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Déliberation - CM 17102022 deliberation 3
Déliberation - D3 CM150323
Déliberation - D01 CM280623
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - D01 CM280623)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé en préfecture le 30/06/2023
Reçu en préfecture le 30/06/2023
Publié le - 3 JUL. 2073
ID : 084-218400307-20230630-2023CM280601-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
Le Le]
Le
BP p.
CAROME RESSOURCES HUMAINES
DEUBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE CAROMB N°2023-CM-28/06-01
L’an deux mille vingt-trois, le Mercredi 28 Juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la
Ville de CAROMB, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du
Conseil Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER, Maire.
Date de convocation : 23 juin 2023
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
Présents : (17) MICHELIER Valérie. METZGER Olivier. FROGER-DROZ Daisy. BRAQUET Jean-Pierre.
MASSONNET Christine. BONNAVENTURE Richard. AGNELLI Eva. BELLENGER Elisabeth. MICHELIER
Pierre. BOULON Marc. MONTAGARD Monique. BONNAVENTURE Magali. MARCELLIN Valérie. AUGIER
Magali. DAUTEL Gilles. BRUN Jean-Pierre. VANDENBERGHE RICHARD Séverine.
Absents ayant donné procuration (4) : ENDERLIN François (procuration à BELLENGER Elisabeth). DAVID-MESSILLIER Patrick (procuration à BRAQUET Jean-Pierre). MORARD Christian (procuration à DAUTEL Gilles). MEYNARD Delphine (procuration à VANDENBERGHE-RICHARD Séverine). Absent excusé : (1) JAUME François
Absent : (1) LANTENOIS Geoffrey
Assistait également à la réunion : Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services.
MODIFICATION DU TABLEAU THEORIQUE DES EFFECTIFS DU PERSONNEL
M. Olivier Metzger, rapporteur, expose à l'assemblée :
Il appartient au conseil municipal de fixer les effectifs des emplois à temps complet et à
temps non complet nécessaires au fonctionnement des services de la commune et à
Madame le Maire de nommer les personnes qui occuperont les postes ainsi créés.
En complément de la délibération du conseil municipal du 19 décembre 2022, il s'avère
nécessaire, au titre de l’année 2023 :
-__de créer les postes nécessaires à l’évolution des besoins de la commune ;
Le tableau théorique des effectifs de la commune, ainsi modifié, est annexé à la présente
délibération. Envoyé en préfecture le 30/06/2023
Reçu en préfecture le 30/06/2023
Publié le - 3 JUL, 27
ID : 084-218400307-20230630-2023CM280601-DE
Le Conseil Municipal, entendu l’exposé du rapporteur,
après en avoir délibéré,
DECIDE
d’ accepter la création des postes suivants aux motifs évoqués :
o 1 poste d’opérateur qualifié des activités physiques et sportives :
#“ Il s’agit d’un poste d’éducateur sportif nécessaire pour faire
fonctionner de manière réglementaire le club jeunes de la commune
et, par extension, le service enfance-jeunesse
o 2 postes d’adjoint d'animation principal de 2è classe :
# || s’agit de recrutements en cours en remplacement de personnels
demandant une disponibilité pour convenances personnelles et d’une
fin de contrat à la demande de l'agent. Nous créons les conditions
pour le recrutement sur des grades différents d’animateurs
nécessaires au fonctionnement règlementaire de nos structures
d'accueil de loisirs de mineurs
o 2 postes d’adjoint d'animation principal de 1°"° classe :
» Il s’agit de recrutements en cours en remplacement de personnels
demandant une disponibilité pour convenances personnelles et d’une
fin de contrat à la demande de l’agent. Nous créons les conditions
pour le recrutement sur des grades différents d’animateurs
nécessaires au fonctionnement règlementaire de nos structures
d'accueil de loisirs de mineurs
- D’adopter le tableau des effectifs ainsi modifié, tel que joint en annexe ;
- D'autoriser Madame le Maire à prendre toutes mesures et signer tous actes aux
effets ci-dessus ;
- De prévoir les crédits suffisants au budget de l'exercice 2023.
DELIBERATION ADOPTEE À LA MAIJORITE DES VOIX :
16 Voix Pour (Liste Caromb d’abord) et 5 Abstentions (Liste Caromb l'esprit village)
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus,
Pour expédition certifiée conforme,
à Caromb, transmise et publiée le 30 juin 2023
Le Secrétaire de Séan
Monique MONTAGARD MAIRIE DE CAROMB
TABLEAU THEORIQUE DES EFFECTIFS DU PERSONNEL
Délibération du 28 juin 2023 - Tableau à effet au 01/07/2023
Envoyé en préfecture le 30/06/2023
Reçu en préfecture le 30/06/2023
Publié le [- n
D: couronne RE soc.
EMPLOIS | EMPLOIS NON POURVUS OÙ EMPLOIS
NATURE DES EMPLOIS EXISTANTS DISPONIBLE POURVUS
TITULAIRES
Éilière administrative {temps complet}
Directeur Général des Services 1 1
Attache Principal 4 1 détachement 0
Rédacteur principal de 1ère classe 2 1 vacant 1
Rédacteur principal de 2ème classe 3 1 vacant 2
Rédacteur 2 2 vacants û
Adjoint Administratif Principal 1ère classe 2 2
[Adjoint Administratif Principal 2ème classe 2 2 vacants 0
Adjoint Administratif 2 2
Elllère administrotive [temps non complet}
Adjoint Administratif Principal 1ère classe (17h50) 1 1
Adjoint Administratif Principal 2ème classe (17h50) 1 1 vaçant 9
TOTAL 17 7v+1 détachement 9
Filière technique {temps complet]
Ingénieur 1 1 vacant 9
Technicien Principal 1ère classe 1 1
Fechnicien Principal 2ème classe 1 1
Technicien 1 1 vacant 0
Agent de Maitrise Principal 3 1 dispo 2
Agent de Maitrise 4 1 vacant 3
Adjoint Technique Principal 1ère classe 4 4 vacants Q
Adjoint Technique Principal 2ème classe 7 1 dispo 3 vacants 3
Adjoint Technique 15 1 vacant 14
Ellière technique [temps non complet)
Adjoint Technique {25h} 1 1 vacant 0
Adjoint Technique (29h) 1 1
TOTAL 39 12v+2dispo 25
Ellière médico-soclale {temps complet}
ATSEM Principal 1ère classe 2 1 vacant 1
ATSEM Principal 2ème classe 2 2!
TOTAL 4 1 vacant 3
Flllère culturelle (temps complet)
Assistant de Conservation Principal 2ème classe 1 1
Adjoint Territorial du Patrimoine 2 2
TOTAL 3 3
Filière animation {temps complet}
Adjoint d'animation principal 1ère classe 2 2 vacants 0
Adjoint d'animation principal 2ème classe 2 2 vacants Q
Adjoint d'animation 5 3 vacants 2
TOTAL 9 7 vacants 2
Fllièr ü Mn, mp
Opérateur qualifié des activités physiques et sportives 1 1 TOTAL 1 1
Filière police municlgole [temps complet}
Chef de service de Police Municipale 1 1 vacant 0
Chef de Police Municipale 1 1
Brigadier-chef principal 1 1
Garde Champêtre Chef Principal 1 1 vacant 0
TOTAL 4 2 vacants 2
TOTAL GENERAL AGENTS TITULAIRES 77 29 vacants + 1 dét + 2 dispo 45
NON TITULAIRES
Filière gnimation {temps complet}
Adjoint d'animation 1 if
4 math Lu)
Animateur principal 1ère classe 1 1
TOTAL GENERAL AGENTS NON TITULAIRES 2 2
TOTAL GENERAL EXISTANTS (TITULAIRES + NON TITULAIRES) 79
TOTAL GENERAL POURVUS (TITULAIRES + NON TITULAIRES) 47
TOTAL VACANTS 29
TOTAL DETACHEMENT 1
TOTAL DISPONIBILITÉ 2
POUR INFORMATION
Remplacement maladie 1
[TOTAL AUTRES conrrars 1
TOTAL GENERAL POURVUS (TITULAIRES + NON TITULAIRES + CONTRATS) 48