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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL DU 7 decembre 2020
Compte-Rendu - 20200317 1928 conseil 3 mars 2020
Document publié le Mardi 3 mars 2020 par la commune de Saint-Eusèbe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200317 1928 conseil 3 mars 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMPTE-RENDU
DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
En date du mardi 3 mars 2020
Sous la Présidence de Monsieur BALLOT Alain, Le Maire
Présents : Messieurs H. CHECKO, O. BERRET, JC BARTHELAT,
C.MERCIER et F. VESVRES.
Mesdames S. PATENET, I. CHECKO, L. DARROUX, J. JANIN,
Excusé(e)s : Madame Céline MORIN, pouvoir à M. Jean-Claude BARTHELAT Absents : Messieurs Laurent BEAUMENIL et JP. DUFOURNIAUD
Madame K. DUCLOUX
Secrétaire de Séance : Monsieur Jean-Claude BARTHELAT
LE CONSEIL,
Réuni sous la Présidence de Monsieur BALLOT Alain, Le Maire
APPROUVE le Procès-Verbal de la dernière réunion en date du 04 février 2020.
Vote du Compte Administratif Commune – BP 2019
- APPROUVE (à l’unanimité) le Compte Administratif 2019,
Section de Fonctionnement
Report de l’exercice 2018 + 498 808.46
Bilan 2019 + 32 610.68
(R/912 306.16 – D/879 695.48)
Nouveau report + 531 419.14 €
Section d’Investissement
Report de l’exercice 2018 + 42 115.23
Bilan 2019 - 23 716.68
(R/89 892.00 – D/113 698.68)
Nouveau report + 18 398.55 €
RAR néant
RESULTAT DE CLOTURE 2019 549 817.69 €
Approbation du Compte de Gestion de la commune 2019
- APPROUVE (à l’unanimité) le Compte de Gestion 2019,
présenté par Mme Caroline WAGENER, Receveur Municipal, pour les mêmes chiffres que ceux figurant au Compte Administratif,
- AUTORISE Le Maire à signer tous les documents nécessaires.
Approbation du Compte Administratif 2019 du CCAS
- APPROUVE (à l’unanimité), le Compte Administratif pour l’exercice 2019.
RECETTES 4 236.00 €
DEPENSES 5 465.92 €
- 1 229.92 €
- DIT que le Résultat à Affecter est de 2 277.84 € excédent et qu’il sera reporté au budget communal 2020 -
3 507.76 € (résultat reporté 2018) – 1 229.92 € (bilan 2019)
- AUTORISE Le Maire à signer tous les documents se rapportant au Compte Administratif du CCAS.
Approbation du Compte de Gestion 2019 du CCAS
- APPROUVE (à l’unanimité), le Compte de Gestion pour
L’exercice 2019, présenté par Mme Caroline WAGENER, Receveur Municipal, pour les mêmes chiffres que ceux figurant au Compte Administratif,
- AUTORISE Le Maire à signer tous les documents se rapportant au Compte de Gestion
Approbation du Compte Administratif 2019 MICRO CRECHE
- APPROUVE (à l’unanimité) le Compte Administratif 2019
Section de fonctionnement
Dépenses Fonctionnement 883.91 €
Recettes Fonctionnement 6 000.00 €
Section d’investissement
Dépenses d’Investissement 9 810.69 €
Recettes d’Investissement 0.00 €
AUTORISE Le Président à signer tous les documents nécessaires
Approbation du Compte de Gestion 2019 MICRO CRECHE
- APPROUVE (à l’unanimité) le Compte de Gestion 2019 pour le budget MICRO CRECHE présenté par Mme Caroline WAGENER, Receveur Municipal, pour les mêmes chiffres que ceux figurant au Compte Administratif,
- AUTORISE Le Président à signer tous les documents nécessaires.
Délibération autorisant M. le Maire à engager ,mandater et liquider les dépenses d’investissement Annule et remplace délibération N°06 - 2020
(Le Conseil Municipal, à l’unanimité)
- ACCEPTE les dépenses d’investissement dans les conditions proposées ci-dessus
- DIT que les crédits seront au chapitre 21
- DIT que les crédits seront au chapitre 23
- DIT que les crédits seront à l’article 2181
- DIT que les crédits seront à l’article 21578
- DIT que cette délibération annule et remplace la délibération N° 06 -2020 - AUTORISE Le Maire à signer tous les documents
Questions diverses : Néant
Séance levée à 19 h 25.
Le Maire,
Alain BALLOT