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Procès Verbal - PV Conseil 19 05 25 carence
Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Metz-en-Couture.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil 19 05 25 carence)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
Département du Pas-de-Calais
Arrondissement d’Arras
Canton de Bapaume
Commune de Metz en Couture
1
Procès-verbal de carence de la réunion du Conseil municipal du 19 mai 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le 19 du mois de mai à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune de Metz-en-Couture s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire, suivant convocation datée de 15 mai 2025 affichée le 15 mai 2025.
Présents : M. Michel LALISSE, Mme Ingrid GUISE, Mme Béatrice MONTIGNY, Mme Patricia PAMART, M. Jean Luc CAPON, M. Paul-Hervé DUBOIS,
Absent excusés (es) : M. RISSO Richard (Procuration à M. LALISSE Michel), M. Patrice DUPIRE, M. GOUBET Benjamin, Mme Nicole NAVARRO (Procuration à M. Jean-Luc CAPON), Mme Stéphanie WYKROTA, M. Maxime GEORGE, M. Christophe PATON.
Absent : M. FENET Blaise
En application de l’article L 2121-15 du Code Générale des Collectivités Territoriales, Monsieur Jean-Luc CAPON est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Ordre du jour
1. Validation du procès-verbal du 7 avril 2025
2. Examen du projet du règlement intérieur du cimetière de Metz en Couture. 3. Avis sur la délibération relative au Taux Taxe d'Aménagement
(institution, taux, exonérations)
4. Point sur les travaux en cours
5. Avis sur la demande de subvention des Jeunes Sapeurs Pompier Sud Arrageois 6. Questions diverses :
- Bilan brocante 2025
- Organisation des fêtes communale et nationale
➢ Conformément à l’article L 2121-17 du CGCT précisant que le conseil municipal ne peut délibérer valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. ➢ Vu l’absence de quorum constaté après avoir procédé à l’appel des membres à 18h30, la séance du conseil municipal du 19 mai 2025 n’a pu se tenir soit :
6 membres sur les 14 en exercice.
Par conséquent en conformité avec les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal sera à nouveau convoqué à trois jours au moins d’intervalles.
A cette occasion, il délibèrera valablement sans conditions de quorum.
Fait à Metz-en-Couture, le 22 mai 2025.
Monsieur Jean-Luc CAPON Michel LALISSE Secrétaire de Séance Maire de Metz en Couture