Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 99 DE i 2025.ASEJ 06 04 Modification nom ecole pri
Déliberation - 99 DE e 2024 ASEJ 05 04 Participation aux depenses
Déliberation - 99 DE 2024 ASEJ 07 07 Renouvellement de la convent
Déliberation - 99 DE h 2024 ASEJ 08 08 Subventions classes decouv
Déliberation - 99 DE 2023 UTV 08 11 Denomination dune voie commun
Déliberation - 99 DE f 2025 UTV 08 25 Denomination impasse dans l
Déliberation - 99 DE 2025 ASEJ 05 02 Tarifs periscolaires 2025 20
unknown - 99 DE l 2025.ASEJ 06 07 PEDT 2025.2027
Déliberation - 99 DE 2025 ASEJ 05 03 Participation financiere des
Déliberation - 99 DE 2023 UTV 09 12 Avis enquete publique Ste Pig
Déliberation - 99 DE i 2024 ASEJ 08 09 Denomination ecole primaire publique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Huisserie.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE i 2024 ASEJ 08 09 Denomination ecole primaire publique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
e
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
°
L'
H
UK
GERIE.
| 053-215301193-20241219-2024ASEJ08-09-DE
BUO—.
Accusé certifié exécutoire
Vivte
entre
Bois
et
Rivière
,
Mairie
de
l'Huisserie
Centre
administratif
municipal
17
place
de
l'église
53970
L'HUISSERIE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
décembre
2024
Date
de
convocation :
L'an
deux
mil vingt-quatre,
le dix-neuf
décembre
à vingt
heures,
le conseil
municipal
de
la commune
de
L'HUISSERIE,
13
décembre
2024
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Jean-Pierre
THIOT,
maire.
Date
d'affichage
:
Présent(e)
Absent(e)
Présent(e)
Absent(e)
13
décembre
2024
Thierry
BAILLEUX
x
CO
Fabienne
LEMONNIER
A
O1
Gwendoline
BERNARD
O1
Marie-Ange
MARGUERITE
D
0
Nombre
de
conseillers
Régis
BOUGIE
[1
Nicolas
MOREL
œ
[1
en
exercice
: 27
Jean-Marc
BOUHOURS
D
Ci
Maryvonne
OGER
[
Émily
CHATELLIER
O
Œ
Chantal
PLACÉ
x
O
Présents : 21
André
CHAUVIN
x
oi
Monique
PORTIER
x
Q
Absents
: 03
Anthony
CIVET
C1
Claire
QUINTON
(ml
a
Noëlle
DELAHAIE
Î
DA
Eliane
RENOUARD
CI
Pouvoirs
: 03
Valérie
FOUCHER
Cl
Stanislas
SALMON
D
Cl
Emmanuel
HAMON
X
(|
Guylène
THIBAUDEAU
0
Votants
: 24
=
:
Fabrice
HUMEAU
x
Ê
Jean-Pierre
THIOT
x
O1
Secrétaire
de
séance
:
Anne-Marie
JANVIER
x
0
Ofivier
TRICOT
O
Fabienne
LEMONNIER
Marc
LANDSHEERE
œ
CI
René
VAUCORET
A
CO
Nathalie
LE
ROUX
CO
D
Ont
donné
pouvoir
: Nathalie
LE
ROUX
a
donné
pouvoir
à
Jean-Marc
BOUHOURS,
Guylène
THIBAUDEAU
a
donné
pouvoir
à
Emmanuel
HAMON,
Anthony
CIVET
a
donné
pouvoir
à
Gwendoline
BERNARD
Absent
excusé
: /
Absentes
: Noëlle
DELAHAIE,
Emily
CHATELLIER,
Claire
QUINTON.
DENOMINATION
DE
L'ECOLE
PRIMAIRE
PUBLIQUE
RAPPORTEUR
: FABRICE
HUMEAU
Délibération
2024-ASEJ-08-09
La
construction
de
la
nouvelle
école
élémentaire
a
amené
la
municipalité
à
s'interroger
sur
le
choix
d’un
nom
pour
le
groupe
scolaire
public,
un
nom
unique
pour
l'école
maternelle
et
l'école
élémentaire.
Le
nom
doit
jouer
un
rêle
essentiel
dans
son
identité,
son
positionnement
et
sa
réputation.
|| doit
refléter
les
valeurs,
la
mission,
et
la
vision
de
notre
future
école,
tout
en
étant
attrayant
pour
les
parents
et
les
élèves.
Ce
nom
doit
en
somme
refléter
les
éléments
constitutifs
et
les
plus
évocateurs
et
représentatifs
de
L'Huisserie.
Ainsi,
le
bureau
municipal,
souhaitant
conserver
l'identité
de
la
commune,
après
avoir
étudié
plusieurs
propositions
et
en
lien
avec
le
projet
de
l'école
élémentaire
en
cours
de
construction,
respectueuse
de
l'environnement,
a
pu
faire
émerger
le
nom
suivant,
proposé
aujourd’hui
à
l'approbation
du
conseil
municipal
: &
D’entre
bois
et
rivière
}},
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
Affaires
scolaires,
périscolaires
et
extrascolaires
du
25
novembre
2024,
Considérant
que
le
pouvoir
de
dénomination
appartient
au
conseil
municipal,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
18
voix
POUR,
5
CONTRE,
(M.
BOUHOURS,
M.
HAMON,
Mme
LE
ROUX,
Mme
THIBAUDEAU,
Mme
RENOUARD),
1
ABSTENTION
(M.
MOREL),
>
APPROUVE
cette
proposition.
>
CHARGE
le
Maire
de
prendre
les
mesures
nécessaires
pour
afficher
ce
nom
de
manière
adéquate
sur
les
deux
écoles
pour
l'ouverture
de
la
nouvelle
école
élémentaire.
L’Huisserie,
le
20
décembre
2024
La
présente
délibération
peut,
si
elle
est
contestée
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
“
=
de
sa
publication
ou
de
son
affichage
ou
de
sa
notification
aux
intéressés,
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
gracieux
auprès
de
la
commune
de
L'Huisserie
ou
d'un
recours
Le
maire
contentieux
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nantes.
,
Jean-Pierre
THIOT
Délibération
2024-ASEJ-08-09
Conseil
municipal
du
19
décembre
2024
1/1