Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 266 view
Procès Verbal - 323 view
Procès Verbal - 353 view
Compte-Rendu - 259 view
Ordre du Jour - 271 view
Déliberation - 268 view
Ordre du Jour - 258 view
Ordre du Jour - 252 view
Déliberation - 293 view
Ordre du Jour - 231 view
Procès Verbal - 317 view
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Rhône.
Lien du pdf (Procès Verbal - 317 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Compte rendu du Conseil Municipal du 08 septembre 2023
Présents : Jean-Louis POLETTI - Sylvie GUISSET - Bruno DEGENETAIS - David CHAUMEIL - Mireille GRONDONA - Jocelyne MOULIN - Catherine ROSIGUE - Philippe MARCE - Bruno GIRARD
Absents excusés : Frédéric SEGUIN procuration à David CHAUMEIL - Claire D’AGOSTINO - Nathalie LEBRUN procuration à Sylvie GUISSET –
Absents : Pascal CHOFFEZ - Violaine GIBERT
Secrétaire de séance : Bruno DEGENETAIS
Le quorum étant respecté, la séance est ouverte à 18h30 sous la présidence de M. Jean-Louis POLETTI, Maire.
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2023 est adopté à l'unanimité des membres présents.
Ordre du jour :
- Appartement n°1 travaux complémentaires :
Fourniture et pose d’une couche d’étanchéité au sol
Fourniture et pose de carrelage dans la salle de bain
Fourniture et pose de portes de placard
- Appartement n°4 travaux complémentaires :
Fourniture et pose de carrelage dans l’entrée et pièces annexes
Fourniture et pose d’un chauffage par pompe à chaleur
- Ecole remplacement des volets roulants avenant de travaux
- Réfection des murs extérieurs et cour bâtiment du presbytère
- Réfection des murs de l’école et du city-stade
- Règlement garderie école
- CDG42 - Référent déontologue pour les élus
- Convention accompagnement PPRT St Clair du Rhône
- Prime de départ en retraite d’un agent communal
Divers :
- Point sur les travaux en cours
- Réunion éclairage public 15-09-2023
- Elections sénatoriales
- Questions diverses
- Appartement n°1
Fourniture et pose d’une couche d’étanchéité au sol
Monsieur le Maire rappelle au conseil qu'au cours de l'année 2013 une fuite d'eau dans l'appartement n°1 avait entrainé un dégât des eaux dans le plafond de la salle du conseil nécessitant la réfection du plafond.
Afin de prévenir le risque qu'un évènement similaire ne se reproduise, un devis a été sollicité auprès de l'entreprise Harmonie Peinture pour la fourniture et l'application d'une couche d'étanchéité sur le sol de l'appartement n°1 préalablement à la pose du parquet.
Le devis est présenté au conseil municipal pour validation, son montant est de 2 422,40 €HT soit 2 664,64 € TTC. Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité la validation de ce devis et autorise sa signature par Monsieur le Maire.
Fourniture et pose de carrelage dans la salle de bain
Monsieur le Maire rappelle au conseil que dans le cadre de la rénovation de l'appartement n°1, il est prévu de refaire la salle de bain à neuf, à cet effet un devis pour la fourniture et pose de carrelage sur les parois de la douche et de la vasque a été sollicité auprès de l'entreprise Harmonie Peinture.
Le devis est présenté au conseil municipal pour validation, son montant est de 1 071,94 €HT soit 1 179,13 € TTC.
Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité la validation de ce devis et autorise sa signature par Monsieur le Maire.
Fourniture et pose de portes de placard
Monsieur le Maire rappelle au conseil que dans le cadre de la rénovation de l'appartement n°1, il est prévu d’installer des portes dans les placard des chambres, de l'entrée et du couloir, un devis pour la fourniture et pose des portes a été sollicité auprès de l'entreprise Harmonie Peinture.
Le devis est présenté au conseil municipal pour validation, son montant est de 1 346,81 € HT soit 1 481,49 € TTC.
Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité la validation de ce devis et autorise sa signature par Monsieur le Maire.
- Appartement n°4
Fourniture et pose de carrelage dans l’entrée et pièces annexes
Monsieur le Maire explique au conseil municipal que la modification de l'entrée de l'appartement n°4 nécessite de refaire la partie du carrelage situé dans l’entrée et les pièces annexes (bureau, hall, WC), à cet effet un devis pour la fourniture et pose de de carrelage a été sollicité auprès de l'entreprise Harmonie Peinture.
Le devis est présenté au conseil municipal pour validation, son montant est de 2 719,00 € HT soit 2 990,90 € TTC
Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité la validation de ce devis et autorise sa signature par Monsieur le Maire.
Fourniture et pose d’un chauffage par pompe à chaleur
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu'un diagnostic de performance énergétique de l'appartement n°4 a été effectué au mois de janvier 2023, l'appartement est en classe E.
Il est possible d'améliorer la performance énergétique de l'appartement en installant un chauffage par pompe à chaleur en substitution du chauffage par radiateurs et plancher chauffant électriques qui équipe actuellement l'appartement. Cette solution permettrait des réductions conséquentes de consommation d'énergie. Un devis a été sollicité à cet effet auprès de l’entreprise SAS DIGONNET.
Le devis est présenté au conseil municipal pour validation, son montant est de 4 300,00 € HT soit 5 160,00 € TTC.
Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité la validation de ce devis et autorise sa signature par Monsieur le Maire.
- Ecole remplacement des volets roulants avenant de travaux
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que des travaux pour le remplacement des volets roulants de l'école sont en cours, le démontage des volets existants ont fait apparaître des défauts sur plusieurs d'entre eux nécessitant le remplacement complet des tabliers de ceux-ci. Un devis complémentaire pour ces travaux a été fourni par les Etablissements CHATRON EURL pour le remplacement des tabliers des volets.
Le devis est présenté au conseil municipal pour validation, son montant est de 2 871,03 € HT soit 3 445,24 € TTC.
Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité la validation de ce devis et autorise sa signature par Monsieur le Maire.
- Réfection des murs extérieurs et cour bâtiment du presbytère
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu'un programme de restauration de murs en pierre à caractère patrimonial a fait l'objet de l'octroi d'une aide de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Les murs de l'allée et de la cour du presbytère sont en mauvais état et peuvent rentrer dans la cadre de ce programme de restauration de murs. Un devis a été sollicité à cet effet auprès de l'entreprise SARL Rénovation Construction Conseil.
Le devis est présenté au conseil municipal pour validation, son montant est de 9 515,00 € HT soit 11 418,00 € TTC
Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité la validation de ce devis et autorise sa signature par Monsieur le Maire.
- Réfection des murs de l’école et du city-stade
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que, pour permettre la création de l'accès au terrain sur lequel a été implanté le city-stade, il a fallu démolir une partie du mur de clôture de la cour de l'école, il est nécessaire de reconstruire cette partie du mur afin de clôturer la cour de l'école.
Monsieur le Maire explique, par ailleurs, que pour séparer le terrain du city-stade de celui de la propriété riveraine située au sud, la construction d'un mur de clôture grillagé est nécessaire.
Un devis a été sollicité auprès de l'entreprise Rénovation Construction Conseil pour la construction des deux murs.
Pour la partie mur de clôture de l'école le montant du devis est de 5 895,00 € HT.
Pour la partie mur de clôture sud du city-stade le montant du devis est de 9 090,00 € HT.
Le montant total du devis est de 14 985,00 € HT soit 17 992,00 € TTC, le devis est présenté au conseil municipal pour validation.
Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité la validation de ce devis et autorise sa signature par Monsieur le Maire.
- Règlement garderie école
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que dans le cadre du Regroupement Pédagogique Intercommunal, il convient de rajouter une phrase dans le règlement intérieur de la garderie périscolaire afin de préciser un point important.
La phrase suivante serait rajoutée à l'article 2 : "Seuls les enfants inscrits seront admis à la garderie".
Après délibération, le conseil municipal, à l'unanimité des membres votants :
- Approuve le rajout de la phrase : "Seuls les enfants inscrits seront admis à la garderie".
- Autorise Monsieur le Maire à signer le règlement intérieur avec Madame la Maire de Vérin.
- Dit que le règlement sera diffusé aux familles du Regroupement Pédagogique Intercommunal à la rentrée 2023-2024. - CDG42 - Référent déontologue pour les élus
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que, dans le cadre des principes déontologiques applicables aux élus, la loi 3DS du 21 février 2022 a ajouté au Code Général des Collectivités Territoriales, la possibilité à tout élu local de consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect de ces principes.
Le référent doit être désigné par le conseil municipal ; le Centre de gestion de la Loire propose un référent déontologue reconnu pour son expérience et ses compétences et la prise en charge de l'ensemble des démarches liées.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de désigner en qualité de référent déontologue des élus le référent proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire et autorise Monsieur le Maire à signer la convention correspondante.
- Convention accompagnement PPRT St Clair du Rhône
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que, dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques liés aux à la plateforme chimique de St Clair du Rhône, des travaux d'aménagement d'une partie des habitations situées dans la vallée doivent être réalisés.
Le coût des travaux est entièrement pris en charge, leur mise en œuvre et leur suivi seront du ressort de la Communauté de Communes Entre Bièvre Et Rhône, la convention proposée à cet effet est présentée au conseil municipal.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à signer la convention.
- Départ en retraite d’un agent communal
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que Mme Mireille BRUYERE a fait valoir ses droits à la retraite à compter du 1 septembre 2023, afin de la remercier de son dévouement et des services qu'elle a rendu à la commune, il est proposé de lui attribuer une prime de fin de carrière.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, valide le principe de l'attribution d'une prime.
Mme Annie CHAMPION a été recrutée en remplacement de Mme Mireille BRUYERE.
Mme Laetitia DENIGOT a été recrutée en remplacement de M. Jean-Baptiste VACLE.
Le conseil municipal se félicite de ces recrutements.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10.