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Déliberation - LISTEDELIBERATION12022024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Louhans.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBERATION12022024)
Thèmes du document : Vieillesse, Sécurité publique, Sécurité routière,
LE ATARI CEAS DE LOURANS
Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil d’administration
du 12 février 2024
Publication sur le site internet de la ville
Affiché à la Mairie de Louhans
Consultable en mairie de Louhans aux horaires d’ouverture de la mairie.
DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024
Dont Acte
DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE DU DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET 2024 POUR LE
SOUTIEN DES ACTIONS DE PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE - PROJET SECURITE ROUTIERE PAR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME "ET POUR VOUS ….. ÇA ROULE" A DESTINATION DES SENIORS DE PLUS DE 60 ANS
DE LA COMMUNE
Adoptée à l’unanimité
DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DE LA CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE DU DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET 2024 POUR LE
SOUTIEN DES ACTIONS DE PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE - PROJET SANTE ET BIEN VIEILLIR PAR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME "GESTES QUI SAUVENT" À DESTINATION DES SENIORS DE PLUS DE 60 ANS DE
LA COMMUNE
Adoptée à l’unanimité
ACCEPTATION DE DONS DE MOBILIER EN FAVEUR DE LA RESIDENCE AUTONOMIE "LES CORDELIERS" Adoptée à l’unanimité
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA RESIDENCE AUTONOMIE « LES CORDELIERS" ET LA CITE SCOLAIRE HENRI VINCENOT DANS LA CADRE DU PARCOURS DE FORMATION "ACCOMPAGNANT AU GRAND AGE » Adoptée à l’unanimité
CONVENTION D'AFFILIATION ET DE PARTENARIAT ENTRE LA RESIDENCE AUTONOMIE "LES CORDELIERS" ET LA SOCTETE GVRS
Adoptée à l’unanimité
ADHESION À UN GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT POUR L'ENERGIE ET LA FOURNITURE DE SERVICES EN MATIERE D'EFFICACITE ET D'EXPLOITATION ENERGETIQUE SUR LE PERIMETRE DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Adoptée à l’unanimité
SIGNATURE D'UN AVENANT AU CONTRAT PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (CPOM) ENTRE LA RESIDENCE AUTONOMIE "LES CORDELIERS" ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE SAONE-ET-LOIRE POUR
L'ATTRIBUTION DE LA PART VARIABLE DU FORFAIT AUTONOMIE 2023
Adoptée à l’unanimité
e Président, La secrétaire de séance,
Josette LETOUBLON Frédéric BOUCHET