l’unanimité par les membres présents.
1- Déneigement saison 2021/2022
Monsieur le maire a exposé que les conventions de prestation de service pour le déneigement de la commune sont arrivées à expiration ;
Que l’achat d’un tracteur équipé pour le déneigement permettra d’assurer une partie du déneigement de la commune ainsi que le sablage.
Qu’il y a lieu de prévoir un prestataire pour assurer l’autre secteur sur une base d’un forfait pour la saison d’hiver de 40 heures avec la possibilité de rémunérer les heures au-delà du forfait.
Le conseil municipal, après avoir entendu Monsieur le Maire et après en avoir délibéré a décidé de lancer une consultation auprès de plusieurs entreprises pour déneiger une partie des chemins communaux et ruraux pour deux saisons d’hiver, saison 2021/2022 et 2022/2023.
Monsieur le maire a était chargé de l’exécution de la consultation.
A voté contre : 0
Abstention : 0
Ont voté pour : 06
2- Subventions aux associations 2021.
Mme Sandrine OSINGA est arrivée à 18h30 et a pris part à la délibération 2
Monsieur le Maire a demandé au conseil municipal de se prononcer sur le montant des subventions à allouer aux associations qui ont formulé une demande de subvention pour l’année 2021. Il a précisé qu’une somme de 8 000€ avait été inscrite au budget primitif de la commune.
Le conseil municipal après en avoir délibéré a décidé d’allouer une subvention aux différentes associations suivant le tableau ci-dessous.
Nom de l'association Montant attribué
La Coraline – la Roche des Arnauds 300,00 €
Club Le Regain - La Roche des Arnauds 300,00 €
Vivalto - La Roche des Arnauds 300,00 €
Club bouliste R. Millon - La Roche des Arnauds 100,00 €
ACCA 600.00
Idées de Demain 600.00
Centre d’information sur le droit des femmes et des
familles 04 et 05
200.00
2400.00
A voté contre : 0
Abstention : 0
Ont voté pour : 7
3- CCBD désignation d’un délégué à la CLET
Par délibération du 21 décembre 2020 la Communauté de Communes Buëch-Dévoluy (CCBD) a créé la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).
Elle est chargée de l’évaluation des charges transférées, selon une méthodologie définie par la loi. Elle est créée pour la durée du mandat. Elle est composée de 21 membres : 2 représentants de la commune de Veynes
1 représentant pour chaque autre commune
Madame Sandrine OSINGA représentera la commune de Manteyer, Monsieur Georges ALLEMAND sera le suppléant.
A voté contre : 0
Abstention : 0
Ont voté pour : 7
Questions diverses
Projet Méane : Mr Georges ALLEMAND a présenté le projet dans ses grandes lignes, rénovation énergétique des bâtiments communaux (Mairie et ex-Cure) pour un montant de 675000 H.T. Une subvention d’un montant de 270 000 a été attribuée dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL).
Des démarches sont entreprises pour trouver d’autres financements auprès du Conseil Départemental et de la Région etc .
Chemins communaux et ruraux
o Lotissement de la Montagne : le syndic de la copropriété a demandé à la commune de
reprendre l’entretien du réseau d’eau potable du lotissement une fois que les travaux de
réhabilitation seront réalisés. La commune en 2016 avait repris la route mais pas les réseaux
qui avaient mal exécutés. Une réunion de quartier sera organisée courant septembre pour en
discuter. 3
o Réouverture du chemin rural du Bas Col : ce chemin est envahi par les ronces et les arbres, il est
inaccessible. La commune envisage de le réhabiliter. Un courrier sera envoyé aux propriétaires
et riverains concernés.
o Classement des voies communales : le dernier classement des voies communales date de 2012
et il est nécessaire de le réactualiser. Un groupe d’élus devra travailler sur ce dossier.
o Chemin du Moulin : envahit par les arbres un courrier a été envoyé aux propriétaires afin qu’ils
fassent le nécessaire pour son entretien. L’agent communal exécutera une partie des travaux.
o Entretien des abords des chemins, rappel de la réglementation. Pour cette année le travail
d’élagage sera confié à une entreprise.
o Carrefour des Jardins de Céüse : pour des raisons de sécurité des travaux seront engagés pour
sécuriser la sortie.
o A l’automne la commune achètera de l’enrobé à froid pour reboucher quelques trous sur les
voies communales.
o Chemin sous la garenne : problème d’eaux pluviales. Des travaux sont à réaliser, il faudra
prévoir une dépense au budget (location pelle mécanique, achat matériels).
Problèmes d’inondation
o Les Villarons : une réunion de quartier sera organisée pour discuter avec l’ensemble des
riverains du problème.
o Les Allemands : un expert est venu sur le terrain, nous attendons ses conclusions.
Urbanisme
o Déclaration d’intention d’aliéner propriétés PIPARD et ALLEMAND : La commune doit-elle
préempter ? les élus ont des avis différents. Le dossier sera rediscuté.
o Deux projets de lotissements aux Gallices : la commune doit être attentive aux problèmes des
eaux pluviales.
Schéma directeur d’eau potable : le dossier est en cours, la consultation pour la télégestion sur le
réseau d’eau potable et le remplacement de compteurs et des vannes de sectionnement sera lancé une
fois que la commune aura obtenu l’autorisation administrative de l’emplacement des compteurs de
distribution.
Tarif de l’eau potable : il sera défini lors de la prochaine réunion du conseil municipal.
Circulation sur le domaine de Céüse : des barrières seront installées, des devis seront demandés pour
évaluer le cout des travaux.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, et plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 20h50
Manteyer le 25/06/2021.
Le Maire, Robert PAUCHON.