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Compte-Rendu - Compte rendu CM 09 07 2026
Document publié le Jeudi 9 juillet 2026 par la commune de Cérilly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 09 07 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DE CERILLY DU 09 JUILLET 2026
COMPTE-RENDU
Le 9 juillet 2026 à 20h30, le conseil municipal de Cérilly, s’est réuni sous la présidence de Monsieur le Maire, Fabien THEVENOUX.
Étaient présents : Mme Elsa CHEVALLIER, M. Sébastien DENIZOT, M. Stéphane
DESFORGES, M. Jean-Yves DUBREIL, M. Jean-Baptiste DUMONTET, M. Olivier FILLIAT, Mme
Nathalie FRIAUD GIRARD, M. Thierry LASSAUZÉ, Mme Claire LAYBROS, Mme Béatrice LORIEUX,
Mme Véronique PAULMIER, M. Yannick SOURIOU et M. Fabien THEVENOUX.
Absentes excusées : Mme Emeline POULAIN et Mme Marina RICHARD.
Mme Claire LAYBROS est désignée secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 20h35.
I - Élections sénatoriales 2026 – Désignation des délégués et suppléants
Le Conseil municipal a procédé à une nouvelle désignation des délégués et de leurs suppléants appelés à participer à l’élection des sénateurs le 27 septembre prochain..
À l’issue du scrutin, ont été élus :
Délégués titulaires :
• M. Fabien THEVENOUX ;
• Mme Véronique PAULMIER ;
• M. Thierry LASSAUZÉ.
Suppléants :
• Mme Béatrice LORIEUX ;
• M. Jean-Yves DUBREIL ;
• Mme Marina RICHARD.
La liste a été élue avec 12 voix.
II - Délibération n° 2026-66 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire
Conformément aux délégations accordées par le Conseil municipal, le Maire présente les décisions prises depuis la précédente séance :
- suite à appel d’offres, désignation d’un maître d’oeuvre dans le cadre de la réhabilitation de l’ancienne
boucherie, à savoir la Selarl AUROY Christelle Architecte à St Amand-Montrond (18) pour la somme de
20 500 € HT, soit 24 600 € TTC ;
- virement de crédits n° 1 de 5 000 € afin de poursuivre les travaux de réhabilitation du Cimetière.
Le Conseil municipal prend acte de cette communication.
III - Délibération n° 2026-67 - Convention d’assistance informatique avec l’Agence Allier Bourbonnais
Territoires
Le Conseil municipal examine la convention proposée par l’Agence Allier Bourbonnais Territoires relative à l’assistance informatique et au support technique apportés à la commune.Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve la convention et autorise le Maire à la signer ainsi que
tout document nécessaire à son exécution.
IV - Délibération n° 2026-68 - Désignation d’un nouveau représentant au sein de la Personne Morale
Organisatrice « Nouvelles Énergies Bourbonnaises »
À la suite de la nécessité de remplacer un représentant de la commune, le Conseil municipal procède à la désignation d’un nouveau représentant auprès de la Personne Morale Organisatrice « Nouvelles Énergies Bourbonnaises ». M. Fabien THEVENOUX assurera la fonction de representant.
V - Délibération n° 2026-69 - Communication du rapport annuel 2025 du SICTOM de Cérilly
Le Maire présente le rapport annuel d’activité 2025 du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) de Cérilly.
Le Conseil municipal prend acte de cette communication.
VI - Délibération n° 2026-70 - Soutien à la création d’un tribunal pour enfants à Montluçon
Le Conseil municipal examine la proposition de soutien à la création d’un tribunal pour enfants à Montluçon, afin de garantir une justice de proximité adaptée aux mineurs du territoire.
Après délibération, le Conseil municipal apporte son soutien à cette démarche.
VII - Délibération n° 2026-71 - Désignation des personnes qualifiées au Conseil d’administration de
l’EHPAD de Cérilly
Le Conseil municipal procède à la désignation des personnes qualifiées appelées à siéger au Conseil
d’administration de l’EHPAD de Cérilly, sur proposition du Maire, conformément aux dispositions
réglementaires. Les personnes désignées pour représenter la commune sont M. Olivier FILLIAT et Mme
Jacqueline PRENCHERE
VIII - Délibération n° 2026-72 - Bail de location des locaux administratifs situés 60 avenue Jean Jaurès
Le Conseil municipal approuve la conclusion d’un bail de location avec le Centre Hospitalier d’Ainay-le- Château concernant les locaux administratifs situés 60 avenue Jean Jaurès, à compter du 1er août 2026, afin d’y accueillir leur Centre Médico-Psychologique actuellement situé au 15 avenue du 11 Novembre. Le loyer annuel est fixé à 13 335,68 €, payable semestriellement.
Le Maire est autorisé à signer le bail ainsi que tous les documents afférents.
**************
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.
Fait à Cérilly, le 23 juillet 2026.
Le Maire,
Fabien THEVENOUX