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Arrêté - arrete temporaire n 56 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thurins.
Lien du pdf (Arrêté - arrete temporaire n 56 2024)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE A4 À . o DÉPARTEMENT DU RHÔNE Arrêté du maire n°56/2024
| Portant réglementation temporaire
es RU TT EMI de La circulation sur une voie
TH U RI NS communale hors agglomération
Le Maire de la Commune de THURINS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1, 8ème partie, signalisation temporaire) du 24 novembre 1967, modifiée en dernier lieu par arrêté interministériel du 6 juin 1977,
VU la loi n°82.213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, modifiée et complétée par la loi n°82.623 du 22 juillet 1982 et la loi
du 7 janvier 1983,
Vu la demande de l’A.C.C.A. de Thurins (Société de Chasse de Thurins) en date du 23 mai 2024.
CONSIDERANT qu'en vue du bon déroulement de cette manifestation (BALL TRAP) et afin d'éviter les accidents et encombrements et de garantir la sécurité des personnes, il y a lieu de réglementer
d'une manière particulière la circulation et le stationnement.
ARRETE
Article 1er : La circulation et le stationnement seront interdits du Samedi 06 Juillet 2024 08 H 00 jusqu’au Dimanche 07 Juillet 2024 20 H 00 sur le chemin rural « Chapon » non goudronné
(des Pins en direction des Bruyères et du Julin).
Article 2 : La signalisation nécessaire sera mise en place sur la voie concernée par les membres de l'Association et maintenue pendant toute la durée de la manifestation.
Article 3 : Les occupants des immeubles riverains devront prendre éventuellement toutes précautions utiles pour sortir leurs propres véhicules. La société de Chasse de Thurins devra prendre toutes les mesures pour laisser le libre passage aux services de secours.
Article 4 : Les infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbal dressé par les
forces de Police ou les Agents assermentés.
Article 5 : Le présent arrêté sera publié dans la commune de Thurins et transmis à :
- l’'A.C.C.A. de Thurins
- les pompiers de Thurins
- gendarmerie
- registre des arrêtés.
Fait à Thurins, le 03 juin 2024
Eric CHANTRE,
Adjoint délégué à la voirie de la commune de Thurins
Affiché le : 05 juin 2024
Mis en ligne le 10 juin 2024