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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Choux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 06 09+compte+rendu+conseil+municipal+09+juin+)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sport,
Commune de Les Choux
Compte rendu du Conseil Municipal
09 juin 2023
Page 1 sur 2
Conseil Municipal de Les Choux du 09 juin 2023
Membres en exercice : 14
Membres présents : 12
L’an 2023 et le 09 juin à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu, Salle de Conseil – Mairie 5 rue de la Poste sous la présidence de Monsieur MOREL Olivier, Maire.
Présents :
Monsieur MOREL Olivier, Maire
Mmes : FINOUX Laetitia, THORET Nathalie
MM : BADAOUI Kada, BOUE Hervé, CACCIA Anthony, CHEVALIER Christian, DOUBRE Eric, MENOUVRIER Pascal,
Excusés :
Madame CHANZY Emilie ayant donné procuration à Mme FINOUX Laëtitia, Madame LAMONTAGNE Sylvie ayant donné procuration à M. CACCIA Anthony Monsieur VASSEUR Ludovic ayant donné pouvoir à MOREL Olivier
MM : DUREVILLE Arnaud, GAUTIER François
A été nommé secrétaire : MENOUVRIER Pascal
Préambule :
En accord avec les membres du Conseil Municipal
• Le point 2 : Rectification délibération 2023_10 intitulée "Avis projet parc éolien à Varennes-Changy" est ajouté à l’ordre du jour
• Le point 3 : Aménagement du – rue de Dampierre est ajouté à l’ordre du jour
1. Election des Conseillers Municipaux en vue de l'élection des Sénateurs du 24 septembre 2023
Suite à l’élection des Conseillers Municipaux en vue de l’élection des Sénateurs du 24 septembre 2023,
Les délégués titulaires élus sont :
01 Monsieur MOREL Olivier
02 Monsieur VASSEUR Ludovic
03 Monsieur MENOUVRIER Pascal
Les délégués suppléants élus sont :
01 Monsieur GAUTIER François
02 Monsieur DOUBRE Eric
03 Monsieur BADAOUI Kada
Chacun a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat. Messieurs VASSEUR Ludovic et GAUTIER François étant absent le jour du scrutin, un courrier (mail) leur a été envoyé le samedi 10 juin pour notifier leur élection, tous deux ont accepté le mandat. Page 2 sur 2
Conseil Municipal de Les Choux du 09 juin 2023
2. Rectification délibération 2023_10 intitulée "Avis projet parc éolien à Varennes-Changy"
La transcription de la question dans la délibération 2023_10 intitulée "Avis projet parc éolien à Varennes- Changy" donne l'interprétation inverse.
Après délibération, le Conseil Municipal accepte à l'unanimité :
- De confirmer que le sens du vote de la délibération 2023_10 est :
- avis défavorable : 9 voix
- avis favorable : 4 voix
- abstention : 0 voix
3. Aménagement du – rue de Dampierre
Monsieur le Maire rappelle qu'au conseil municipal du 07 décembre 2022 l'étude de l'aménagement du stade par une haie végétale avait été délibérée. Après réflexion, le conseil opte pour des poteaux galvanisés plutôt qu'une haie végétale, cette dernière pourrait facilement être dégradée.
Après délibération, le conseil municipal décide à l'unanimité :
• D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la délibération. • D’autoriser Monsieur le Maire à régler toutes factures nécessaires à l’exécution de la délibération.
Informations diverses :
• COURSE CYCLISTE U.F.O.L.E.P 2023 : Comme chaque année, la course cycliste U.F.O.L.E.P. organisée par l'association NEVOY SPORT passera sur la commune vendredi 23 juin de 17h à 22h.
Questions des conseillers :
• Ordre du jour point 3 :
Un conseiller demande la possibilité de créer deux accès avec un plot rétractable sur chaque entrée. Cette demande sera étudiée prochainement.
Fin de séance à 19 heures 40