Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib13
Déliberation - delib13
Déliberation - delib13
Déliberation - delib13
Déliberation - delib13
Déliberation - delib13
Déliberation - delib13
Déliberation - delib13 1
Déliberation - DELIB13 2020
Déliberation - delib19
Déliberation - delib13
Document publié le Jeudi 15 octobre 2020 par la commune de Saint-Étienne-du-Rouvray.
Lien du pdf (Déliberation - delib13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Conseil municipal | Séance du 15 octobre 2020
Extrait du registre des délibérations
Délibération n°2020-10-15-13 | Confédération syndicale des familles (CSF) -
Désignation des représentants de la Ville
Sur le rapport de Monsieur Moyse Joachim
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 24
Date de convocation : 9 octobre 2020
L’An deux mille vingt, le 15 octobre, à 18h30, le Conseil municipal légalement convoqué
s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Joachim
Moyse, Maire.
Etaient présents :
Monsieur Joachim Moyse, Madame Anne-Emilie Ravache, Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Léa Pawelski, Madame Murielle Renaux, Monsieur Didier Quint, Madame Catherine Olivier, Monsieur Gabriel Moba M'Builu, Monsieur Francis Schilliger, Monsieur Ahmed Akkari, Monsieur Dominique Grévrand, Monsieur Hubert Wulfranc, Madame Najia Atif, Madame Marie-Pierre Rodriguez, Madame Florence Boucard, Monsieur José Gonçalves, Madame Agnès Bonvalet, Monsieur Mathieu Vilela, Monsieur Grégory Leconte, Madame Aube Grandfond-Cassius, Monsieur Romain Legrand, Monsieur Johan Quéruel, Madame Alia Cheikh, Madame Sarah Tessier.
Etaient excusés avec pouvoir :
Monsieur Edouard Bénard donne pouvoir à Madame Anne-Emilie Ravache, Madame Nicole Auvray donne pouvoir à Madame Marie-Pierre Rodriguez, Madame Christine Leroy donne pouvoir à Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Laëtitia Le Bechec donne pouvoir à Monsieur Grégory Leconte, Madame Carolanne Langlois donne pouvoir à Monsieur Francis Schilliger, Monsieur Jocelyn Chéron donne pouvoir à Madame Aube Grandfond-Cassius, Madame Lise Lambert donne pouvoir à Monsieur Johan Quéruel, Monsieur Brahim Charafi donne pouvoir à Madame Sarah Tessier.
Etaient excusés :
Monsieur David Fontaine, Madame Juliette Biville, Madame Noura Hamiche.
Secrétaire de séance :
Madame Najia Atif
Conseil municipal 2020-10-15-13 | 1/2 Le Conseil municipal,
Vu :
Le Code général des collectivités territoriales,
La délibération n°2017-03-16-53 du Conseil municipal du 16 mars 2017 autorisant la
signature de la convention d’objectifs 2017-2020 liant la ville à la Confédération
syndicale des familles,
Considérant :
Qu’il convient de désigner quatre représentants titulaires et quatre représentants
suppléants pour siéger au sein de la commission de concertation,
Décide :
De désigner pour siéger à la commission de concertation de la Confédération
syndicale des familles :
Membres titulaires Membres suppléants
Anne-Emilie Ravache Florence Boucard
Edouard Bénard Marie-Pierre Rodriguez
Murielle Renaux Catherine Olivier
Nicole Auvray Johan Quéruel
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'Unanimité la délibération,
par 30 votes pour, 2 abstentions.
Pour extrait conforme
Monsieur Joachim Moyse
Maire
Accusé certifié exécutoire
Réception en préfecture : 16/10/2020
Identifiant de télétransmission : 76-217605757-20201015-lmc118800-DE-1-1
Affiché ou notifié le 20 octobre 2020
Conseil municipal 2020-10-15-13 | 2/2