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Conseil Municipal - Cpte rendu de conseil municipal du 05 10 173
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tuffé Val de la Chéronne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte rendu de conseil municipal du 05 10 173)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DE
LA
SARTHE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Arrondissement
de
MAMERS
BEANGE
OUFoctebre
2017
.
COMMUNE
DE
L'an
deux
mil
dix-sept,
le
5
octobre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal,
TUFFE
.
DE
LA
CHÉRONNE
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Cantine
en
séance
ordinaire
sous
la
del
LE
:
an
asset ES
te Li
SE AS rifts
présidence
du
Maire,
André
Pierre
GUITTET.
Tél.
: 02.43.93.47.21
Étaient
présents:
Mr
GUITTET
André
Pierre,
Mr
LE
SAIGE
de
la
Fax : 02.43 71.43 27
VILLESBRUNNE
Yvan,
Pierre
LIGOT,
Marie-Claude
ROUILLON,
Mr
LANDAIS
tuffe.mairie@wanadoo.fr
Patrick,
Mme
NEON
Marie-Thérèse,
Mr
MENANT
Francis,
Mme
YVON
Nelly,
Mme
LEDRU
Marie-Line,
Mme
BILLON
Véronique,
Mr
TERRIER
Xavier,
Mr
PAPILLON
Thierry,
Mme
HENRY
Céline,
Mr
LEMAY
Claude,
Mr
GATINAULT
Thierry,
Mr
CHARTIER
Thierry,
Mme
BLOT
Nathalie
et Daniel
LEPLAT
Étaient
absents
excusés
:
Mme
TETILLON
Eliane
qui
donne
procuration
à Thierry
PAPILLON
Régis
BOURNEUF
qui
donne
procuration
à Véronique
BILLON
Nombre
de
conseillers
:
Mme
PATEAULT
Evelyne,
Jean-Marie
CHARTIN,
Mme
LEROUX
Colette,
Mme
En
exercice
:26
OGER
Florence
et
Mme
DROUET
Claudine
excusés.
Présents
:18
Joël
LEMERCIER.
Procurations
°2
Date
de
convocation,
d'affichage
et
de
publication
:28
septembre
2017
Votants:
20
Date
d'affichage
des
décisions
:11
octobre
2017
Secrétaire
de
séance
: Céline
HENRY
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
8
septembre
2017
est
approuvé
à l'unanimité
des
présents
et
représentés.
Mr
PAPILLON
fait
remarquer
que
dans
les
questions
diverses
n'apparait
pas
le passage
de
la
commission
départementale
du
fleurissement.
1.
Projets
—
Travaux
>
Terrains
DEBRAY
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu'il
a
reçu
le
14
septembre
dernier
un
courrier
de
Me
MULOT-VERGNE
indiquant
que
Mr
DEBRAY
serait
vendeur
des
parcelles
B
114-115-116-119-120-659-
660-661-662-663-664-665-666
et
667
au
lieu-dit
la
Justice
d'une
contenance
de
4ha
36a
95
ca.
Ces
parcelles
sont
en
partie
exploitées
par
Mr
FERRAND
Didier.
Le
Notaire
demande
si
la
commune
est
intéressée
et
sous
quelles
conditions.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
décide
de
faire
une
proposition
à
2.50
€
le m?
et charge
Monsieur
le
Maire
d'effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires.
>
Avenant
Contrat
Illuminations
avec
CITEOS
La
commission
llluminations
s'est
réunie
le
mercredi
20
septembre
dernier
afin
d'étudier
l'avenant
proposé
par
CITEOS
pour
un
complément
de
location
des
9
motifs
branches
à led
blanches.
CITEOS
a commandé
de
nouveau
BOA
et des
branches
à led
rouge
afin
de
répondre
au
contrat.
Pour
la
location
et
la
pose
des
9
branches
blanches
pour
les
deux
années
restantes
au
contrat,
la
proposition
est
la suivante
: 2
169.36
€
HT
soit 2 603.23
€ TTC
pour
les
deux
années
(coût
supplémentaire
par
années
TTC
: 1
301.62).
La
commission
émet
un
avis
favorable.
Les
branches
blanches
seront
réaffectées
dans
les
bourgs
de
Tuffé
et St
Hilaire
le Lierru.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et représentés,
valide
l'avenant
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaire
à
l'avenant.
>
Proposition
de
convention
publicitaire
de
l’entreprise
PAVASE
Monsieur
le
Maire
a
reçu
Mr
LECOMTE
Robert
de
la
société
PAVASE
et
a
fait
une
proposition
de
convention
publicitaire
pour
la pose
d'un
panneau
à deux
caissons
de
1.20
m
x
1.72
m
disposé
dos
à
dos
sur
un
piétement
fixé
au
sol
avec
possibilité
pour
la commune
de
disposer
d'une
face
pour
ces
propres
informations.
L'autre
face
est
réservée
à
des
publicités
dont
la
commune
ne
pourra
pas
donner
son
avis.
La
convention
est
d'une
durée
de
6
ans.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
ne
valide
pas
la
proposition
de
convention
avec
l'entreprise
PAVASE
>
Proposition
de
convention
avec
le
Département
«
Partenaire
Santé
»
Monsieur
le
Maire
a
reçu
une
proposition
de
convention
avec
le
Département
qui
s'appelle
« Territoire
Partenaire
Santé
».
Cette
convention
consiste
à
mettre
à
disposition
des
stagiaires
du
monde
médicale
un
logement
meublé
à
titre
gracieux
avec
participation
aux
charges
que
la
commune
fixe
dans
la
limite
de
200
€ ii mensuel.
En
devenant
«
Territoire
Partenaire
Santé
»,
la
commune
bénéficie
d'une
communication
sur
tous
les
supports
départementaux
et auprès
de
tous
les
étudiants
ayant
contractualisé
avec
le
Département.
Il faut
donner
une
réponse
avant
le
15
octobre
au
Département.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention
« Territoire
Partenaire
Santé
» avec
le Département
de
la Sarthe.
>
Devis
pour
le
recrutement
d’un
médecin
Mr
le
Maire
a
repris
contact
avec
Mme
BRUGOS
de
Laborare
conseil
pour
le
recrutement
d'un
second
médecin
libéral
espagnol.
La
proposition
est
la même
que
la
première
fois
à savoir
11
500
€
HT.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
le devis
avec
Laborare
Conseil
pour
un
montant
de
11
500
€
HT.
2.
Finances
-
Personnel
>
Signalisation
Tufféeries
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
Département
ne
met
plus
gratuitement
à
disposition
la
signalisation
temporaire
mais
le
facture
150
€.
La
demande
de
mise
à
disposition
peut
se
faire
à
priori
uniquement
via
la
commune.
Monsieur
le
Maire
propose
que
la commune
paie
la facture
et que
le comité
des
fêtes
le rembourse.
>
Solidarité
pour
les
victimes
de
l'ouragan
IRMA
Comme
souhaité
lors
du
dernier
conseil
municipal,
ce
point
a
été
mis
à
l'ordre
du
jour
de
ce
conseil.
La
Mairie
a
reçu
un
mail
de
l'association
des
maires
de
la
Sarthe
qui
donne
les
coordonnées
des
Organisations
Non
Gouvernementales
présentes
sur
place
à
savoir
La
Protection
Civile,
La
Croix
Rouge
et
La
Fondation
de
France. Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
accorde
1
800
€
de
subvention
pris
sur
la
réserve
des
subventions
communales
inscrite
au
budget
primitif
2017
de
la
Commune
et
attribue
cette
somme
comme
suit :
e
La
Protection
Civile: 600
€
e
La
Croix
Rouge
: 600
€
e
Fondation
de
France
: 600
€
>
RIFSEP
Services
Techniques
Vu
l'avis
du
Comité
Technique
en
date
du
31
Mai
2017
Vu
le tableau
des
effectifs
Validé
le 07
Avril
2017,
modifié
le
14
Juin
2017,
Le
nouveau
régime
indemnitaire
se
compose
de
deux
éléments
:
-
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
liée
aux
fonctions
exercées
par
l'agent
et
à
son
expérience
professionnelle
IFSE
-
le complément
indemnitaire
tenant
compte
de
l'engagement
professionnel
et de
la manière
de
servir
CIA
1.- Mise
en
place
de
l'IFSE
ADJOINTS
TECHNIQUES
TERRITORIAUX
GROUPES
DE
EMPLOIS
(A
TITRE
INDICATIF)
MONTANT
ANNUEL
MAXI
FONCTIONS
Technicien
Polyvalent
référent
du
service
Groupe
1
technique
et maitre
apprentissage,
6000
€
Technicien
polyvalent
maintenance
station,
réseau
Soupe
de
chaleur,
salles
et assistant
prévention,
5 000
€
ns
2
Gestionnaire
Technique
camping
municipal
5 000
€
Groupe
3 |
Agent
d'exécution,
Technicien
polyvalent
3
000
€
- Le
réexamen
du
montant
de
l'I.F.S.E.
Le
montant
annuel
attribué
à l'agent
fera
l'objet
d'un
réexamen :
°
en
cas
de
changement
de
fonctions,
*
tous
les
quatre
ans,
en
l'absence
de
changement
de
fonctions
et
au
vu
de
l'expérience
acquise
par
l'agent
°
pour
les
emplois
fonctionnels,
à
l'issue
de
la première
période
de
détachement Il.-
Mise
en
place
du
complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
e
Catégories
C
Arrêté
du
16
Juin
2017
pris
pour
l'application
du
décret
2014-513
du
20
Mai
2014
aux
corps
des
adjoints
Techniques
des
administrations
d'Etat
transposables
aux
adjoints
techniques
territoriaux
des
collectivités
territoriales.
ADJOINTS
TECHNIQUES
TERRITORIAUX
GROUPES
DE
EMPLOIS
(A TITRE INDICATIF)
MONTANT ÉRMUEE
FONCTIONS
Groupe
1
Technicien Polyvalent
référent
du
service
technique
et
600
€
maitre
apprentissage,
Technicien
polyvalent
maintenance
station,
réseau
de
Groupe
2
chaleur,
salles
et
assistant
prévention,
sv
Fes
z
Gestionnaire
Technique
de
Camping
Municipal
500
€
Groupe
3 |
Agent
d'exécution,
Technicien
polyvalent
300
€
C.-
Périodicité
de
versement
du
complément
indemnitaire
Le
complément
indemnitaire
annuel
est
facultatif
et
fonction
des
résultats
de
l'année
N-1.
Il
fera
l'objet
d'un
versement
annuel
pour
les
agents
concernés.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
valide
la
mise
en
place
du
nouveau
régime
indemnitaire
pour
les
agents
techniques.
>
Décisions
modificatives
La
Mairie
a
reçu
l'avis
pour
le
paiement
des
taxes
foncières
de
l'ancien
bâtiment
CGMP
Rue
de
la
Mairie
pour
un
montant
de
9
544
€.
Ce
bâtiment
est
encore
la
propriété
de
la
commune
mais
la
communauté
de
communes
doit
l'acheter
suite
au
transfert
de
la compétence
économique
et
la commune
ne
peut
théoriquement
pas
payer
de
charges
afférentes
à
cette
compétence.
En
attendant
la
régularisation
de
la
vente,
la
commune
va
payer
la
taxe
foncière
et
se
fera
rembourser
par
la
communauté
de
communes.
Aujourd'hui,
au
compte
63512,
la
somme
de
9
544
€
n'était
pas
prévu.
Les
renseignements
concernant
le
compte
et
les
modalités
de
remboursement
seront
pris
auprès
de
la
perception. 3.
Camping
>
Bilan
de
la
Saison
Résultats financiers
-
Le
montant
des
encaissements
camping
2017
est
de
161
500
€
ttc
au
05/10/2017
en
tenant
compte
des
remboursements
effectués.
-
Soitune
ventilation
de
79
000
€
pour
les
locations,
10
000
€
pour
les
forfaits,
69
000
€
pour
les
emplacements,
3
500
€ (jetons
lavage
-séchage,
WIFI
; location
draps,
forfait
ménage...)
-__
Rappel
des
encaissements
2016
: 171
000
€
; 2015
: 157
700
€
et
2013
: 123
400
€.
-
Cette
baisse
des
encaissements
est
causée
par
une
fréquentation
plus
faible
en
générale
aussi
bien
en
locatifs
qu'en
emplacements
nus.
Les
principales
raisons
sont
des
séjours
annulés
en
location,
des
locations
mid-week
(chantier)
moins
élevées
et une
météo
estivale
moyenne.
-
Cela
reste
néanmoins
la 2eme
meilleure
saison
réalisée.
Bilan
touristique
-
Une
saison
particulière
tout
comme
la
météo
(donc
moyenne).
|| y
a
eu
16
400
nuitées
contre
17
500
en
2016.
-
Le
taux
d'occupation
des
locatifs
reste
stable
à 50
%
contre
55%
en
2016
et 45%
en
2015.
-
1
campeur
sur
3
est
un
campeur
étranger
(Royaume-Uni,
Pays-Bas,
Allemagne
et
Belgique
sont
les
4
nations
les
plus
présentes)
avec
un
afflux
certain
de
familles
allemandes
en
juillet
et Août.
-__
Toujours
autant
de
tourisme
de
passage
et d’arrivées
tardives
à cause
de
la très
faible
densité
de
camping
dans
les
environs. Bilan
global
de
la
saison
-
Une
saison
2017
beaucoup
moins
mouvementée
qu'en
2016.
-
Aucun
appel
aux
pompiers
ni à
la gendarmerie.
-__Pas
de
gens
du
voyage
intrusifs
(français
ou
étrangers).
-__
Pas
de
fermeture
de
la
piscine
(malgré
un
été
encore
compliqué
au
niveau
hygiène
des
campeurs).
-
Un
excellent
week-end
des
Tufféeries
où
le camping
n'avait
plus
que
9
places
de
disponible.
-__
Augmentation
des
demandes
de
délai
pour
les
remises
de
chèques
à l'encaissement.
-__
À
noter
un
flot
incessant
de
véhicules
à
rouler
autour
du
plan
d'eau
toute
la
saison
(pêcheurs,
curieux...).
L'étude
de
la
pose
d'une
barrière
va
être
étudiée
pour
remédier
à ce
désagrément.
Total
des
encaissements
activités
annexes
: 4
873.50€
(2017)
contre
5 272,00
€ (2016)
e _
Pédalos
: 3
110.50
€
(2017)
—
3 432,00
€
(2016)
e
Mini-golf:
1
338,00
€
(2017)
—
1 233,00
€ (2016)
e
Tennis
: 379,00
€
(2017)
- 607,00
€
(2016)
e _
Rosalie
: 60,00
€
e
SURF
BIKE
: 76,00
€
Le
tennis
pose
toujours
le
même
souci,
détérioration
du
grillage.
La
gratuité
éviterait
de
renouveler
les
canons,
simplifierait
la
gestion
(mairie
: d'octobre
à
avril
-
camping
: d'avril
à
octobre).
Les
rosalies
n'ont
pu
être
exploitées
au
mieux
à
cause
de
leur
état
général.
Les
pédalos
donnent
des
signes
de
faiblesse.
Il faudrait
trouver
une
solution
pour
protéger
les
pontons
pédalos
et surf-bikes
(grillage
?).
L'ensemble
des
saisonniers
a donné
bonne
satisfaction.
Un
bon
partenariat
avec
les
Amis
de
l'Abbaye
concernant
différentes
animations
: marchés
du
terroir,
peintre
en
liberté,
chasse
aux
trésors
; atelier
vitrail
(avec
visite
de
l'église)
; L'écurie
de
l'Arche
du
Tertre
pour
les
balades
en
poneys
&
calèche
; Le
perche
sarthois
pour
les
visites
du
bourg
&
les
randonnées.
Malgré
la
nouveauté
du
jeu
gonflable
sur
la
plage
et
la
présence
du
Centre
Nautique,
les
touristes
se
plaignent
de
manque
de
dynamisme
et
d'activité
du
plan
d'eau.
Les
demandes
sont
souvent
les
mêmes:
Le
vélo-rail,
les
nettoyages
des
chemins
de
randonnées,
la
restauration
le
soir.
>
Tarifs
du
camping
—
acompte
— arrhes
—
Caution
—
SAISON
2018 Avril
à Juin
-
Juillet-
TARIFS
EMPLACEMENTS
2018
Septembre
à
à Octobre
Fou
Emplacement
nu
+
1
tente
où 1:éaravané
ou
1
camping-car
5,40€
7,10€
(auvent
+ 1 véhicule
inclus)
Supplément
Grand
Confort
(10
ampères
+ eau
+ vidange)
5,10
€
7,10€
Supplément
électricité
6 ampères
2,60
€
3,10€
Personne
10
ans
et
+
4,00
€
5,40
€
Enfant
de
2 à 9 ans
2,00
€
3,30
€
Enfant
- 2 ans
1,40
€
2,00
€
Animal
domestique
(chien
de
catégorie
1 et
2 interdits)
2,30
€
3,00
€
Véhicule
supplémentaire
3,75
€
5,10
€
Garage
Mort
4,75
€
6,75€
Vidange
Camping-car
3,00
£
5,00
€
Visiteur
(1 heure
et
+) / Douche
2,00
€
2,50€
CAMPING
CARD
ACSI
(07/04
au
/07
et
/08
au
07/10)
15,00
€
Taxe
de
séjour
2018
0,44
€
0,44€
Carte
CCI
- FFC
: 10%
de
réduction
sur
emplacement
et
personnes
TARIFS
FORFAIT
(base
1
personne,
1 voiture
1 branchement
6A)
Forfait
6 mois
860
€ (835
€ en
2017)
Forfait
2 mois
570
€ (560
€ en
2017)
Personne
supplémentaire
/ mois
65,00
€
Animal
/ mois
40,00
€
Tarifs
TTC
sauf
taxe
de
séjour.
Taxe
de
séjour
non
incluse
dans
les
tarifs
forfaits. Mobile-Home
Mobile-Home
TARIFS
CAMPING
LOCATIFS
2018
Classique
Terrasse
Chalet
PMR |
Chalet
6 Personnes
4
Personnes
4
Personnes
Tarifs
semaine
du
samedi
15h
au
samedi
10h
Du
07
Avril
au
02
Juin
295,00
€
325,00
€
365,00
€
Du
02
Juin
au
O7Juillet
330,00
£
370,00
€
425,00
€
Du
07
Juillet
au
25
Août
440,00
€
490,00
€
540,00
€
Du
25
Août
au
07
Octobre
295,00
£
325,00
€
370,00
€
Personne
supplémentaire
(2
maximum)
35
€/sem,/pers
35
€/sem,/pers
10%
de
réduction
à partir
de
la 2eme
semaine
(hors
personnes
supplémentaire
et
animaux)
Tarifs
nuit
de
15h
à 12h
Avril
à Juin
et
Septembre
à Octobre
90,00
£
95,00
€
115,00
€
Juillet
et
Août
100,00
€
105,00
€
135,00
€
Personne
supplémentaire
(2
maximum)
15
£/nuit/pers
15
€/nuit/pers
Week-end
évènementiel
ou
férié
: 2 nuits
minimum
25%
de
réduction
à partir
de
la 2ème
nuit
sauf
WE
événementiel/férié,
personne
supplémentaire,
animaux
Tarif
Mid-Week
du
lundi
15h
au
vendredi
10h
Avril
à
Juin
et
Septembre
à
Octobre
220,00
€
250,00
€
295,00
£
Juillet
et
Août
250,00
€
280,00
€
330,00
€
Personne
supplémentaire
(2
maximum)
|
30
€/mid-week/pers | 30
£/mid-week/pers
Suppléments
et Options
Animal
(tarif à la nuit)
1 seul
par
location |
6,00
€
[
6,00
€
[
6,00€
Location
de
draps
week-end
: 5€(draps
jetables)
/ semaine
: 9,50€
(draps
coton)
Forfait
ménage
fin
de
séjour
: 40€
Nos
tarifs
comprennent :
l'hébergement
pour
4 personnes
(6
personnes
en
chalet),
l'eau,
l'électricité
et
le gaz,
Nos
tarifs
ne
comprennent
pas
: la fourniture
de
draps,
du
linge
de
toilette,
le ménage
de
fin
de
séjour.
Taxe
de
séjour
: 0,44€.
Frais
de
réservation
: 5€.
Arrhes
: 100€
/semaine/location
ou
50€/week-end/location
ANCY
: Réduction
de
5%
du
montant
réglé
en
chèques
vacances
pour
un
séjour
à la semaine
Caution
: 300 €
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
valide
les
tarifs
comme
ci-dessus
pour
la
saison
2018.
>
Projets
de
travaux
au
camping
(les
devis
sont
en
cours
de
demande)
-__
Remplacement
du
liner de
la piscine
(couleurs
passées,
décoloration)
Devis
Hydro
Sud
: 6
154.25
€ HT
-__
Consolidation
du
plancher
de
certains
chalets
(panneaux
en
mélaminé
affaiblis)
-__
Changement
des
douches
des
chalets
(prévu
depuis
2015).
-__
Remplacement
du
chauffe-eau
du
sanitaire
3
(il date
d'avant
1998).
-_
Remplacement
de
certaines
pièces
usées
du
système
d'ouverture
de
l'abri
piscine.
Devis
Venus
: 878.85
€
HT
-
Mise
à jour
Logiciel
Plein
Air
: 379
€
HT
— validé
par
le conseil
>
Proposition
de
financement
d’une
formation
BNSSA
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu'au
vu
de
la
difficulté
de
recruter
un
BNSSA\
il
faut
se
poser
la
question
de
financer
une
formation
BNSSA
à
un
jeune
en
échange
de
2
ans
sur
la
commune.
La
formation
a
un
coût
de
710
€.
Une
convention
sera
signé
avec
le
jeune
afin
de
lui
rappeler
ses
obligations
et
en
cas
de
manquement
à
l'obligation
des
2
ans,
l'astreindre
à
une
demande
de
remboursement
de
la
moitié
de
la
formation
s'il
est
présent
qu'une
seule
saison
et
la
totalité
s'il
ne
vient
pas
sur
les
2
saisons.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et représentés,
valide
le financement
d'une
formation
BNSSA
et autorise
Monsieur
le Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à la formation
ainsi
que
la convention
de
partenariat
avec
le jeune.
4.
Communauté
de
Communes
>
Délibération
suite
au
passage
à
la
FPU
(Fiscalité
Professionnelle
Unique)
Suite
au
passage
de
la
Communauté
de
communes
de
l'Huisne
Sarthoise
en
Fiscalité
Professionnelle
Unique,
la
trésorerie
générale
de
la
Sarthe
demande
aux
communes
de
prendre
une
délibération
pour
rapporter
toutes
les
délibérations
prises
antérieurement
en
matière
de
fiscalité
Professionnelle
avant
le
1”
octobre
(mail
reçu
le
15
septembre
2017
par
les
services
de
la
DGFIP).
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
rapporte
l'ensemble
des
délibérations
prises
en
matière
de
fiscalité
Professionnelle.
s >
Rapport
de
la
CLECT
Monsieur
le
Maire
expose :
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
Général
des
Impôts,
notamment
l’article
1609
nonies
C,
Vu
la
loi n°
2015-991
du
7
août
2015
relative
à
la Nouvelle
Organisation
Territoriale
de
la
République,
Vu
la délibération
n°20-12-2016-001
en
date
du
20
décembre
2016
portant
mise
à jour
des
statuts
et intégration
de
nouvelles
compétences
obligatoires,
Vu
la
délibération
du
n°20-12-2016-002
du
20
décembre
2016
décidant
d'instaurer
le
régime
de
la
fiscalité
professionnelle
unique,
Vu
la délibération
n°25-01-2017-004
relative
à la composition
et désignation
de
la CLECT,
Vu
le rapport
de
CLECT
ci-annexé,
Vu
le rapport
présenté
par
Monsieur
le Maire,
CONSIDERANT
que
conformément
aux
dispositions
de
l'article
1609
nonies
C
du
Code
Général
des
Impôts
(CGI),
et
suite
à
l'instauration
de
la
Fiscalité
Professionnelle
Unique
(FPU)
à
l'échelle
communautaire,
la
Communauté
de
communes
verse
aux
communes
membres
une
attribution
de
compensation
visant
à
garantir
la
neutralité
budgétaire
de
l'application
du
régime
de
FPU,
CONSIDERANT
que
selon
la
loi
n°
2015-991
du
7
août
2015
relative
à
la
Nouvelle
Organisation
Territoriale
de
la
République,
la
Communauté
de
communes
est
compétente
depuis
le
1”
janvier
2017
en
matière
d'actions
de
développement
économique
notamment
la
«
promotion
du
tourisme
dont
la
création
d'offices
de
tourisme
»
et
« création,
aménagement,
entretien
et gestion
de
zones
d'activité
industrielle,
commerciale,
tertiaire,
artisanale,
touristique,
portuaire
ou
aéroportuaire
»,
CONSIDERANT
que
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
a
été
saisie
afin
d'évaluer
les
charges
affectées
à
ces
compétences
et
que
ses
conclusions
sont
formulées
dans
le
rapport
ci-
annexé,
étant
précisé
que
celui-ci
a
été
arrêté
par
la
CLECT
lors
de
ses
séances
du
18
et
20
septembre
2017,
CONSIDERANT
que
le
Conseil
Municipal
de
chaque
commune
membre
est
appelé
à
se
prononcer,
dans
les
conditions
de
majorité
simple,
sur
les
conclusions
du
rapport
émis
par
la CLECT,
CONSIDERANT
que
le
rapport
de
la
CLECT
constitue
la
référence
objective
pour
déterminer
le
montant
de
l'attribution
de
compensation
affecté
à chaque
commune
membre.
Dans
ces
conditions,
le conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
la
majorité
des
présents
et
représentés
(17
CONTRE,
3 ABSTENTIONS
et 0
POUR)
:
N’'APPROUVE
PAS
le rapport
tel
qu'annexé
à
la
présente
délibération,
En
effet,
le
conseil
municipal
est
en
opposition
avec
la
décision
prise
par
la
CLECT
le
2
mai
dernier
concernant
l’exclusion
de
la
subvention
de
6 000
€
à
l’association
des
Amis
de
l'Abbaye
de
Tuffé
dans
l’évaluation
des
charges
transférées
affectées
à
la
Commune
et
précise
qu’en
prenant
cette
décision,
la
reconnaissance
du
travail
fait
au
titre
du
tourisme
par
l’association
n’est
de
fait
par
reconnue
alors
qu’il
est
réel.
5.
Questions
et
Informations
diverses
/ Agenda
>
Rapport
d’activité
du
SAEP
de
Dollon
Le
rapport
est
disponible
en
Mairie
>
Repas
des
anciens
Le
repas
des
anciens
a
lieu
le Samedi
21
octobre
à
la Salle
Polyvalente
>
Cérémonie
du
11
novembre
et date
des
vœux
Cérémonies
du
11
novembre :
e
10h00
Dépôt
de
gerbes
au
monument
aux
morts
de
Tuffé
e
10h30
Messe
à
l'Eglise
de
Tuffé
e
11h30
Rassemblement
à
la
Salle
des
Fêtes
de
St
Hilaire
le
Lierru
puis
défilé
de
la
population
et
des
enfants
de
l'école
e
11h45
Dépôt
de
gerbes
au
monument
aux
morts
de
St
Hilaire
le
Lierru
et minute
de
silence
e
12h00
Vin
d'honneur
offert
par
la commune
à
la
Salle
des
Fêtes
de
St
Hilaire
le
Lierru
et
servi
par
M
et
Mme
BLOT
de
«
L'Auberge
de
l'Abbaye
».
Vœux
: La
cérémonie
des
vœux
aura
lieu
le
19
janvier
2017 >
PLUi:
Repérage
des
haies
La
commune
a
13
plans
pour
l'ensemble
du
territoire
et
il
faut
pour
chaque
plan
identifier
les
haies
remarquables.
Monsieur
le
Maire
demande
à ce
que
plusieurs
conseillers
l’aident
dans
cette
démarche.
Se
porte
volontaire
:
e
Francis
MENANT
Daniel
LEPLAT
Régis
BOURNEUF
(sous
réserve
de
son
acceptation
car
absent
lors
du
conseil)
Thierry
GATINAULT
Pierre
LIGOT
André
Pierre
GUITTET
Claude
LEMAY
Thierry
CHARTIER
Yvan
LE
SAIGE
de
la VILLESBRUNNE
Prochain
conseil
municipal
le
Vendredi
3
novembre
2017
à
20
h
300
Séance
levée
à 22
h
50
Pour
extrait
conforme,
Suivent
les
signatures
au
registre
Le
Maire,
André
Pierre
GUITTET