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Procès Verbal - PV Conseil 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Metz-en-Couture.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil 09 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Département du Pas-de-Calais
Arrondissement d’Arras
Canton de Bapaume
Commune de Metz en Couture
1
Procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 09 juin 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 09 du mois de juin à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune de Metz-en-Couture s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, suivant convocation datée de 06 juin 2023 affichée le 06 juin 2023.
Présents : M. Michel LALISSE, Mme Ingrid GUISE, Mme Nicole NAVARRO, Mme Stéphanie WYKROTA, M. Jean Luc CAPON, M. Maxime GEORGE, M. Christophe PATON, M. Benjamin GOUBET
Absents excusés : M. Paul Hervé DUBOIS (procuration à M. Stéphanie WYKROTA), M Patrice DUPIRE (procuration à Mme NAVARRO Nicole), Mme Béatrice MONTIGNY (procuration à M Michel LALISSE), M. Blaise FENET, Mme Patricia PAMART
Absents : M. Richard RISSO
En application de l’article L 2121-15 du Code Générale des Collectivités Territoriales, Madame Ingrid GUISE est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Le Procès-verbal de la séance du 15 mai 2023 est approuvé à l’unanimité des présents et représentés.
1- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Le Maire de la commune de Metz-en-Couture,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code électoral,
Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, les élections sénatoriales auront lieu le dimanche 24 septembre 2023. Vu la circulaire ministérielle du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissements du tableau des électeurs sénatoriaux en vue du renouvellement de la série 1 des sénateurs,
Considérant qu’il appartient au conseil municipal de désigner les délégués et les suppléants en vue de l’élection des sénateurs,
Le maire, en application de l’article R.133 du code électoral rappelle que le bureau électoral est présidé par le maire et comprend deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin.
Madame Nicole NAVARRO, Monsieur Jean-Luc CAPON, Monsieur Christophe PATON et Madame Ingrid GUISE acceptent de constituer le bureau.
Monsieur le maire indique le mode de scrutin applicable et précise que conformément aux articles L.284 et L.286 du code électoral, le conseil municipal doit élire trois délégués et trois suppléants. L’élection se fait sans débat, au scrutin secret, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni adjonction ou suppression de nom, sans modification de l’ordre de présentation des candidats. En cas d’égalité de suffrage, le plus âgé des candidats est déclaré élu. Après un appel à candidature, la liste de candidats délégués est la suivante : -Monsieur Michel LALISSE
-Monsieur Jean-Luc CAPON
-Madame Ingrid GUISE
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel : 11 (dont 3 procurations)
Nombre de conseillers n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau : 0
Nombre de suffrages exprimés 11
Suffrages liste 1 Sont proclamés élus en qualité de délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs 2
-Monsieur Michel LALISSE
-Monsieur Jean-Luc CAPON
-Madame Ingrid GUISE
Après un appel à candidature, la liste de candidats suppléants est la suivante : -Madame MONTIGNY Béatrice
-Monsieur DUPIRE Patrice
-Madame Patricia PAMART
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel : 11 (dont 3 procurations)
Nombre de conseillers n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau : 0
Nombre de suffrages exprimés 11
Suffrages liste 1 Sont proclamés élus en qualité de suppléants du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs -Madame MONTIGNY Béatrice
-Monsieur DUPIRE Patrice
-Madame Patricia PAMART
2-Organisation du 14 Juillet
Nous avons retenu la proposition faite à Monsieur PATON Christophe, par Madame Chrystèle LENEC originaire de Metz-en-Couture, qui propose un tour de chants le jeudi 13 juillet selon l'organisation suivante :
- Accueil à la salle des fêtes à partir de 19h30 - Formule brasserie avec assiette de Charcuteries - 1er tour de chants de 21 à 22 h
- Retraite aux flambeaux de 22 à 23 h
- Retour à la salle des fêtes de 23h à minuit pour le second tour de chants (Possibilité de danser)
Buffet et buvette à charge du FALEP- Animation musicale (tours de chant) pour le bal public pour la somme de 500€ à charge de la mairie
Décide d’émettre un avis favorable au contrat de Madame LENEC de mise en œuvre d’une animation musicale (tours de chant) pour le bal public du 13 juillet 2023 pour la somme de 500€
5- Information diverses
-Représentation théâtrale les 17 et 18 Juin 2023.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.
Madame Ingrid GUISE Michel LALISSE Secrétaire de Séance Maire de Metz en Couture