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Procès Verbal - 2u7nc00nvoaqhx
Arrêté - 7v8r238e5cmb8d1
Document publié le Mercredi 4 juillet 2012 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Arrêté - 7v8r238e5cmb8d1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE COMMUNE DE L'ISERE
ARRONDISSEMENT DE
EME LE MOTTIER
Tél. 04 74 54 42 07
Fax 04 74 54 58 80
mairie-lemottier(@\wanadoo.fr
www.lemottier.fr
Réunion du Conseil Municipal du 4 Juillet 2012
Présents : MM. DETROYAT Bruno, GONON Gérard, MEHR Daniel, BERNARD Jean-François,
JAVIX Hervé, CHENAVIER Patrick, MOYROUD Nicolas, PRUDHOMME Julien, SABADEL Jean- Marc, Mmes REYNAUD Françoise, MAZET Elsa, MONTABON Marie-Christine, BUTTIN Véronique.
Secrétaire de séance : BUTTIN Véronique.
Syndicat Intercommunal d’Electrification :
Par courrier du 7 Juin, Monsieur le Sous-Préfet demande au Conseil Municipal des 6 communes adhérentes de se prononcer à nouveau concernant sa dissolution prescrite le 22 Décembre 2011 par le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale.
Le S.D.C.I, adopté par la Commission de Coopération Intercommunale du 12 Décembre 2011, approuvé par arrêté préfectoral le 22 Décembre 2011, prescrit la dissolution des syndicats intercommunaux dont le S.L.E. de La Côte-Saint-André, auquel notre commune adhère. Par courrier du 7 Juin 2012, Monsieur le Sous-Préfet invite notre conseil municipal à se prononcer sur ce projet de dissolution dans un délai de 3 mois, et de lui transmettre par ailleurs nos remarques et observations à propos des conséquences de cette dissolution.
Après échanges et débat, considérant que le syndicat actuel nous donne pleine satisfaction, le Conseil Municipal unanime se prononce contre ce projet de dissolution.
Plan Départemental de Protection des Forêts contre l’Incendie :
Par courrier du 12 Juin, Monsieur le Préfet nous transmets le Plan Départemental de Protection des Forêts contre l’Incendie et les cartes d’aléas.
La forêt de la commune, constituée de feuillus est classée à risque très faible. Notre avis concernant ce plan sera réputé favorable.
Compte rendu du Conseil d’Ecole du 26 Juin à 19 h:
Prévisions effectif de rentrée 2012 : 95 élèves
Répartition : Maternelle 7 PS, 12 MS, 16 GS
11 CP, 12 CEI, 9 CE2, 12 CMI et 16 CM2.
Petites demandes de travaux : jeux dans les cours, tableaux.
Point budget et trésorerie à ce jour :
41 % du budget de fonctionnement réalisé.
Disponibilité en trésorerie : 124.529 pour le fonctionnement
325.200 pour l'investissement. Mise à disposition Salle des Fêtes, Stade et Petits Chapiteaux :
Salle des Fêtes : un état des lieux est constaté par le personnel de la cantine chaque matin et soir.
Salle des Fêtes : les barbecues sont interdits sous le préau. e
e Chaque particulier devra fournir une attestation d’assurance.
e Associations : un nouveau contrat annuel débutera le 1° Juillet.
e Petits chapiteaux : la caution sera de 250 € par unité. Ils ne pourront être installés que dans la commune.
Questions diverses :
Info : un questionnaire concernant le projet de boucherie sera diffusé avec « le Mottiérois ».
Visite du site de Bocsozel :
L'ensemble du Conseil Municipal s’est déplacé pour constater les travaux réalisés dans la tour ronde. L'association des « Amis de Bocsozel », dans un premier temps sera autorisée à poser des carreaux de terre cuite au sol, remplacer la porte d’entrée et réparer les palis aux abords du site.
Séance levée à 21 h 30.