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Déliberation - 3dl Composition de la Commission Accessibilit suite aux dmissions de deu
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Mazingarbe.
Lien du pdf (Déliberation - 3dl Composition de la Commission Accessibilit suite aux dmissions de deu)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
2021/05.10/03
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE DU 05 OCTOBRE 2021
Date de la convocation :
28 Septembre 2021
Date d’affichage :
28 Septembre 2021
Nombre de membres :
Afférents au conseil
municipal : 29
En exercice : 29
Présents : 24
Procurations : 3
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
L’an deux mille vingt et un, le cinq octobre à 18H30, le
Conseil Municipal s’est réuni à la salle des fêtes, sous la
Présidence de Laurent Poissant, Maire, suite à la
convocation qui lui a été faite, conformément à la Loi dont
un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Présents : Monsieur Laurent POISSANT, Mme Nadège
VANDENBUSSCHE, M. Philippe DUTKIEWICZ,
Mme Catherine BECART, M. Didier COMPARON,
Mme Anne-Marie DUHAMEL, M. Jean-Pierre
COQUELLE, M. Romain DRUMEZ, M. Joël OUVRY,
Mme Perrine FRUCHART, M. Bruno LOTHE, Mme
Virginie MARTEL, M. Philippe CARON, Mme Sophie
PASSERIEUX, M. Joël BIGOURD, Mme Jacqueline
LACHERAY, Mme Marie-Claire EVRARD-COURTIN,
M. Grégory CLAUSEN, Mme Marie-Claire DEBERT,
Mme Angélique WASIL, M. Daniel LAIGLE, M. Jimmy
DELESTIENNE, M. Jean-Claude BRUNELLE, M.
Gaëtan GALLE.
Excusés : M. Alain COURAULT, M. Serge HERMANT,
Madame Cindy QUESTE.
Absents : Mme Nadine DAUTRICHE-WAELES, Mme
Sylvie DEBOVE.
Excusés ayant donné procuration : M. Alain COURAULT
pouvoir à Mme Anne-Marie DUHAMEL, M. Serge
HERMANT pouvoir à Joël BIGOURD, Madame Cindy
QUESTE pouvoir à M. Romain DRUMEZ.
Secrétaire : Mme Perrine FRUCHART.
Objet : Composition de la Commission Accessibilité
suite aux démissions de deux conseillers municipaux 2021/05.10/03
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Suite aux démissions de Monsieur Ludovic DECOCQ et
de Monsieur Michael HONORE, conseillers municipaux,
il convient de les remplacer pour la Commission
Accessibilité ;
Vu la délibération 2020.02.07.17 fixant la création et la
composition de la Commission Accessibilité pour le
mandat 2020-2026 ;
Vu le courrier reçu le 10 mars 2021 par lequel Monsieur
Ludovic DECOCQ fait part de sa démission de ses
fonctions de conseiller municipal ;
Vu le courrier reçu le 25 juin 2021 par lequel Monsieur
Michael HONORE fait part de sa démission de ses
fonctions de conseiller municipal ;
La commission d’Accessibilité est composée de 8
membres :
Le Maire, Laurent POISSANT membre de droit ;
5 sièges pour la majorité :
- Monsieur Michael HONORE ;
- Monsieur Joël OUVRY ;
- Monsieur Grégory CLAUSEN ;
- Monsieur Didier COMPARON ;
- Madame Marie-Claire DEBERT ;
1 siège pour l’opposition :
- Monsieur Ludovic DECOCQ ;
1 membre d’une association ayant pour objet le handicap :
Il convient de remplacer un membre pour la majorité et
un membre pour l’opposition.
Le groupe Mazingarbe Demain propose Monsieur
Philippe CARON.
Le groupe Un Nouveau Souffle pour Mazingarbe propose
Monsieur Jean-Claude BRUNELLE. 2021/05.10/03
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LE CONSEIL MUNICIPAL :
Après en avoir délibéré à l’unanimité. (27 pour, 0 contre et
0 abstention).
Désigne Monsieur Philippe CARON pour le siège de la
majorité.
Désigne Monsieur Jean-Claude BRUNELLE pour le siège
de l’opposition.
La composition de la Commission Accessibilité est la
suivante :
Le Maire, Laurent POISSANT membre de droit ;
5 sièges pour la majorité :
- Monsieur Philippe CARON ;
- Monsieur Joël OUVRY ;
- Monsieur Grégory CLAUSEN ;
- Monsieur Didier COMPARON ;
- Madame Marie-Claire DEBERT ;
1 siège pour l’opposition :
- Monsieur Jean-Claude BRUNELLE ;
1 membre d’une association ayant pour objet le handicap :
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Le Maire
Laurent Poissant
#signature#