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Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 08 12 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Aménagement du territoire,
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS
8 rue de la Scierie - Nods
25580 LES PREMIERS SAPINS
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL du 8 décembre 2020 à 20 h 00
Salle du Conseil des Premiers Sapins
L'an 2020, le 8 décembre à 20 h 00, le Conseil Municipal de la Commune Les Premiers Sapins, régulièrement convoqué le 3 décembre 2020 par Pierre-François BERNARD, Maire, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal des Premiers Sapins.
Etaient présents : tous les membres sauf absent excusé : ODIN Jean-Luc
Ordre du jour :
- Attribution du lot 10 pour les travaux de la salle des fêtes à Nods - __ Dénonciations du conventionnement de logements
- Décisions modificatives : budget forêt et budget principal
- Vente de parcelles à bâtir à Hautepierre-le-Châtelet
- Attribution de compensation définitive 2020 entre la CCPHD et la commune - Présentation du projet d'enfouissement des réseaux secs à Nods - __ Partage autour de la politique patrimoniale
- Echange sur l'avancement de l'AMO « Habitat inclusif des personnes âgées » - _ Questions/informations diverses
Madame Florence HERMANN est nommée secrétaire de séance pour ce Conseil Municipal.
Suite aux demandes de conseillers, il est proposé de rajouter trois points à l’ordre du jour : - La Baraque
- Les sentiers
- Village du futur
1/ Approbation du compte rendu du conseil municipal
Le compte rendu du conseil municipal du 2 novembre 2020 est approuvé à l'unanimité.
21 Attribution du lot 10 pour les travaux de la salle des fêtes à Nods
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de retenir l’entreprise GRANDGUILLAUME et de l’autoriser, lui ou son représentant, à signer tous les documents inhérents à ce dossier.
& Après avoir délibéré, le Conseil adopte cette proposition à l'unanimité.
3/ Dénonciations du conventionnement de logements
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de valider le dé-conventionnement des 9 logements concernés et de l’autoriser, lui ou son représentant, à signer tous les documents inhérents à ce dossier.
$ Après avoir délibéré, le Conseil adopte cette proposition à l'unanimité.
4] Décisions modificatives : budget forêt et budget principal
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de valider ces ouvertures de crédits et de l’autoriser, lui ou son représentant, à signer tous les documents inhérents à ce dossier.
$ Après avoir délibéré, le Conseil adopte cette proposition à l'unanimité.
Compte-Rendu — Conseil Municipal du 08/12/2020 — page 1 5/ Vente de parcelles à bâtir à Hautepierre-le-Châtelet
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d'autoriser la vente de ces parcelles de 8 ares.
& Après avoir délibéré, le Conseil adopte cette proposition à l'unanimité.
6/ Attribution de compensation définitive 2020 entre la CCCPHD et la commune
Monsieur Nicolas VIPREY informe le conseil des différentes relations financières qui existent entre la CCPHD et la commune.
7! Présentation du projet d'enfouissement des réseaux secs à Nods
Monsieur Thierry DEFONTAINE présente le projet préparé par le SYDED. || concerne le centre bourg de Nods, qui pourrait être réalisé après la réfection de la voirie par le Conseil Départemental du Doubs 25 prévue en 2021.
8/ Partage autour de la politique patrimoniale
Monsieur Alexandre COINTET fait part de quelques points abordés lors de la réunion de la com- mission Patrimoine du 11 novembre dernier :
° Gestion du parc locatif via un mandataire social ;
+ Petit collectif : création d'un petit habitat collectif ;
e Rénovation de l’ancienne cure de Rantechaux et de l’ancienne Mairie d’Athose.
9/ Echange sur l’avancement de l’AMO « Habitat inclusif des personnes âgées »
Madame Annick GIRARD expose au conseil le projet de SOLIHA pour « l'habitat inclusif des personnes âgées ».
10/ Questions diverses
e Monsieur le Maire donne des informations concernant l'avancement du dossier de « La
Baraque ».
+ Monsieur Jean-Marie CHANUDET informe de l'état d'avancement pour les sentiers (achat de panneaux et de piquets).
+ Madame Annick GIRARD informe que la commune des Premiers Sapins fait partie des 9 communes sélectionnées dans le cadre de l'appel à projet de la Région « Village du Futur ».
La séance est levée à 21 h 50.
BERNARD
Compte-Rendu — Conseil Municipal du 08/12/2020 — page 2