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Déliberation - deliberation 28 fevrier 2023
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune d'Houdemont.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 28 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Culture et patrimoine,
Département de Meurthe-et-Moselle DCM2023-019
Arrondissement de NANCY
Canton de JARVILLE
Extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal de la ville de HOUDEMONT
Séance du mardi 28 février 2023
Conseillers en exercice :
19
Conseillers présents : 14
Conseillers votants : 19
OBJET
Délibération n°01
Débat
d'Orientations
Budgétaires 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-huit février, le Conseil Municipal de la Commune de
HOUDEMONT s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal, après convocation légale
du vingt-trois février deux mille vingt-trois, sous la présidence de Monsieur Maurizio
PETRONIO - Maire.
Etaient présents : M. Maurizio PETRONIO - Maire; M. Gérald ESPEITTE, Mme Marie-
Lise BRISBARE, M. François PIERSON, Mme Carole LAMASSE, M. Jean GROBSHEISER -
Adjoints; M. Alexandre GOURRIER, M. Daniel LECOMTE, Mme Estelle PREVOST, M.
Mohamed REZOUK, Mme Fabienne DARMET, - Conseillers Municipaux Délégués ; M.
Abraham WASSIAMA, Mme Marie-Odile MATHIEU, M. Christian PIERRAT, Conseillers
Municipaux.
Etaient excusés : M. Didier GERARD, Mme Asany PRESTINI, Mme Sylvie MELINETTE, M.
Julien ELASRI, Mme Béatrice MANGIN
Ont d ; PE
Mme Asany PRESTINI a donné pouvoir à Mohamed REZOUK
M. Didier GERARD a donné pouvoir à Maurizio PETRONIO
Mme Béatrice MANGIN a donné pouvoir à Gérald ESPEITTE
Mme Sylvie MELINETTE a donné pouvoir à Fabienne DARMET
M. Julien ELASRI a donné pouvoir à Estelle PREVOST
Conformément à l'article L. 2121.14 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
Conseil Municipal a désigné, à l'unanimité par ses membres, Estelle PREVOST pour
remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Conformément à l'article L.2312-1 du CGCT, le débat sur les orientations budgétaires (DOB) doit se
tenir dans les deux mois précédant le vote du budget primitif, et la présentation du rapport y
afférent doit donner lieu à un débat au sein du conseil municipal, dont il est pris acte par une
délibération spécifique.
Bien que ce débat ne soit pas une obligation pour la commune, la municipalité a souhaité
néanmoins présenter à l'assemblée délibérante le Rapport d'Orientation Budgétaire.
Dans ce cadre légal, le contexte budgétaire national et local ainsi que les orientations générales de
la municipalité pour son projet de budget primitif 2023 sont définis dans le rapport d'orientations
budgétaires 2023.
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2312-1 :
Vu le rapport sur les orientations budgétaires de la collectivité, annexé à la délibération :
Le Conseil Municipal après échanges et en avoir délibéré :
- prend acte de la présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire - déclare que le débat d'orientations budgétaires s'est tenu conformément aux
dispositions réglementaires Je certifie que le prékent acte a été notifié ou publié selon la
réglementation #4 vigueur et que la convocation du
DCM2023-020
sident de la Métropole
Nancy
i0 PETRONIO Département de Meurthe-et-Moselle DCM2023-021
Arrondissement de NANCY
Canton de JARVILLE
Extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal de la ville de HOUDEMONT
Séance du mardi 28 février 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-huit février, le Conseil Municipal de la Commune de
FRET en exerce: HOUDEMONT s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal, après convocation légale Conseillers présents : 14 AU Vingt-trois février deux mille vingt-trois, sous la présidence de Monsieur Maurizio Conseillers votants : 19 PETRONIO - Maire.
Etaient présents : M. Maurizio PETRONIO - Maire; M. Gérald ESPEITTE, Mme Marie-
OBJET Lise BRISBARE, M. François PIERSON, Mme Carole LAMASSE, M. Jean GROBSHEISER -
Adjoints; M. Alexandre GOURRIER, M. Daniel LECOMTE, Mme Estelle PREVOST, M.
Mohamed REZOUK, Mme Fabienne DARMET, - Conseillers Municipaux Délégués ; M.
Abraham WASSIAMA, Mme Marie-Odile MATHIEU, M. Christian PIERRAT, Conseillers
Modification du Municipaux.
plan des effectifs
du personnel Etaient excusés : M. Didier GERARD, Mme Asany PRESTINI, Mme Sylvie MELINETTE, M. communal Julien ELASRI, Mme Béatrice MANGIN
Ont d à ke:
Mme Asany PRESTINI a donné pouvoir à Mohamed REZOUK
M. Didier GERARD a donné pouvoir à Maurizio PETRONIO
Mme Béatrice MANGIN a donné pouvoir à Gérald ESPEITTE
Mme Sylvie MELINETTE a donné pouvoir à Fabienne DARMET
M. Julien ELASRI a donné pouvoir à Estelle PREVOST
Délibération n°
Conformément à l'article L. 2121.14 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
Conseil Municipal a désigné, à l'unanimité par ses membres, Estelle PREVOST pour
remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Il est rappelé que les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant
conformément à l'article 34 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions
statutaires relatives à la fonction publique territoriale. Il appartient donc au Conseil Municipal de
fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au bon fonctionnement des
services et de modifier le tableau des effectifs.
Afin de pérenniser le poste d'agent administratif au sein du service Urbanisme, il convient de
modifier le plan des effectifs comme suit :
+ Type de contrat de travail : emploi permanent
Motif: création de poste
Catégorie : C
Grade : Adjoint administratif principal 2è" classe
Durée Hebdomadaire de Service : 22h30
Durée: à compter du 1° mars 2023
Le Conseil Municipal décide, après délibération prise à l'unanimité :
- D'adopter la proposition ci-dessus
- De modifier ainsi le tableau des effectifs DCM2023-022
- D'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ces décisions.
Grand KT” 4 HO
D EX KA Département de Meurthe-et-Moselle DCM2023-023
Arrondissement de NANCY
Canton de JARVILLE
Extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal de la ville de HOUDEMONT
Séance du mardi 28 février 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-huit février, le Conseil Municipal de la Commune de
Gr 0 en exercice: HOUDEMONT s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal, après convocation légale Conseillers présents : 14 AU Vingt-trois février deux mille vingt-trois, sous la présidence de Monsieur Maurizio Conseillers votants: 19 PETRONIO - Maire.
Etaient présents : M. Maurizio PETRONIO - Maire: M. Gérald ESPEITTE, Mme Marie- OBJET Lise BRISBARE, M. François PIERSON, Mme Carole LAMASSE, M. Jean GROBSHEISER -
Adjoints; M. Alexandre GOURRIER, M. Daniel LECOMTE, Mme Estelle PREVOST, M.
Mohamed REZOUK, Mme Fabienne DARMET, - Conseillers Municipaux Délégués ; M.
Abraham WASSIAMA, Mme Marie-Odile MATHIEU, M. Christian PIERRAT, Conseillers
Créations de tarifs Municipaux.
pour l'entrée aux "
concerts et Etaient excusés : M. Didier GERARD, Mme Asany PRESTINI, Mme Sylvie MELINETTE, M. spectacles Julien ELASRI, Mme Béatrice MANGIN
organisés par la
commune Ont donné pouvoir :
Mme Asany PRESTINI a donné pouvoir à Mohamed REZOUK
M. Didier GERARD à donné pouvoir à Maurizio PETRONIO
Mme Béatrice MANGIN a donné pouvoir à Gérald ESPEITTE
Mme Sylvie MELINETTE a donné pouvoir à Fabienne DARMET
M. Julien ELASRI a donné pouvoir à Estelle PREVOST
ration n°
Conformément à l'article L. 2121.14 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
Conseil Municipal a désigné, à l'unanimité par ses membres, Estelle PREVOST pour
remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La municipalité a organisé en mai 2022 et pour la première fois son Echappée Musicale, autour de
plusieurs concerts qui se sont déroulés tout au long du week-end.
Fort de cette première édition, une nouvelle Echappée musicale sera proposée aux houdemontais le
week-end du 1% et 2 avril 2023. Comme en 2022, l'entrée aux différents concerts sera payante.
Afin d'optimiser et surtout de simplifier l'organisation de nouvelles manifestations à venir, il est
proposé au Conseil Municipal de créer un tarif «billetterie - concerts et spectacles ». Une régie
permanente sera créée comprenant deux tarifs :
- Entrée par adulte (à partir de 12 ans) pour un concert : 5€
- Entrée par adulte (à partir de 12 ans) pour une « journée-concerts » : 8€
Les entrées pour les enfants de moins de 12 seront gratuites.
Les paiements pourront être réalisés en espèce, par chèque à l'ordre du Trésor Public et par carte
bancaire.
Le Conseil Municipal valide, après délibération prise à l'unanimité, la création des tarifs
« billetterie- concerts et spectacles » comme présentée ci-dessus et d'autoriser Monsieur le
Maire à signer tous les documents afférents à cette décision. Je certifie que le pre]
réglementation e
nûacte a été notifié ou publié selon la
vigueur et que la convocation du
Conseil Municipa
Le Maire et Vi
<£ HOUX
ait été faite le 23 février 2023.
Président du Grand Nancy,
urizio PETRONIO
DCM2023-024 Département de Meurthe-et-Moselle DCM2023-025
Arrondissement de NANCY
Canton de JARVILLE
Extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal de la ville de HOUDEMONT
Séance du mardi 28 février 2023
19
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-huit février, le Conseil Municipal de la Commune de
Conseillers en exercice: HOUDEMONT s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal, après convocation légale
Conseillers présents: 14 AU Vingt-trois février deux mille vingt-trois, sous la présidence de Monsieur Maurizio Conseillers votants: 19 PETRONIO - Maire.
Déli i °0.
Etaient présents : M. Maurizio PETRONIO - Maire; M. Gérald ESPEITTE, Mme Marie- OBJET Lise BRISBARE, M. François PIERSON, Mme Carole LAMASSE, M. Jean GROBSHEISER -
Adjoints; M. Alexandre GOURRIER, M. Daniel LECOMTE, Mme Estelle PREVOST, M.
Mohamed REZOUK, Mme Fabienne DARMET, - Conseillers Municipaux Délégués; M.
Abraham WASSIAMA, Mme Marie-Odile MATHIEU, M. Christian PIERRAT, Conseillers
Rénovation du Municipaux.
Monuments aux
Morts : Etaient excusés : M. Didier GERARD, Mme Asany PRESTINI, Mme Sylvie MELINETTE, M. approbation des Julien ELASRI, Mme Béatrice MANGIN
travaux
Ont donné pouvoir :
Mme Asany PRESTINI a donné pouvoir à Mohamed REZOUK
M. Didier GERARD a donné pouvoir à Maurizio PETRONIO
Mme Béatrice MANGIN a donné pouvoir à Gérald ESPEITTE
Mme Sylvie MELINETTE a donné pouvoir à Fabienne DARMET
M. Julien ELASRI a donné pouvoir à Estelle PREVOST
Conformément à l'article L. 2121.14 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
Conseil Municipal a désigné, à l'unanimité par ses membres, Estelle PREVOST pour
remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Les monuments aux morts constituent des ouvrages publics appartenant au patrimoine des
communes et relevant comme tels de la responsabilité des municipalités qui, en tant que propriétaires, doivent en assurer l'entretien.
Cette année, le monument aux morts de notre commune fêtera son centenaire. Dans le
prolongement de cet évènement, il est proposé au Conseil Municipal la rénovation de ce monument
emblématique, afin d'en assurer sa conservation et sa mise en valeur.
Plusieurs entreprises et artisans ont été consultés afin de fixer la nature et le coût des travaux. La
rénovation envisagée comprendra un aménagement des espaces verts autour du monument, ainsi
que la rénovation et remise en peinture du monument (comprenant le mât, les obus).
Le coût total des travaux sera plafonné à 15 000 € HT.
Ces travaux feront l'objet d'une demande de subvention auprès de différents organismes financeurs :
la Fondation du Patrimoine, avec un financement participatif des habitants et des entreprises,
l'association du Souvenir Français et l'Office Nationale des Anciens Combattants.
Le Conseil Municipal, après délibération prise à l'unanimité, décide :
- _ D'approuver le projet de rénovation du monument aux morts, DCM2023-026
- D'autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à engager les dépenses auprès des
prestataires sélectionnés,
- D'autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à solliciter des subventions pour le
financement du projet auprès de tout organisme financeur,
- _D'autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer l'ensemble des documents
nécessaires à l'exécution de cette délibération.
Les crédits pour ce projet seront inscrits au budget primitif 2023.
sent acte a été notifié ou publié selon la
nlen vigueur et que la convocation du
bal avait été faite le 23 février 2023.
ef Vice-Président du Grand Nancy,
Maurizio PETRONIO LE
5
O0
AS} NY
| Département de Meurthe-et-Moselle DCM2023-027
Arrondissement de NANCY
Canton de JARVILLE
Extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal de la ville de HOUDEMONT
Séance du mardi 28 février 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-huit février, le Conseil Municipal de la Commune de
oo en exercice: HOUDEMONT s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal, après convocation légale
Conseillers présents : 14 U Vingt-trois février deux mille vingt-trois, sous la présidence de Monsieur Maurizio Conseillers votants: 19 PETRONIO - Maire.
Etaient présents : M. Maurizio PETRONIO - Maire; M. Gérald ESPEITTE, Mme Marie- OBJET Lise BRISBARE, M. François PIERSON, Mme Carole LAMASSE, M. Jean GROBSHEISER -
Adjoints; M. Alexandre GOURRIER, M. Daniel LECOMTE, Mme Estelle PREVOST, M.
Mohamed REZOUK, Mme Fabienne DARMET, - Conseillers Municipaux Délégués; M.
Abraham WASSIAMA, Mme Marie-Odile MATHIEU, M. Christian PIERRAT, Conseillers
Présentation dela Municipaux.
nouvelle identité
de la commune Etaient excusés : M. Didier GERARD, Mme Asany PRESTINI, Mme Sylvie MELINETTE, M.
Julien ELASRI, Mme Béatrice MANGIN
Ont donné pouvoir:
Mme Asany PRESTINI a donné pouvoir à Mohamed REZOUK
M. Didier GERARD a donné pouvoir à Maurizio PETRONIO
Mme Béatrice MANGIN a donné pouvoir à Gérald ESPEITTE
Mme Sylvie MELINETTE a donné pouvoir à Fabienne DARMET
M. Julien ELASRI a donné pouvoir à Estelle PREVOST
Déli ion n°
Conformément à l'article L. 2121.14 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
Conseil Municipal a désigné, à l'unanimité par ses membres, Estelle PREVOST pour
remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Le blason utilisé par la commune de Houdemont depuis 1970 est un symbole représentant une
famille noble. Il représente les armes ou les armoiries de celles-ci. Le blason est héréditaire,
immuable et indissociable du nom de son propriétaire : il appartient à sa famille. Antoine de Soreau
acquit en 1707 le fief de Houdemont. Il était capitaine de cuirassiers de et pris part au côté du duc de
Léopold à la campagne de Hongrie contre les turcs. C'est probablement en souvenir de cette période
qu'il a choisi de placer sur son blason, des croissants qui symbolisent l'Orient et le sabre qui est l'arme
du cuirassier.
Le nouveau logo de Houdemont est une version "librement inspirée" du blason d'Antoine de Soreau,
à la fois moderne et chaleureuse. Il traduit la volonté de l'équipe municipale : mettre en place une
nouvelle image qui reflète à la fois l'histoire et les valeurs de la commune.
Née au Moyen Âge et pleine de dynamisme, avec son centre commercial et sa nature préservée en
plein cœur de la Métropole du Grand Nancy, Houdemont est à la fois riche de son passé et tournée
vers son futur.
En 2022, la municipalité a souhaité transformer sa relation avec les habitants en insufflant une
nouvelle image à sa communication. L'idée première étant d'offrir un nouveau site internet, plus
épuré et plus facile d'utilisation, pour trouver rapidement les informations dont les habitants avaient
besoin. DCM2023-028
La refonte du site internet de la commune s'est accompagnée d'une évolution du logo de la ville avec
la mise en place d'une charte graphique, nous permettant de faire valoir notre véritable identité. Le
nouveau logo de la ville a été imaginé comme le reflet d'une ville moderne, dynamique, vivant avec son temps, mais qui ne renie pas ses origines.
Attachée à son histoire, la municipalité a souhaité mettre en valeur le blason que la ville arbore
fièrement depuis des décennies, mais, pour traduire également notre volonté de nous tourner vers le futur.
Créer un logo qui ancre la ville dans son histoire et véhicule sa modernité, c'est aussi ça, une
intelligence créative.
Ce logo rend donc hommage au blason de la ville (mais il ne s'y substitue pas, bien évidemment).
x
Cette filiation le rattache à l'histoire de la commune et permet de conserver un style très
institutionnel parfait pour les communications administratives.
Nous avons revu les dessins et les couleurs : des couleurs ravivées !
Les sabres guerriers ont laissé la place à nos chers coteaux, symboles de la nature qui nous entoure.
Les croissants de lune ont été remplacés par des sourires, et le soleil symbole de bien vivre, et de
bien-être des Houdemontais !
Une forme modernisée. Chaque modification traduit les valeurs houdemontaises et l'ensemble
offre une identité unique et chaleureuse, parfaite pour les communications évènementielles.
Free
LA. 4.4
HOUDEMONT DCM2023-029
Au vu des éléments présentés ci-dessus, le Conseil Municipal adopte à l'unanimité le nouveau
logo de la ville, ainsi que sa nouvelle identité.