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Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ODJ200924Publicit)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 24 SEPTEMBRE 2020
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 20-091 DU 2 SEPTEMBRE 2020.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE DURAN-BEUZON ».
DÉCISION N° 20-092 DU 2 SEPTEMBRE 2020.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE DUPRE-GUERIN ».
DÉCISION N° 20-093 DU 2 SEPTEMBRE 2020.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE HERSANT-RABOURDIN ».
DÉCISION N° 20-094 DU 2 SEPTEMBRE 2020.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE ISTASSE-BONNEAU ».
DÉCISION N° 20-095 DU 3 SEPTEMBRE 2020.
« RELATIVE AU CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « SUR LE FIL » AVEC ASSOCIATION DANSE PYRAMID ».
DÉCISION N° 20-101 DU 9 SEPTEMBRE 2020.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE VALLEE-GRESLE ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
20-09-AFG-13 DEMANDE DE MODIFICATION DE L’ARRETE PREFECTORAL DE CREATION DE LA COMMUNE NOUVELLE - CHANGEMENT DE SIEGE SOCIAL.
RESSOURCES HUMAINES
20-09-RH-02 MISE EN ŒUVRE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE DECLARE POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19.
20-09-RH-03 ADOPTION DU SCHEMA DE MUTUALISATION DES SERVICES DE LA CCPG. 20-09-RH-04 DELIBERATION CADRE RELATIVE AU DROIT A LA FORMATION DES ELUS. 20-09-RH-05 UTILISATION ET AFFECTATION D’UN VEHICULE DE FONCTION PAR NECESSITE DE SERVICE A LA DIRECTRICE DES SERVICES TECHNIQUES. URBANISME.
20-09-URB-02 PROJETS DE CESSIONS DE PARCELLES DANS LE CADRE DE L’OPERATION DES « JARDINS DE CASSINI » – COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY.
ENVIRONNEMENT.
20-09-ENV-02 CREATION DU GROUPE DE TRAVAIL « MOBILITE » - FIXATION DU NOMBRE ET DESIGNATION DE SES MEMBRES.
FINANCES.
20-09-FIN-03 BUDGET SUPPLEMENTAIRE – BUDGET PRINCIPAL.
20-09-FIN-04 BUDGET SUPPLEMENTAIRE – BUDGET ANNEXE DE L’EAU.
20-09-FIN-05 ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET PRINCIPAL.
20-09-FIN-06 ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET ANNEXE DE L’EAU.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
20-09-CAP-02 ADOPTION DES TARIFS TRIMESTRIELS DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE – ANNEE SCOLAIRE 2020 / 2021.
VIE SPORTIVE.
20-09-SPO-01 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « MOVE FIT & DANCE » AU TITRE DE L’ANNEE 2020. 20-09-SPO-02 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « TENNIS CLUB MALESHERBOIS » AU TITRE DE L’ANNEE 2020.
20-09-SPO-03 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « DYASPORAMA DE MANCHECOURT » AU TITRE DE L’ANNEE 2020.
20-09-SPO-04 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLE ET D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « HAND BALL CLUB MALESHERBES » AU TITRE DE L’ANNEE 2020.
AFFAIRES SCOLAIRES.
20-09-SCOL-01 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’AGENTS, DE MATERIELS ET DE LOCAUX DE LA CCPG AU PROFIT DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS.
20-09-SCOL-02 AIDE FINANCIERE COMPLEMENTAIRE VERSEE A LA COOPERATIVE SCOLAIRE DE L’ECOLE DE COUDRAY AU BENEFICE DES ELEVES ELEMENTAIRES DANS LE CADRE DE LA CLASSE DE DECOUVERTE DE SEPTEMBRE 2020.
EAU - ASSAINISSEMENT.
20-09-EAU-01 ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE – ANNEE 2019.
20-09-EAU-02 ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – ANNEE 2019.
TRAVAUX.
20-09-TRAV-01 MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION N° 1 DU MARCHE 18P07T – « TRAVAUX D’EXTENSION DU NOUVEAU CIMETIERE DE MALESHERBES – LE MALESHERBOIS » - LOT 1 : VOIRIE, RESEAUX DIVERS, ESPACES VERTS ET MOBILIER.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 24 SEPTEMBRE 2020 A 19H30
AU GRAND-ECRIN
COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.