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Convocation - convocation du 17 juillet 2024
Procès Verbal - conseil du 26 juillet 2024
Document publié le Vendredi 26 juillet 2024 par la commune de Saint-Eusèbe.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseil du 26 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Procès-Verbal du conseil municipal du 26 juillet 2024.
L’an deux mil vingt-quatre
Et le 26 juillet 2024 à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur
Alain Ballot, Le Maire, en session extraordinaire
Présents :
M. BALLOT Alain Mme PATENET Sylvie
M. VESVRES Fabrice
M. BERRET Olivier
M. BARTHELAT Jean-Claude Mme GRONFIER Anne-Marie
M. MACIASZEK William Mme BERTRAND Laetitia
M. BEUCHET Jocelyn Mme VERNIZEAU Danielle
M. DUCROUX Maxime
Absents(es) Excusé(e)s : Mme DARROUX Laurence donne pouvoir à Mme PATENET Sylvie ; M COMEAU
Stéphane donne pouvoir à Mme VERNIZEAU Danielle
M. CHAPEY Raphaël n’a pas donné pouvoir
Absents : Mme DEFOSSE Céline
Secrétaire de Séance : M. BARTHELAT Jean-Claude
Après l’approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02 juillet 2024.
QUESTION 1 : Instauration d’un tarif adulte au restaurant scolaire
Vu la délibération n° DEL-25-2024 du 02 juillet 2024,
En complément de la délibération susnommée, Monsieur Le Maire propose de délibérer concernant
l'instauration d’un tarif adulte pour la prise de repas au restaurant scolaire à compter de la rentrée 2024-2025,
Le Conseil, entendu cet exposé,
Après en avoir délibéré, (à l'unanimité)
- FIXE Le prix du repas adulte du restaurant scolaire à partir de la rentrée scolaire 2024/2025 comme suit :
« Tarif adulte 4.25 €
- DIT que la recette sera enregistrée au compte 7067
QUESTION 2 : Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire
Monsieur le maire, propose au conseil municipal la modification du règlement intérieur du restaurant
scolaire, annexé à la présente délibération.
Le Conseil, entendu cet exposé, Après en avoir délibéré, (à l’unanimité)
- ADOPTE la modification du règlement intérieur
QUESTION 3 : Colis gourmands et repas des aînés
Monsieur Le Maire rappelle, comme tous les ans, que des colis gourmands sont offerts aux aînés de notre
commune et qu’il convient de choisir le fournisseur. Monsieur le Maire explique que la commission d'action sociale
propose, pour cette année, deux choix aux ayants droits, soit Le coffret gourmand, soit le bon restaurant à « l’ Auberge
du Gratoux » à Sainit-Fusèbe. Le Conseil Municipal
entendu cet exposé,
(à l'unanimité)
- DECIDE que les colis gourmands seront commandés chez GAMM VERT à Blanzy.
- DECIDE d'offrir une participation aux ainés concernées pour un bon repas à « Auberge du Gratoux » à Saint-Eusèbe
- DIT que le montant de participation sera de 25 euros par personne, soit un montant de 25 euros pour une
personne seule et un montant de 50 euros pour un couple concernant le bon repas à « Auberge du Gratoux » à Saint-
Eusèbe.
- AUTORISE Le Maire à signer tous les documents
QUESTION 4 : Dénomination de rue
Monsieur Le Maire explique qu’il est nécessaire de donner un nom à la voie qui se trouve entre la
rue des Porrons et la route de la Fiotte au Moulin.
Le Conseil Municipal
entendu cet exposé,
(à l'unanimité)
- FIXE le nom de la voie comme suit :
e Chemin du Tremblay
- AUTORISE Le Maire à signer tous les documents
QUESTIONS DIVERSES :
Prochain Conseil Municipal le 17/09/2024 à 19h00.
Séance close à 19H10.
Le Maire, Alain BALLOT. Le secrétaire de séance, Jean-Claude BARTHELAT