Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste délibérations adoptées au conseil municipal
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 8 decembre 201
Déliberation - Deliberations conseil municipal 9 decembre 2016
Déliberation - Délibérations conseil municipal du 6 décembre 2024
Déliberation - Procès verbal du conseil municipal du 8 décembre 2
Déliberation - Liste délibérations adoptées du conseil municipal
Déliberation - Deliberations conseil municipal 6 decembre 2019
Déliberation - Deliberations conseil municipal 4 décembre 2020
Déliberation - deliberations conseil municipal 17 decembre 2021
Déliberation - Deliberations conseil municipal 19 decembre 2014
Déliberation - Délibérations Conseil municipal 8 décembre 2023
Document publié le Vendredi 22 décembre 2023 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations Conseil municipal 8 décembre 2023)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Direction du Secrétariat général Nantes, le 22 décembre 2023
Ordre du jour
Conseil municipal du 8 décembre 2023
N° Objet Annexes Rapporteur
1 Conseil municipal – Procès-Verbal de la séance du 13 octobre 2023. PV 13 octobre 2023 Mme la Maire
2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Compte-rendu Mme la Maire
3 Débat d’Orientations Budgétaires pour 2024. Rapport M. BOLO
4 Rapport sur la situation en matière de développement durable 2022/2023 – Information. Rapport annuel Mme BONAMY
5
Transition écologique – Modalités de consultation publique
sur les Zones d’accélération des énergies renouvelables
sur la Ville de Nantes (loi APER) – Approbation.
- M. RIOM
6 Contrat de ville 2024-2030 – Approbation. Annexe M. ASSEH
7 Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée – Candidature – Approbation. - M. OUGGOURNI
8
Relocalisation et aménagement de la mairie de quartier
Nantes Nord intégrant un guichet CCAS - Approbation du
programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle –
Lancement d’une procédure adaptée.
- Mme BASSAL
9 Droit d’interpellation du conseil municipal – Modalités – Approbation. - M. ASSEH
10 Engagement au niveau 2 de la Charte « Ya d’ar brezhoneg – oui à la langue bretonne » - Approbation. - M. LE TEUFF
11
Accompagnement des projets et réseaux artistiques –
Répartition de subventions – Avances sur subventions au
titre de l’année 2024 – Conventions et avenants –
Approbation.
Conventions-
avenants M. SEASSAU
12 Prix des Arts Visuels de la Ville de Nantes – Désignation des lauréates et lauréats – Approbation. - M. SEASSAU
13 La Cité des Congrès – Avance sur subvention au titre de l’année 2024 – Approbation. - M. SEASSAU
14
Lecture publique – Répartition de subventions – Avances
sur subventions au titre de l’année 2024 – Conventions –
Dispositions diverses – Approbation.
Conventions M. COCOTIER
1 / 4 15
Convention sur le fonds d’aide à l’emploi artistique entre la
Ville de Nantes et le groupement d’intérêt public (GIP)
Cafés Cultures – Approbation.
Convention M. COCOTIER
16 Culture – Dispositions diverses – Approbation. Convention Mme BOURDON
17
Solidarité et proximité – Pratiques artistiques amateurs –
Pratiques culturelles émergentes – Répartition de
subventions – Avances sur subventions au titre de l’année
2024 – Conventions – Approbation.
Conventions Mme BOURDON
18 Association Trempo – Avance sur subvention au titre de l’année 2024 – Approbation. - M. CHATEAU
19
Politique publique du patrimoine – Subventions –
Conventions et avenant – Soutien de la Ville à la
préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain –
Approbation.
Conventions-
avenants M. CHATEAU
20 Voirie – Dénominations – Approbation. - M. CHATEAU
21 Police Municipale – Création d’une brigade cynophile – Approbation. - M. ASSEH
22 Prévention de la délinquance – Actions financées par la Ville – Conventions – Approbation. Conventions Protocole M. TALLEDEC
23 Bilan d’activité du déontologue – Présentation. Bilan d’activité M. ASSEH
24 Désignation du second référent déontologue – Modalités d’exercice de ses fonctions – Approbation. - M. ASSEH
25 Gestion des accueils de loisirs et séjours de vacances – Délégation de service public – Approbation du principe. Rapport de présentation Mme RODRIGUEZ
26
Accueils de loisirs et séjours de vacances – Évolution de la
tarification pour 2024 – Convention de gestion avec
l’ACCOORD – Approbation.
Barème tarifaire-
convention Mme RODRIGUEZ
27 Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre – Conventions – Avenants – Approbation. Convention- avenants Mme RODRIGUEZ
28
Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat
– Participation financière de la Ville – Montant des forfaits
pour l’année 2024 – Versement du solde 2023 de la
participation financière aux OGEC des quartiers centre-
ville, Sainte-Anne et Dervall
- Mme RODRIGUEZ
29
Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat
– Participation financière de la Ville – Versement du solde
2023 de la participation financière aux OGEC des quartiers
Hauts Pavés Saint Félix, Malakoff Saint Donatien, Ile de
Nantes, Breil Barber
- Mme RODRIGUEZ
30
Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat
– Participation financière de la Ville – Versement du solde
2023 de la participation financière aux OGEC des quartiers
Nantes Erdre, Doulon Bottière et Nantes sud –
Approbation.
- Mme RODRIGUEZ
2 / 4 31
Création d’un terrain de football à la Bernardière et d’un
terrain de rugby au Petit Breton – Programmes et
enveloppes financières prévisionnelles – Lancement d’une
procédure adaptée – Approbation.
- M. REBOUH
32 Sports – Cinquième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation. Conventions M. REBOUH
33 Actions de coopération et de solidarité internationales – Subventions – Approbation. Conventions- avenants M. GUISSÉ
34 Jumelages Européens – Subventions – Approbation. - M. PASCOUAU
35 Échanges internationaux – Cosmopolis – Subventions – Approbation. - M. MARAIS
36
Vie associative – Cinquième répartition de subventions –
Conventions et avenant – Reversement au titre du Contrat
Enfance Jeunesse – Bilan 2023 du soutien à la vie
associative – Annulation de subventions - Approbation.
Conventions-
avenants Mme BERTU
37 Budgets participatifs - Subventions - Bourse citoyenne - Avenants - Approbation. Avenants Mme BASSANI
38
Politique Jeunesses – Cinquième répartition de subventions
aux associations et bourses individuelles – Convention –
Avenants – Annulation de subvention – Approbation.
Conventions-
avenants Mme LANGLOIS
39 Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation. Annexes
Rapport Social
Unique
Mme BASSAL
40 Désignations diverses – Approbation - M. ASSEH
41 Square Faustin Hélie – Convention de gestion avec le Département de Loire-Atlantique – Approbation. Convention M. ASSEH
42 Subvention à l’AURAN dans le cadre d’un projet de renaturation de la Ville - Approbation. - M. ASSEH
43
Commande publique durable - Dispositions relatives aux
marchés publics et concessions : Fonctionnement -
Approbation.
Annexes M. FOURNIER
44
Commande publique durable - dispositions relatives aux
marchés publics et concessions : Investissement – Travaux
- Approbation.
Annexes M. BOLO
45
Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines –
Création de services communs – Avenants – Convention –
Approbation.
Annexes M. BOLO
46 Transactions immobilières diverses – Approbation. - M. BOLO
47
Loire Atlantique Développement - Société d’Équipement de
Loire-Atlantique (LAD SELA) – Prise de participation au
capital de la SCCV NDDL – Approbation.
- M. BOLO
3 / 4 48
Office Public d’HLM Nantes Métropole Habitat – Création
d’un pôle de santé pluriprofessionnel situé 2 rue de la
Jalotterie à Nantes – Emprunt de 208 673 € auprès de la
Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie d’emprunt
partielle de la Ville – Convent
Contrat de prêt
Garantie d’emprunt M. BOLO
49 Transactions foncières – Approbation. - M. BOLO
50 Dispositions diverses à caractère financier – Approbation. Annexes M. BOLO
51
Communication du rapport d’observations définitives de la
Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des
comptes et de la gestion de l’association ACCOORD - au
titre des années 2018 et suivantes – Information.
- M. BOLO
4 / 4