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Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune de Saint-Michel-sur-Rhône.
Lien du pdf (Procès Verbal - 353 view)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Éducation,
Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2025
Présents : Jean-Louis POLETTI - Sylvie GUISSET - Bruno DEGENETAIS - David CHAUMEIL - Frédéric SEGUIN - Claire D’AGOSTINO - Bruno GIRARD - Philippe MARCE - Jocelyne MOULIN - Catherine ROSIGUE
Absents excusés : Mireille GRONDONA procuration à Sylvie GUISSET - Nathalie LEBRUN procuration à Catherine ROSIGUE
Secrétaire de séance : Claire D’AGOSTINO
Le quorum étant respecté, la séance est ouverte à 18h58 sous la présidence de M. Jean-Louis POLETTI, Maire.
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 17 avril 2025 est adopté à l'unanimité des membres présents.
Ordre du jour :
- Sentiers de randonnée : Demande de subvention auprès de PNR du Pilat et Région AURA
- Assainissement : Réparation canalisation Clos Randon : Validation de devis
- Sou des Ecoles : Demande de financement pour le spectacle de fin d’année
- Aire de jeu – City-Stade : Achat de tables et de bancs : Validation de devis
- Personnel communal : Validation de la prime de pouvoir d’achat
- Personnel communal : Règlement des heures complémentaires ou supplémentaires
- Finances : Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Divers :
- Point d’information sur le transfert compétence assainissement à la CCPR
- Comptes rendus des commissions de la CCPR et du Parc du Pilat
- Point sur les travaux en cours et à venir
- Questions diverses
- Sentiers de randonnée : Demande de subvention auprès de PNR du Pilat et Région AURA
Monsieur le Maire rappelle, au conseil que lors des intempéries survenues le 17/10/2024, plusieurs sentiers de randonnée ont été dégradés. Il est possible de demander des subventions auprès du parc du Pilat pour la prise en charge d’une partie des travaux.
Un devis a été fait par l’entreprise VALLIN pour un total de 16 800€.
Le conseil municipal propose de prendre une partie à la charge de la commune sans attendre les subventions afin de commencer rapidement les travaux.
Le sentier prioritaire à prendre en charge rapidement sans demande de subvention : sentier 3 repère 3 : 6 420€HT.
Demande de subvention pour le sentier 11 repère 5 en 2025 (4650€ HT) et pour les repères 1 - 2 - 4 (1130€ HT, 3260€ HT, 1420€ HT) en 2026.
Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents, autorise Monsieur le Maire à solliciter une aide auprès du Parc du Pilat et de la Région AURA. Il conviendra de voter au prochain conseil le devis pour les travaux sur le sentier 3 repère 3 pour 6 420€ HT.
- Assainissement : Réparation canalisation Clos Randon : Validation de devis
Monsieur le Maire rappelle, au conseil que lors des intempéries survenues le 17/10/2024, le réseau d'assainissement qui collecte les eaux usées de la partie nord de la commune a subi des dégâts au niveau du lieu-dit Clos Randon. Il est nécessaire de faire réaliser des travaux afin de le remettre en état ; un devis a été sollicité en ce sens auprès de l'entreprise MONTAGNIER TP pour les travaux de réparation de la conduite d'assainissement avec un conduit en PVC en parallèle de celui actuel en se raccordant aux regards existants, pour un montant de 7 964.79 € HT soit 9 557.75 € TTC.
Le devis est présenté au conseil municipal ; après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité la validation du devis et autorise sa signature par Monsieur le Maire.
- Sou des Ecoles : Demande de financement pour le spectacle de fin d’année
Le Sou des Ecoles souhaite proposer pour la fin de l’année civile un spectacle aux élèves des écoles maternelle et primaire.
Le Sou des écoles sollicite la commune pour une subvention de 440 €.
Le Conseil municipal vote à l’unanimité, le financement du reste à charge du spectacle à hauteur de 500 €.
- Aire de jeu – City-Stade : Achat de tables et bancs : Validation de devis
Le city-stade offre la possibilité d’aménager une aire de jeux pour les enfants à l’arrière avec quelques tables de pique-nique. Pour ce faire, des devis ont été sollicités en ce sens auprès de la société Direct Jeux pour 3 tables et une poubelle, pour un montant de 3 576.79€ HT soit 4 292.15€ TTC.
Il est proposé, d’en un second temps d’installer également des bancs
Le devis est présenté au conseil municipal, après délibération le conseil municipal décide à l’unanimité de valider le devis et autorise sa signature par Monsieur le Maire.
- Personnel communal : Validation de la prime de pouvoir d’achat
N’ayant pas eu assez d’éléments, ce point est reporté au prochain conseil.
- Personnel communal : Règlement des heures complémentaires ou supplémentaires
N’ayant pas eu assez d’éléments, ce point est reporté au prochain conseil.
- Finances : Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Monsieur le Maire explique au conseil municipal que la trésorerie, nous indique la liste des créances présentées en Non-Valeur au titre de l’exercice 2025 qui n’ont pu être recouvrées au terme du processus de poursuites s’avérant infructueux.
Cette liste concerne le débiteur Mr REINWALD Quentin, pour la somme de 6 253.13€.
Le conseil municipal, après avoir entendu les explications, décide à l’unanimité des membres présents la mise en non-valeur des sommes impayées.
Divers :
- Point d’information sur le transfert compétence assainissement à la CCPR
- Comptes rendus des commissions de la CCPR et du Parc du Pilat
- Point sur les travaux en cours et à venir :
Une présentation des travaux en cours et à venir a été faite au conseil municipal
- Questions diverses :
Mr MOUNIER et Mr ORIOL, présents au conseil municipal, ont exposé les problèmes survenus suite aux intempéries du 17 octobre 2024, au niveau du ruisseau qui se trouve vers l’étang ainsi que le fossé à Saint Abdon. Ils souhaitent savoir si des travaux seront prévus. Le conseil a pris compte leur demande et fera un point rapidement sur les éventuelles solutions en se rendant sur place.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H20.