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Compte-Rendu - Compte rendu CM 2014 03 28 2 Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Noyarey. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 2014 03 28 2)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Affiché le.A! 4 L24.k

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MAIRIE DE NOYAREY (38360)

COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 MARS 2014

L’an deux mille quatorze, le 28 mars, à 19 heures, les membres du conseil municipal de la

commune de NOYAREY, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23

mars deux mille quatorze, convoqués le 24 mars, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur

la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément au Code général des

Collectivités Territoriales (articles L. 2121-10 à L 2121-12).

PRESENTS : M. Pierre-Damien BERGER, M. Christian BERTHIER, M.

Jean-Marie CAMACHO, M. Aldo CARBONARI, M. Alain

CHARBIT, M. Didier CUSTOT, M. Gérard FEY, Mme Carol

FORCHERON, Mme Gisèle FRIER, Mme Bénédicte

GUILLAUMIN, M. Jacques HAIRABEDIAN, Mme Nelly

JANIN-QUERCIA, Mme Nicole MORO, M. ROSSI David, M.

Denis ROUX, Mme Sandrine SCOLARI, Mme Marie-Agnès

SUCHEL, Mme Elisabeth VEZZU.

Nombre de conseillers en service : 19

Nombre de conseillers présents : 18

Nombre de conseillers votants : 18

Mme Eve PALACIOS absente à l’ouverture de la séance est arrivée à 19h18. Le nombre de

conseillers est ainsi modifié comme suit :

Nombre de conseillers présents : 19

Nombre de conseillers votants : 19

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame Nelly JANIN-QUERCIA a été désignée comme secrétaire de séance.

Monsieur le Maire énonce l’ordre du jour et propose de le modifier comme suit :

Le point : DÉLIBÉRATION N°2014/ : Election du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués devient : DÉLIBÉRATION N°2014/ : Election du maire, des adjoints.

On ajoute le point : DÉLIBÉRATION N°2014/ : Désignation des conseillers municipaux délégués.

La DELIBERATION N°2014/ : Indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des

conseillers municipaux est annulée et reportée au conseil municipal suivant.La DELIBERATION N°2014/ : Désignation de membres du conseil municipal dans les organismes extérieurs est annulée et reportée au conseil municipal suivant.

Les membres du conseil municipal acceptent ces modifications à l’unanimité.

DÉLIBÉRATION N°2014/013 : ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

VU l’article L. 2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Denis ROUX, maire, qui déclare les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

VU les articles art. L. 2122-8 et L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le plus âgé des membres présents du conseil municipal, M. Jacques HAIRABEDIAN prend la présidence de l’assemblée. Il procède à l’appel nominal des membres du conseil, dénombre 18 conseillers présents et constate que la condition de quorum est remplie.

CONSIDERANT la nécessité de constituer un bureau de vote, le conseil municipal désigne deux assesseurs : Mmes Nicole MORO et Marie-Agnès SUCHEL.

Le président, PROPOSE de procéder à l’élection du maire :

1 - ELECTION DU MAIRE :

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, fait constater au Président qu’il est porteur

d’une seule enveloppe de vote et la dépose dans l’urne prévue à cet effet.

Les assesseurs procèdent au dépouillement du vote et communiquent les résultats ci-après :

1.1 Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 18...

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0...

d. Nombre de suffrages exprimés [b - ç] : 18... res

&: MO AO TOnsnnnessrssace nissan nn in SESINDIQUER LES NOM ET

PRÉNOM DES CANDIDATS En chiffres En toutes lettres

(dans l'ordre alphabétique)

PEY GPA essserenssesess 4 Quatre

ROUX Denis ns errrrrnnnrrnsns 14 Quatorze

M. Denis ROUX ayant obtenu la majorité absolue, au ler tour de scrutin, EST PROCLAME Maire et est immédiatement installé.

Sous la présidence de M. Denis ROUX, élu maire, le conseil municipal est ensuite

invité à procéder à l’élection des adjoints.

Mme Eve PALACIOS arrivée à 19h18, prend part au vote concernant l’élection des adjoints.

2 - ELECTION DES ADJOINTS :

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide de fixer le nombre d’adjoints à élire conformément aux dispositions de l’article L 2122.2 du Code général des collectivités territoriales.

Le conseil municipal, à la majorité des voix exprimées, fixe à 5 le nombre d’adjoints à élire : Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 4 (M. Gérard FEY, M. Jacques HAIRABEDIAN, Mme Nelly JANIN-QUERCIA, Mme Nicole MORO)

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, fait constater au Président qu’il est porteur

d’une seule enveloppe de vote et la dépose dans l’urne prévue à cet effet.

Les assesseurs procèdent au dépouillement du vote et communiquent les résultats ci-après :

2.1 Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 19... nr

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0...

d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] : 19...e. Majorité absolue : 10... nn rnnrnnrrnrrenrrnenrnnens sens snrsnenensresensnns

NOM DES CANDIDATS

PLACES EN TETE DE LISTE | En chiffres En toutes lettres

(dans l’ordre alphabétique)

Liste JANIN-QUERCIA Nelly... 4 Quatre

Liste SUCHEL Marie-Agnès............... 15 Quinze

Mme Marie-Agnès SUCHEL, ayant obtenu la majorité absolue, au ler tour de scrutin, EST PROCLAMEE 1°" Adjointe et est immédiatement installée.

M. Didier CUSTOT, ayant obtenu la majorité absolue, au ler tour de scrutin, EST

PROCLAME 2°""° Adjoint et est immédiatement installé.

M. Aldo CARBONARI, ayant obtenu la majorité absolue, au ler tour de scrutin, EST

PROCLAME 3°" Adjoint et est immédiatement installé.

Mme Gisèle FRIER, ayant obtenu la majorité absolue, au ler tour de scrutin, EST

PROCLAMEE 4°" Adjointe et est immédiatement installée.

M. Christian BERTHIER, ayant obtenu la majorité absolue, au ler tour de scrutin, EST

PROCLAME 5°" Adjoint et est immédiatement installé.

DELIBERATION N° 2014/014 - DESIGNATION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX

DELEGUES

Monsieur Denis ROUX, Rapporteur,

PROPOSE au Conseil Municipal de créer 9 postes de conseillers municipaux délégués pour

couvrir l’ensemble des compétences de la commune.

Il est proposé de désigner :

- Madame Elisabeth VEZZU,

- Madame Carol FORCHERON,

- Monsieur Jean-Marie CAMACHO,- Madame Eve PALACIOS,

- Monsieur Alain CHARBIT,

- Madame Sandrine SCOLARI,

- Monsieur David ROSSI,

- Madame Bénédicte GUILLAUMIN,

- Monsieur Pierre-Damien BERGER

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 4 (M. Gérard FEY, M. Jacques HAIRABEDIAN, Mme Nelly JANIN-QUERCIA, Mme Nicole MORO)

DELIBERATION ADOPTEE à la majorité.

Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an susdits et ont signé les membres présents (suivent les signatures).

Extrait certifié conforme au

registre des délibérations.

Affiché le: - 1 AR, 201 Reçu en préfecture le: = 7 AVR 2014 Noyarey, le 3 1 MARS 201

Certifié exécutoire le: - 7 AVR. 2014 Le Maire,

Denis ROUX

Pour le maire absent et par délégation, la

1*djointe

Marie-Agnès SUCHEL