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Procès Verbal - conseil du 16 decembre 24
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Saint-Eusèbe.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseil du 16 decembre 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Procès-Verbal du conseil municipal du 16 décembre 2024.
L’an deux mil vingt-quatre
Et le 16 décembre 2024 à 19 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Fabrice VESVRES, Le Maire, en session ordinaire
Présents :
M. VESVRES Fabrice Mme PATENET Sylvie
M. BALLOT Alain Mme DARROUX Laurence
M. BERRET Olivier
M. BARTHELAT Jean-Claude Mme GRONFIER Anne-Marie
M. MACIASZEK William Mme BERTRAND Laetitia
M. BEUCHET Jocelyn
M. CHAPEY Raphaël
Absents(es) Excusé(e)s : : M. COMEAU Stéphane donne pouvoir à M. BERRET Olivier ; M.
DUCROUX Maxime donne pouvoir à Mme BERTRAND Laëtitia ; Mme DEFOSSE Céline donne
pouvoir à M. BEUCHET Jocelyn ; Mme VERNIZEAU Danielle donne pouvoir à M. VESVRES Fabrice
Absents :
Secrétaire de Séance : M. BERRET Olivier
QUESTION 1 : Décision modificative n°3
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal DEL-16-2024 en date du 02/04/2024
Vu la décision modificative n°1 en date du 02/07/2024
Vu la décision modificative n°2 en date du 05/12/2024
Considérant la nécessité d'ajuster les crédits ouverts par le budget primitif de l'exercice 2024,
Le Conseil, entendu cet exposé,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité.
-__ DECIDE d’affecter les crédits comme suit :
Dépenses de fonctionnement : Dépenses d'investissement :
Chapitre 012 (article 6411) - 12 503.81€ Chapitre 21 (article 2131) - 2 396.19€
Chapitre 011 (article 615221) + 7 000€ Chapitre 16 (article 1641) +2 396.19€
Chapitre 65 (article 65888) +5 000€
Chapitre 66 (article 66111) + 503.81€
Prochain Conseil Municipal le 04/03/2025 à 19h00.
Séance close à 19H00.
Le Maire, Fabrice VESVRES.