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Procès Verbal - 20260424 crcm
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Leigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260424 crcm)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Justice et droit,
République Française
Département : LOIRE
Arrondissement : Montbrison
LEIGNEUX - Commune
Procès verbal
Le vendredi 24 avril 2026 à 19 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 16 avril 2026, s'est réunie sous la présidence de Marie-Gabrielle PFISTER.
Secrétaire de la séance : Eric MONTELLIMARD
Présents : Marie-Gabrielle PFISTER, Sandrine GUILLOT, Samuel BERAUD, Laetitia ROCHE, Annie REYNES, Jacques MOULY, Patrice MARECHET, Eric MONTELLIMARD, Magali GAUMOND, Bertrand CHAPTUT, Lauriane RONDIER
Absents/excusés :
1. Approbation du dernier Procès-Verbal
Le dernier procès-verbal a été approuvé à l’unanimité.
2. Vote des taux
La taxe d’habitation, pour les logements vacants et les résidences secondaires, sera augmentée de 1.37% (soit 8.07%).
La taxe foncière bâti sera augmentée de 1% (soit29.50%) et le conseil municipal a décidé de laisser la taxe foncière non bâti à son taux (soit 42.94%).
Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
3. CCID
Madame le Maire propose une liste de 24 personnes, principalement repris sur la liste du mandat dernier.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
4. CLET
Annie Reynes accepte d’être la représente de la commune à la Commission Locale d'évaluation des Charges Transférées à Loire Forez Agglomération.
5. AGEDI
Lætitia Roche est titulaire auprès de AGEDI.
Patrice Marechet devient suppléant.
6. Autorisation d’occupation du domaine privée parcelle A32
Madame Georges souhaite rénover son système d’assainissement. A la construction de sa maison, son réseau a été construit sous la parcelle communale attenante. Le conseil municipal décide d’autoriser Madame Georges à occuper la parcelle A32. Une convention sera signée entre la mairie et Madame Georges
7. Concours de pétanque des élus
Le concours de pétanque des élus du canton aura lieu le 29 août 2026.
La répartition des demandes de devis a été faite. A réception, les demandes de subventions seront finalisées et les invitations envoyées. 8. Les Jardins de Leigneux
L’association prévoit de se mettre en sommeil par manque d’adhérent.
Des conventions de mise à disposition, type "jardins ouvriers" seront proposées par la mairie pour toutes les personnes qui souhaitent cultiver une parcelle.
9. Point sur le personnel
Un point sur le personnel a été fait.
10. Point sur les travaux
Les devis pour la benne et pour la cabine du camion ont été présentés. Celui à 6509 euros ttc a été approuvé par le conseil municipal à l’unanimité.
La grille du caveau vers la Madone a été posée.
Jeudi 30 avril : le DPE, en vue de la rénovation de l'appartement Place du chapitre, va être réalisé.
Le tracteur tondeuse a été remis en état par Samuel Beraud
Des devis ont été fait pour les menuiseries de l'Église.
Des peintures ont été réalisées à l’école.
Eric Montellimard a tondu les espaces verts à Lardy.
Les jeux d’enfants sont installés.
11. Réunions
Un point sur les réunions passées et à venir a été fait.
12. Questions diverses
Un point sur la zone Natura 2000, en bordure de Lignon, et la friche industrielle de Lardy a été fait.
Gérard Bourg a été désigné comme délégué Foret titulaire et Samuel Beraud suppléant. La salle des fêtes sera proposée à 300 euros pour toutes les associations qui le souhaitent dans le cadre de leurs activités annuelles.
Une délibération a été prise pour une motion de soutien à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité.
Des agences immobilières sont contactées pour la mise en location du caveau
La séance s’est levée à 20h30
Le prochain conseil aura lieu le vendredi 29 mai 2026 à 19h00
Marie-Gabrielle PFISTER
Président de séance
Eric MONTELLIMARD
Secrétaire de séance