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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Beaulieu-sur-Layon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 09.06.2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Institutions publiques,
Beaulieu, TT Sur —ayor
COMPTE-RENDU
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 JUIN 2023
Convocation du 05.06.2023
Affichage à la porte de la mairie 05.06.2023
Conseillers en exercice : 15
Présents : 9
Excusés : 6
Procuration : 3
Votants : 12
L'an deux mil vingt-trois, le neuf du mois de juin à 20 heures, le
Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué le 1°
juin 2023, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit
par la Loi dans la salle du conseil à la mairie, sous la présidence
de Madame Martine CHAUVIN, Maire.
Présents : Martine CHAUVIN, Didier PETIT, Mathieu BERTRAND, Agnès GESLIN, Mélanie MARTINEAU, Daniel ONILLON,
Xavier POULAIN, Gwenaëlle SALMON, Yann SUAU
Excusés : Laure BERTRAND excusée, a donné procuration à Martine CHAUVIN
Sandra GAULTIER excusée, a donné procuration à Mathieu BERTRAND
Sandra NOËL excusée, a donné procuration à Mélanie MARTINEAU
Paul TRESMONTAN excusé pour raisons professionnelles sans procuration
Christine JOUET excusée sans procuration
Jacques GUEGNARD excusé sans procuration
Secrétaire : Xavier POULAIN
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Elections sénatoriales : élections des délégués et suppléants
3. Ressources Humaines - services périscolaires création de postes
4. Questions diverses
1 - Désignation du secrétaire de séance
Madame le Maire propose de désigner comme secrétaire de séance : Xavier POULAIN. La proposition est adoptée.
Conseil municipal du 09.06.2023 Page 1 sur 3 [ 2 — Elections sénatoriales
Madame le Maire donne lecture de la liste Beaulieu en confiance qui s'est présentée.
Puis il est procédé à l'élection des délégués, puis celle des suppléants.
3 — Ressources humaines (DCM 2023-42)
Rapporteur: Martine CHAUVIN, le Maire
Martine CHAUVIN informe des conclusions de la rencontre avec le Centre de Gestion concernant l'embauche
possible d'agents actuellement en CDD. Au vu des informations, il a été convenu de procéder à une nouvelle
embauche pour le poste de responsable des services périscolaires.
Les missions dévolues à cet agent seront : l'administration générale des services périscolaires (déclarations CAF,
pointage, préparation à la facturation, inscription des enfants aux services, gestion fonctionnelle des services...),
préparation et participation aux animations, le tout sous la responsabilité de la secrétaire générale.
Les diplômes attendus sont un BPJEPS avec, de préférence, une unité de direction.
Le poste est à 28 heures par semaine, lissées sur toute l’année.
Le grade envisagé va d’adjoint d'animation à adjoint d'animation principal de 1°" classe.
A titre indicatif le coût estimé pour un agent à 35 heures est de :
Salaire brut Charges patronales Coût annuel
2012,76€ + IFSE 970€ /mois 35 784€
Votants : 12
Abstention : 0 Contre : O0 Pour : 12
Le conseil municipal à l'unanimité valide la proposition de la création d’un poste de responsable des services
périscolaires et autorise Madame le Maire ou un adjoint à procéder à la signature des documents nécessaires, ainsi
qu’à budgéter les crédits nécessaires.
| 3 —- Ressources Humaines — services périscolaires - création de poste (DCM 2023-43) |
Rapporteur : Martine CHAUVIN, le Maire
Martine CHAUVIN explique que suite à la reprise d’un agent qui était en arrêt maladie, l’agent n’a pas repris sur les
mêmes missions que précédemment. Etant donné qu’elle conserve son poste, il faut créer un nouveau poste afin
d'assurer les missions d’ATSEM, à savoir aide de l'enseignant en charge de la classe, participation aux services
périscolaires sur le temps du midi, aux services périscolaires sur la garderie du soir et ménage, le tout sous la
responsabilité de la secrétaire générale.
Diplôme attendu : CAP Petite enfance
Poste à 28h30 par semaine, lissées sur toute l’année
Grade : adjoint technique
Conseil municipal du 09.06.2023 Page 2 sur 3 A titre indicatif le coût estimé pour un agent à 35 heures est de :
Salaire brut Charges patronales Coût annuel
1653,86€ + IFSE 810€ /mois 29 556€
Votants : 12
Abstention : O0 Contre : 0 Pour : 12
Le conseil municipal à l'unanimité valide la proposition de la création
Madame le Maire ou un adjoint à procéder à la si
nécessaires.
d'un poste d’adjoint technique et autorise
gnature des documents nécessaires, ainsi qu’à budgéter les crédits
L 4 — Questions diverses
Prochain conseil municipal le lundi 03 juillet
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 19h15.
Conseil municipal du 09.06.2023 Page 3 sur 3