Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL110
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL110
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL240
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL110
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL110
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL090
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL110
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL050
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL110
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL110
unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL11062024 01 Ccba Rapport Activite 2023
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL11062024 01 Ccba Rapport Activite 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE DEL11062024-01
ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D’AUBENAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 11 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre et Le 11 juin, le Conseil Communautaire s’est réuni au nombre prescrit par ses statuts, dans l'Espace séraphin GIMBERT de Vesseaux, en session ordinaire, sous La présidence de M Max TOURVIEILHE, Président de la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas,
La séance est ouverte à 19H30 en présence de :
PRESENTS : MC SAUSSAC, JY MEYER, M BOUSCHON, 5 CIVIER, J DAUMAS, C FAURE, P GAILLARD, R KAPPEL, | NGUYEN, B PERRUSSET, E ROCHE, J SOUBEYRAND, JF DEVES, JC COURT, S CAVIGGIA, JY PONTHIER (proc de P MAISONNEUVE), G SAUCLES (proc de S GENEST), C PASTRE, R MOULIN, B TEYSSIER, J LAFFONT M GUYON,
G ANTONY, P ROUX (proc de P CORTIAL), MF MARTIN, J SEBASTIEN, JL ARNAUD, G FANGIER, S REYNIER (proc de C WIOT), J BOYER, F SOULAVIE, G DOZ, M CEYSSON, À ROUSSET, B SOUCHE (proc de F CHASSON), M TOURVIEILHE (proc de M TAUPENAS) et À LAURENT.
| Nombre de conseillers Secrétaire de séance : C PASTRE
En exercice ; 52 Absents : JP LARDY, K ESSAYAR, À GUIBERT-BATTAINI, C Présents: 37 HADDAD, MF TASTEVIN, P DUPONT, D BERAL, V
Procurations : 6 VANDUYNSLAGER et M CHAZE, | Votants : 43 | Absents : 9 En présence des suppléants non votants : JP MARRON et O Date de convocation : 4/06/2024 BOISSIN.
Objet: Rapport d'activité 2023 de La CCBA.
En application de l’article L5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Président présente le rapport d'activité 2023 de la CCBA. Celui-ci retrace, par champ
d'intervention, Les chiffres clés de l’année, les principales réalisations et actions menées et fournit des éléments plus détaillés sur un projet-phare ou une action déterminante.
Le rapport d'activité sera transmis aux communes membres.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibérée à l’unanimité, décide : - __ D’approuver le rapport d'activité 2023 de la collectivité ;
- De préciser qu'il sera transmis à la Préfecture et aux communes de {a Communauté de Communes afin qu’il puisse être présenté à Leur conseil municipal et qu'il sera tenu à disposition des habitants au siège de La CCBA.
Pour extrait certifié conforme
Fait à UCEL, le 12 juin 2024,
Le Président, Max TOURVIEILHE
LA
ue, L A7
Né
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20240611-DEL11062024-01-DE
Date de télétransmission : 13/06/2024
Date de réception préfecture : 13/06/2024