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Déliberation - dec 2023 18
Déliberation - retour liste signee
Document publié le Samedi 19 septembre 2026 à 08h35 par la commune de Bourget.
Lien du pdf (Déliberation - retour liste signee)
Thèmes du document : Vieillesse, Tourisme, Justice et droit,
LE
BOURGET
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
SEANCE
DU
25 NOVEMBRE
2025
Le Maire, Président du C.C.A.S. certifie avoir fait Afficher au C.C.A.S. et mis en ligne La présente liste des délibérations
Le
Bourget,
le
Le Maire, Président du C.C.A.S. Jean-Baptiste BORSALI
LÉ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° de la
Objet
délibération
33
Rapport d’Orientations Budgétaires 2026 CCAS- Résidence Autonomie Aline Marlin — Service d’Aide et Accompagnement à Domicile
Approuvé à la majorité
34
Renouvellement du Règlement de Fonctionnement de la Résidence Autonomie Aline Marlin
Approuvé à l’unanimité
35
Renouvellement du livret d'accueil de la Résidence Autonomie Aline Marlin
Approuvé à l’unanimité
Modification des tarifs des repas en portage à domicile et à la Résidence Autonomie Aline
36
Marlin
Approuvé à l’unanimité
37
Fixation du tarif de location de la chambre d’hôtes de la Résidence Autonomie Aline Marlin pour
l’exercice
2026
Approuvé à l'unanimité 38
Modification
des
critères
d'éligibilité
pour
la
prestation
d'accompagnement
Approuvé
à
l’unanimité
39
Décision Modificative
N°1/2025
—
Centre
Communal
d'Action
Sociale
—
Exercice
2025
Approuvé
à
l’unanimité