Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 29 04 14
Conseil Municipal - CM 29 09 14
Conseil Municipal - CM 03 03 14
Conseil Municipal - CM 07 04 14
Conseil Municipal - CM 29 03 14
Conseil Municipal - CM 29 05 18
Conseil Municipal - CM 29 11 12
Conseil Municipal - CM 02 06 14
Conseil Municipal - CM 29 05 17
Procès Verbal - PV 29 03 14
Conseil Municipal - CM 29 03 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ollioules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 29 03 14)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Fran. RE
COMMUNE
D'OLLIQULES
- DEPARTEMENT
DU
VAR
DELIBERATION
DE
LA
COMMUNE
D'OLLIQULES
N°
14/29-03/1
SEANCE
DU
29
MARS
2014
L'AN
DEUX
MILLE
QUATORZE
ET
LE
VINGT
NEUF
MARS
à
10
HEURES
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
PRÉSENTS
REPRESENTE(S)
ABSENT(S)
33
33
0
0
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'OLLIQULES
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sur
la
convocation
et
sous
la
présidence
de
Monsieur
BAUER
Gérard,
le
plus
âgé
des
membres.
PRESENTS
:
Robert
BENEVENTI,
Jean-Michel
HUGUET,
Nicoie
BERNARDINI,
Michel
THUILLIER,
,
Ginette
AUDIGIER,
Erick
JALLIFFIER-VERNE,
Geneviève
BARBIER,
Robert
TEYSSIER,
Monique
MACIA,
Dominique
RIGHI,
Jeannine
BAUDRAND,
Guy
PHILIPPEAUX,
Brigitte
CREVET,
Annick
BUISSON-ETIENNE,
Hélène
REZE,
Jean-Louis
PIERACCINI,
Robert
ARPINO,
Florence
GARRONE,
Antoine
VACARRO,
Marie-Dominique
GABRIELLI,
Didier
MARTINA-FIESCHI,
Michel
OLLAGNIER,
Carine
BESSON,
Christine
DEL
NERO,
Pascale
COGOTTI,
Kaïell
LE
BIEZ,
Gérald
LERDA,
Stanislas
ROQUEBERT,
Julien
ROCCHIA,
Gérard
BAUER,
Nicole
MARCHESI,
Raymond
HAMONEAU,
Nicole
BERVAS.
VOIE : UNANIMITE
: NON
POUR :
29
CONTRE(S)
:
ABSTENTION(S)
:
BLANC(S)
: 2
Pen
nm
Pise
5
CM
di
OBJET
:
Installation
du
conseil
municipal_et
élection
du
Maire
(articles
L2122-4,
L 2122-7
et
L 2122-8
du
CGCT)
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
{CGCT)
détermine
les
conditions
d'élection
du
Maire
nouvellement
élu
{articles
L 2122-1
à
L
2122-17). Préalablement
aux
opérations,
Monsieur
le
Maire
propose
que
soit
désigné
le
secrétaire
de
séance
qui,
s’il
n'est
pas
fait
d'observation,
est
invité
à
procéder
à
l'appel.
Le
premier
point
de
l'ordre
du
jour
est
ainsi
abordé
qui
est
l'élection
du
Maire.
À
cet
effet,
conformément
à
l'article
L 2122-8
du
CGCT,
l'élection
du
Maire
est
présidée
par
le
plus
âgé
des
membres
du
conseil
municipal,
qui
l'accepte
et
à
qui
Monsieur
BENEVENTI,
Maire
sortant
propose
la
présidence
provisoire.
Le
Président
désigné
prend
la
parole
et
précise
au
conseil
municipal
que
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue
{article
L 2122-7
du
CGCT).
Au
terme
du
vote
et
après
dépouillement
par
2
élus,
le
Maire
est
désigné
et
prend
la
présidence
du
conseil
municipal.
L'ASSEMBLEE, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
2 AVR.
201 OUI
L'EXPOSE
DE
SON
RAPPORTEUR,
APRES
DELIBERE,
1.
PROCEDE
à
l'élection
du
Maire.
2.
DESIGNE
au
1
tour
Monsieur
Robert
BENEVENTI,
Maire
de
la
commune
d'Ollioules. COMMUNE
D'OLLIOULES
- DEPARTEMENT
DU
VAR
DÉLIBERATION
DE
LA
COMMUNE
D'OLLIOULES
N°
14/29-03/2
SEANCE
DU
29
MARS
2014
L'AN
DEUX
MILLE
QUATORZE
ET
LE
VINGT
NEUF
MARS
à
10
HEURES
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
PRESENTS
REPRESENTE(S)
ABSENT(S)
33
33
0
0
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'OLLIOULES
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sur
la
convocation
et
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
BENEVENTI,
Maire.
PRESENTS
:
Robert
BENEVENTI,
Jean-Michel
HUGUET,
Nicole
BERNARDINI,
Michel
THUILLIER,
,
Ginette
AUDIGIER,
Erick
JALLIFFIER-VERNE,
Geneviève
BARBIER,
Robert
TEYSSIER,
Monique
MACIA,
Dominique
RIGHI,
Jeannine
BAUDRAND,
Guy
PHILIPPEAUX,
Brigitte
CREVET,
Annick
BUISSON-ETIENNE,
Hélène
REZE,
Jean-Louis
PIERACCINI,
Robert
ARPINO,
Florence
GARRONE,
Antoine
VACARRO,
Marie-Dominique
GABRIELLI,
Didier
MARTINA-FIESCHI,
Michel
OLLAGNIER,
Carine
BESSON,
Christine
DEL
NERO,
Pascale
COGOTTI,
Katell
LE
BIEZ,
Gérald
LERDA,
Stanislas
ROQUEBERT,
Julien
ROCCHIA,
Gérard
BAUER,
Nicole
MARCHES,
Raymond
HAMONEAU,
Nicole
BERVAS.
VOTE : UNANIMITE
: OUI
POUR :
CONTRE(S)
:
ABSTENTION(S)
:
BLANC(S)
:
OBJET
:
Détermination
du
nombre
d'adijoints
(article
L
2122-2
du
CGCT) Monsieur
le
Maire
prend
la
parole
et
informe
l'assemblée
qu'il
convient
avant
de
procéder
à
l'élection
des
adjoints,
de
déterminer
leur
nombre
librement.
En
application
de
l'article
L
2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
possible
de
fixer
le
nombre
au
maximum
à
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
pour
Ollioules
(33
x 30)
:100
=
9,9
ramené
à
2.
Ainsi,
pour
Ollioules,
il est
proposé
de
retenir
un
nombre
de
9
adjoints
au
Maire.
L'ASSEMBLEE, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
OUI
L'EXPOSE
DE
SON
RAPPORTEUR,
APRÈS
DELIBERE,
APPROUVE
le
nombre
de
9
adjoints
au
Maire.
ue
fau
2
AVR
20
#k
18
w COMMUNE
D'OLLIQULES
- DEPARTEMENT
DU
VAR
DELIBERATION
DE
LA
COMMUNE
D'OLLIOULES
N°
14/29-03/3
SEANCE
DU
29
MARS
2014
L'AN
DEUX
MILLE
QUATORZE
ET
LE
VINGT
NEUF
MARS
à
10
HEURES
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
PRESENTS
REPRESENTE(S)
ABSENT(S)
33
33
0
0
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'OLLIOULES
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sur
la
convocation
et
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
BENEVENTI,
Maire.
PRESENTS
:
Robert
BENEVENTI,
Jean-Michel
HUGUET,
Nicole
BERNARDINI,
Michel
THUILLIER,
,
Ginette
AUDIGIER,
Erick
JALLIFFIER-VERNE,
Geneviève
BARBIER,
Robert
TEYSSIER,
Monique
MACIA,
Dominique
RIGHI,
Jeannine
BAUDRAND,
Guy
PHILIPPEAUX,
Brigitte
CREVET,
Annick
BUISSON-ETIENNE,
Hélène
REZE,
Jean-Louis
PIERACCINI,
Robert
ARPINO,
Florence
GARRONE,
Antoine
VACARRO,
Marie-Dominique
GABRIELLI,
Didier
MARTINA-FIESCHI,
Michel
OLLAGNIER,
Carine
BESSON,
Christine
DEL
NERO,
Pascale
COGOTTI,
Kaïtell
LE
BIEZ,
Gérald
LERDA,
Stanislas
ROQUEBERT,
Julien
ROCCHIA,
Gérard
BAUER,
Nicole
MARCHESI,
Raymond
HAMONEAU,
Nicole
BERVAS.
VOTE : UNANIMITE
: OUI
POUR :
CONTRE(S)
:
ABSTENTION(S)
:
BLANC(S):
OBJET
:
Election
des
9
adjoints
au
Maire
(article
L
2122-4
et
L
2122-
7-2
du
CGCT)
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
conformément
à
l'article
L 2122-7-2
du
CGCT,
les
adjoints
au
Maire
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue
sans
panachage,
ni
vote
préférentiel. Ce
même
texte
rappelle
que
pour
chacune
des
listes,
s'il
y
en
a
plusieurs,
l'écart
entre
le
nombre
de
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un.
Il
est
ensuite
procédé
au
vote
pour
chacune
des
listes
proposées.
Après
dépouillement
effectué
par
2
élus,
les
9
adjoints
au
Maire
sont
désignés
dans
l'ordre
de
la
liste
L'ASSEMBLEE, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
OUI
L'EXPOSE
DE
SON
RAPPORTEUR,
APRES
DELIBERE,
APPROUVE
l'élection
des
9
adjoints
au
Maire.
Ale
ca
Préfecter
œ
un
Le
sæ