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Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Louhans.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBERATIONS10062024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire, Vieillesse,
Es # | LOUHANS MAIRIE DE LOUHANS
on CHÂTEAURENAUD
Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil d’administration du 10 juin 2024
Publication sur le site internet de la ville
Affiché à la Mairie de Louhans
Consultable en mairie de Louhans aux horaires d'ouverture de la mairie.
CONVENTION ENTRE L’OPAC 71 ET LE CCAS DE LA VILLE DE LOUHANS POUR LA MISE EN PLACE DU « CHANTIER JEUNES 2024 »
Adoptée à l’unanimité
SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MANDAT DE PAIEMENT ENTRE LA RESIDENCE AUTONOMIE « LES CORDELIERS » ET LA CENTRALE DE REFERENCEMENT GVRS
Adoptée à l’unanimité
ACTUALISATION DU CONTRAT DE SEJOUR DE LA RESIDENCE AUTONOMIE « LES CORDELIERS » Adoptée à l’unanimité
ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA RESIDENCE AUTONOMIE « LES CORDELIERS »
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE LA VILLE DE LOUHANS ET LES AUTO-ECOLES DE LA VILLE DANS LE CADRE DU PROJET « ET POUR VOUS...CA ROULE ? »
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE LA VILLE DE LOUHANS ET L'UNION DÉPARTEMENTALE DES SAPEURS POMPIERS DE SAONE ET LOIRE DANS LE CADRE DU PROJET « GESTES QUI SAUVENT »
Adoptée à l’unanimité
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS DE LA VILLE DE LOUHANS ET LES PRODUCTEURS LOCAUX ET CONTRAT D’ENGAGEMENT DEFI FOYER DANS LE CADRE DU PROJET « MIEUX MANGER POUR TOUS »
Adoptée à l’unanimité
La secrétaire de séance,
Josette LETOUBL Frédéric BOUCHET