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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 10 07 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Environnement,
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS
8 rue de la Scierie - Nods
25580 LES PREMIERS SAPINS
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL du 10 juillet 2020 à 19 h 00
Salle du Conseil des Premiers Sapins
L'an 2020, le 10 juillet à 19 h 00, le Conseil Municipal de la Commune Les Premiers Sapins, régulièrement convoqué le 3
juillet 2020 par Pierre-François BERNARD, Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal des Premiers Sapins.
Etaient présents : tous les membres, sauf absents excusés : FAIVRE Amandine, SIRON-DREZET Alexandra, CHANUDET Jean-Marie qui donne procuration à COULOT Pierre, DELACHAUX Alice qui donne procuration à GIRARD Annick, ODIN Jean-Luc qui donne procuration à BERNARD Pierre-François.
Ordre du jour :
- Election des délégués des conseils municipaux pour les élections sénatoriales - Animaux errants et convention avec la SPA
- Prime exceptionnelle
- Soutien pour les manifestations villageoises en fonction de pratiques durables (déchets, écocup, ...) - Information sur le très haut débit
- Questions diverses
Madame Florence HERMANN est nommée secrétaire pour ce Conseil Municipal.
1/ Election des délégués des conseils municipaux pour les élections sénatoriales
Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Monsieur Pierre-François BERNARD déclare sa candidature. Sa liste est constituée de la façon suivante :
BERNARD Pierre-François ; GIRARD Annick; DEFONTAINE Thierry; DELACHAUX Alice ; COULOT Pierre : COINTET Alexandre ; MOUROT Patrick ; et suppléants : NICOD Isabelle ; FAIVRE Amandine ; SIRON-DREZET Alexandra ; CACHOD Didier.
Le résultat du vote à main levée a donné les résultats ci-après : Ont obtenu : - Liste de Pierre-François BERNARD : 21 voix
Après avoir délibéré, le conseil adopte cette proposition à la majorité, moins 1 abstention.
2! Animaux errants et convention avec la SPA
Le Maire propose :
- de prendre une convention avec la SPA de Pontarlier ;
- de prendre une convention avec le vétérinaire du Valdahon ;
- de faire une information à la population via le site internet et le mensuel « L'Echo des Sapins » - de traiter en urgence les cas de quartiers envahis par des chats errants.
3/ Prime exceptionnelle
La secrétaire générale est sortie de la salle pour ce point.
Le Maire informe le Conseil Municipal que conformément à l'article 88 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 et au décret n° 2020-570 du 14 mai 2020, le conseil municipal peut instituer une prime exceptionnelle COVID19 de 1000 € maximum à certains agents. Cette prime exceptionnelle sera versée en une seule fois, au mois d'août 2020. Après avoir délibéré, le Conseil adopte ces propositions à l'unanimité.
4! Information sur le très haut débit
Monsieur Thierry DEFONTAINE explique qu'un état des lieux du déploiement du très haut débit et qu'une préparation de la mise en réseau doivent être réalisés. Pour ce faire, le syndicat du très haut débit demande de vérifier le nombre de logements et d'identifier les futures zones d'extension. Monsieur Thierry DEFONTAINE propose de se rencontrer le lundi 20 juillet 2020 à 20 h avec 3 ou 4 référents des villages afin d'effectuer cette mission.
5! Soutien pour les manifestations villageoises en fonction de pratiques durables Madame Anaïs GUYOT explique que la commission Environnement souhaite faire des propositions, afin de moduler le
soutien de la commune aux Associations, en fonction de leur engagement dans cette démarche. Plusieurs pistes sont possibles :
- travail sur les Ecocup (éventuellement plus de retour, mais une facturation) : - réduction des emballages ;
- gestion des déchets ;
- Utilisation de l'eau du robinet et non plus d'eau en bouteille ;
- création d'un compost.
6/ Informations diverses
Le Maire donne différentes informations :
- autorisation de faucher les parcelles non construites de la ZA à Pierre COULOT;:
- arrivée d’une garde forestière sur notre secteur : Marie BRISCHOUX à partir de septembre ; - élection à la Communauté de Communes le 16 juillet 2020
- réponse à l'appel à projet « Village du futur » lancé par la Région, visant à mettre en place une deme dans la commune.
- prochain Conseil Municipal : lundi 7 septembre 2020 à 20 h 00
La séance est levée à 20 h 00.