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unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie - 2026 DEL 151 FCT Asso Reseau Velo et Marche Designation representants
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie - 2026 DEL 151 FCT Asso Reseau Velo et Marche Designation representants)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Exploration spatiale,
ROAD TEONTTES Délibération n°2026 _DEL_151
| Fonctionnement : Désignation de |
Objet | représentant à l'Association Réseau Vélo et
| Marche
Nomenclature de 5.7 Intercommunalité
l'acte
Nombre de membres en exercice : 41
Nombre de présents : 32
Nombre de votants : 38
Date de la convocation : 23 juin 2026
Présents :
Le 29 juin 2026 à 19h00,
Le Conseil Communautaire de la Communauté
de Communes Rumilly Terre de Savoie, dûment
convoqué s’est réuni en session ordinaire au
siège de l’EPCI, 3 place de la Manufacture à
Rumilly (74150), sous la Présidence de
M. Yohann TRANCHANT, Président.
NONIN Claire, VAUJANY Francis, ROUIT Bruno, LOMBARD Roland, CHASSAGNE Eric, GUERIN Catherine,
FAVRE Jean-pierre, MATHIEU Gérard, DULAC Christian, BERNARD-GRANGER Serge, BOICHET-PASSICOS
Christine, TRUFFET Nicolas, CLEVY Yannick, CROËNNE Astrid, VIOLLET Michaël, GALMICHE Maude,
DEPLANTE Serge, BRUN Sophie, NICOLLET Eric, HAMEK Kamel, MONTEIRO-BRAZ Miguel, PIGNARRE
LOPES Sylviane, DEMEZ Gérard, TAIX Olivier, FAVRE Nicole, TRANCHANT Yohann, BOUCHET Geneviève,
BISTON Sylvain, DERRIEN Patrice, MICHEL Jessica, CHAPPEL Brian, VENDRASCO Isabelle.
Absents/Excusés :
e MME PETELAT-MIEGE Patricia qui a donné pouvoir à M. TRANCHANT Yohann
e MME VIBERT Martine qui a donné pouvoir à M. MATHIEU Gérard
e MME LABORIER Edwige qui a donné pouvoir à M. DULAC Christian
e__ MME CHARVIER Florence qui a donné pouvoir à M. CLEVY Yannick
e M. PERISSOUD Jean-François qui a donné à MME VENDRASCO Isabelle
e MME GIVEL Marie qui a donné pouvoir à M. TRUFFET Nicolas
e M. MUGNIER Joël
e MME KENNEL Laurence
e MME TERRIER Guylaine
Madame Sophie BRUN a été élue secrétaire de séance.
Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie — Délibération n° 2026_DEL_151
de la séance du conseil communautaire du 29 juin 2026 - Page 1/2 Rapporteur : M. Yohann TRANCHANT, Président
Créé en 2025, le Réseau vélo et marche est né de la fusion de deux acteurs historiques des mobilités
actives : le Club des villes et territoires cyclables et marchables, et Vélo & Territoires (association à
laquelle adhéraïit la Communauté de Communes). Aujourd’hui, ce réseau rassemble plus de 450
collectivités, de la commune à la région, qui œuvrent pour une vision commune : faire du vélo et de la
marche des priorités pour tous, partout en France.
La Communauté de Communes adhère au réseau Vélo et marche et à ce titre bénéficie des offres de
service suivantes :
- Animation de clubs thématiques pour les élus et les techniciens, forum d'échanges,
événements nationaux...
- Veille sur les réglementations et les financements disponibles
- Expertise d’une équipe pluridisciplinaire
- Représentation du point de vue des collectivités en France et en Europe
- Suivi des schémas nationaux de référence (schéma véloroute et voies vertes, Plan vélo...)
- Réalisation d’études thématiques
ILest fait appel à candidatures successivement pour chacun de ces postes.
Conformément à l’article L.2121-21 du CGCT, il est précisé que si une seule candidature a été déposée
pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs,
ceci est constaté par le Président et les nominations prennent effet immédiatement.
Considérant les candidatures uniques pour chacun des postes proposés, cela est constaté par le
Président. Les nominations prennent effet immédiatement et il en est donné lecture par le Président.
Le conseil communautaire, DESIGNE successivement un délégué titulaire puis un délégué suppléant
pour siéger à l’association Réseau Vélo et Marche, à savoir:
- M. Eric CHASSAGNE en tant que titulaire,
- M. Patrice DERRIEN en tant que suppléant.
La secrétaire de séance, Pour le président absent, La 1° Vice-présidente,
Délibération transmise en Préfecture Id:0 JUIL. 2026
Délibération publiée le : 0 9 JUIL. 2076
Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie — Délibération n° 2026_DEL_151
de la séance du conseil communautaire du 29 juin 2026- Page 2/2