unknown - Communauté de communes - Campagne de Caux - Proces Verbal 08.07.20

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unknown - Communauté de communes - Campagne de Caux - Proces Verbal 08.07.20 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagne de Caux - Proces Verbal 08.07.20)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, PROCES VERBAL DU CONSEIL DE COMMUNAUTE

DU MERCREDI 8 JUILLET 2020 À 18 H 30 AU SEIN

DE LA SALLE LA FICELLE DE GODERVILLE

CAMPAGNE

DE CAUX

Le Conseil de Communauté s’est réuni le mercredi 8 juillet 2020 à 18 h 30 au sein de la Salle La Ficelle de

Goderville sous la présidence de Monsieur GERON Michel, doyen d'âge.

NOMBRE DE CONSEILLERS PRESENTS :

- En exercice : 42

Présents : 38

Votants par procuration : 4

-__ Total des votants : 42

ETAIENT PRESENTS :

- M. BASILLE André, Maire de SAUSSEUZEMARE-EN-CAUX,

M. BAYOU Anthony, Maire de SAINT-SAUVEUR-D'EMALLEVILLE,

- M. BLONDEL André-Pierre, Maire de BRETTEVILLE-DU-GRAND-CAUX,

- Mme BRULIN Corinne, Conseillère Titulaire de SAINT-MACLOU-LA-BRIERE,

- M. CARLIERE Frédéric, Maire de GODERVILLE,

-__ Mme COZIC Bernadette, Conseillère Titulaire de GODERVILLE,

- M. DELAMARE Pascal, Maire de DAUBEUF-SERVILLE,

- Mme DHERVILLEZ Pascale, Conseillère Titulaire de BREAUTE,

- M. DONNET Xavier, Conseiller Titulaire d'ANNOUVILLE-VILMESNIL,

- Mme DURECU Annie, Conseillère Titulaire de BRETTEVILLE-DU-GRAND-CAUX,

- M. FLEURY David, Maire de BORNAMBUSC,

- M. GERON Michel, Conseiller Titulaire de GODERVILLE,

- Mme GEULIN Isabelle, Maire de BENARVILLE,

- M. GIRARD Serge, Maire de GRAINVILLE-YMAUVILLE,

- M. GOUPIL Gervais, Maire de TOCQUEVILLE-LES-MURS,

- Mme GUEROULT Claire, Maire d'ECRAINVILLE,

- _M.JEZEQUEL David, Maire d'HOUQUETOT,

- Mme LAVILLE-REVET Géraldine, Conseillère Titulaire de GODERVILLE,

- M. LEMESLE Michel, Maire d'AUBERVILLE-LA-RENAULT,

- M. LEROUX Christian, Maire de GONFREVILLE-CAILLOT,

- Mme LESAUVAGE Huguette, Maire d'ANGERVILLE-BAILLEUL,

- M. MABIRE Pascal, Maire de BEC-DE-MORTAGNE,

- Mme MAESEN Lydie, Conseillère Titulaire d'AUBERVILLE-LA-RENAULT,

- M. MALO Jean-Claude, Maire de BREAUTE,

- M. MOIZAN Gérard, Conseiller Titulaire de GODERVILLE,

- Mme MORISSE Nadine, Maire d'ANNOUVILLE-VILMESNIL,

- Mme MURARI-BOZEC Marie-Claude, Conseillère Titulaire de VATTETOT-SOUS-BEAUMONT,

- M. NIEPCERON Hervé, Maire de VATTETOT-SOUS-BEAUMONT,

- M. PAUMELLE René, Conseiller Titulaire d'ECRAINVILLE,

- M. QUESADA Antonio, Maire de SAINT-MACLOU-LA-BRIERE,

- Mme RAMOS DA SILVA Christine, Conseillère Titulaire de BEC-DE-MORTAGNE,

- M. REMOND Franck, Maire de MENTHEVILLE,

- M. ROSE Marc, Conseiller Titulaire de GODERVILLE,

- Mme SCHUFT Emmanuelle, Maire de VIRVILLE,

- M. SOLINAS Christian, Maire de MANNEVILLE-LA-GOUPIL,

- M. VANDERMEERSCH Aldric, Conseiller Titulaire de BREAUTE,

- Mme VANIER Pascaline, Conseillère Titulaire de GODERVILLE,

- M. VAUCHEL Benoît, Conseiller Titulaire de SAUSSEUZEMARE-EN-CAUXPOUVOIR DE :

- Mme LECARPENTIER Véronique, Conseillère Titulaire de SAINT-SAUVEUR-D'EMALLEVILLE à M. BAYOU

Anthony, Maire de SAINT-SAUVEUR-D'EMALLEVILLE

- M. DUBOCAGE Kévin, Conseiller Titulaire de BRETTEVILLE-DU-GRAND-CAUX à M. BLONDEL André-Pierre,

Maire de BRETTEVILLE-DU-GRAND-CAUX

- M. DROGUET Jean-Pierre, Conseiller Titulaire de GRAINVILLE-YMAUVILLE à M. GIRARD Serge, Maire de

GRAINVILLE-YMAUVILLE

- Mme LELIEVRE Linda, Conseillère Titulaire de MANNEVILLE-LA-GOUPIL à M. SOLINAS Christian, Maire de

MANNEVILLE-LA-GOUPIL

ASSISTAIENT EGALEMENT A LA REUNION : Mme VAILLANT Isabelle, Directrice Générale des Services, Mme

GODEFROY Adeline et Mme LIVER-CARLESI Julie.PREAMBULE

M. GERON Michel, doyen d'âge, procède à l’appel et déclare les membres du conseil communautaire installés

dans leurs fonctions. Il précise les pouvoirs.

M. BASILLE André est nommé secrétaire de séance.

M. GERON explique les modalités de vote.

AFFAIRES GENERALES :

1. Délibération 54/2020 : Election du Président

Mme DURECU Annie et M. LEROUX Christian sont nommés assesseurs.

M. GERON interroge l’assemblée sur les candidats à la présidence de la Communauté de Communes.

M. REMOND, Maire de Mentheville et Mme DHERVILLEZ, 1?" Adjointe au Maire de Bréauté se présentent.

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDATS En chiffres En toutes lettres

(dans l'ordre alphabétique)

DHERVILLEZ 9 NEUF

REMOND 26 VINGT-SIX

Le conseil décide de proclamer M. Franck REMOND, Président de Campagne de Caux et le déclare installé à

26 voix pour, 9 voix pour Mme Pascale DHERVILLEZ et 7 bulletins blancs.

M. GERON annonce l'élection de M. REMOND et passe la parole à ce dernier.

M. REMOND remercie l'assemblée.

2. Délibération 55/2020 : Détermination du nombre de vice-présidents et des autres membres

M. REMOND propose de fixer le nombre de vice-présidents à 8 et les autres membres du bureau à 4.

Le conseil communautaire décide à l'unanimité d'approuver cette composition.

3. Délibération 56/2020 : Election des vice-présidents

Vote 1°’ Vice-président :

M. REMOND demande qui se porte candidat pour le poste de premier vice-président.

Mme BRULIN Corinne se présente.

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDATS En chiffres En toutes lettres

(dans l'ordre alphabétique)

BRULIN Corinne 32 Trente -deuxLe conseil décide de proclamer Mme BRULIN Corinne 1" Vice-Présidente de Campagne de Caux et la déclare

installée à 32 voix pour, 9 bulletins blancs et 1 bulletin nul.

Vote 2ème Vice-président :

M. REMOND passe au vote du second vice-président et demande qui est candidat.

M. CARLIERE Frédéric se porte candidat.

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDATS En chiffres En toutes lettres

(dans l'ordre alphabétique)

CARLIERE Frédéric 30 Trente

Le conseil décide de proclamer M. CARLIERE Frédéric 2è" Vice-Président de Campagne de Caux et le déclare installé à 30 voix pour, 10 bulletins blancs et 2 bulletins nuls.

Vote 3ème Vice-président :

M. REMOND passe au vote du troisième vice-président et interroge l'assemblée.

M. FLEURY David se porte candidat.

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDATS En chiffres En toutes lettres

(dans l'ordre alphabétique)

FLEURY David 33 Trente-trois

Le conseil décide de proclamer M. FLEURY David 3" Vice-Président de Campagne de Caux et le déclare

installé à 33 voix pour et 9 bulletins blancs.

Vote 4ème Vice-président :

M. REMOND passe au vote du quatrième vice-président et interroge l'assemblée.

M. MABIRE Pascal et M. LEMESLE Michel se portent candidats.

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDATS En chiffres En toutes lettres

(dans l'ordre alphabétique)

LEMESLE Michel 16 Seize

MABIRE Pascal 25 Vingt-cinq

Le conseil décide de proclamer M. MABIRE Pascal 4È"® Vice-Président de Campagne de Caux et le déclare

installé à 25 voix pour, 16 voix pour M. LEMESLE Michel et 1 bulletin blanc.

Vote 5ème Vice-président :

M. REMOND passe au vote du cinquième vice-président et interroge l'assemblée.

Mme DURECU Annie se porte candidate.

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDATS En chiffres En toutes lettres

(dans l'ordre alphabétique)

DURECU Annie 29 Vingt-neufLe conseil décide de proclamer Mme DURECU Annie 5è" Vice-Présidente de Campagne de Caux et la déclare

installée à 29 voix pour, 11 bulletins blancs et 2 bulletins nuls.

Vote 6e Vice-président :

M. REMOND passe au vote du sixième vice-président et demande qui souhaite être candidat.

Mme GEULIN Isabelle et M. BASILLE André se portent candidats.

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDATS En chiffres En toutes lettres

(dans l’ordre alphabétique)

BASILLE André 24 Vingt-quatre

GEULIN Isabelle 17 Dix-sept

Le conseil décide de proclamer M. BASILLE André 6È"® Vice-Président de Campagne de Caux et le déclare installé à 24 voix pour, 17 voix pour Mme GEULIN Isabelle et 1 bulletin blanc.

Vote 7ème Vice-président :

M. REMOND passe au vote du septième vice-président et demande qui souhaite être candidat.

Mme GEULIN Isabelle et M. DELAMARE Pascal se portent candidats.

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDATS En chiffres En toutes lettres (dans l'ordre alphabétique)

DELAMARE Pascal 24 Vingt-quatre

GEULIN Isabelle 17 Dix-sept

Le conseil décide de proclamer M. DELAMARE Pascal 7è"° Vice-Président de Campagne de Caux et le déclare installé à 24 voix pour, 17 voix pour Mme GEULIN Isabelle et 1 bulletin nul.

Vote 8ème Vice-président :

M. REMOND passe au vote du quatrième vice-président et demande qui souhaîite être candidat.

M. QUESADA Antonio et M. GIRARD Serge se portent candidats.

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDATS En chiffres En toutes lettres

(dans l'ordre alphabétique)

GIRARD Serge 16 Seize

QUESADA Antonio 25 Vingt-cinq

Le conseil décide de proclamer M. QUESADA Antonio 8°" Vice-Président de Campagne de Caux et le déclare installé à 25 voix pour, 16 voix pour M. GIRARD Serge et 1 bulletin blanc.

4. Délibération 57/2020 : Election des membres du bureau non vice-présidents

Vote 1° Membre du bureau :

M. REMOND passe au vote du 1° membre du bureau et demande qui souhaite être candidat.

Mme LESAUVAGE Huguette et Mme GEULIN se portent candidates.INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM DES

CANDIDATS

(dans l'ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

GEULIN Isabelle 17 Dix-sept

LESAUVAGE Huguette 25 Vingt-cinq

Le conseil décide de proclamer Mme LESAUVAGE Huguette 1*® membre du bureau de Campagne de Caux et

la déclare installée à 25 voix pour et 17 voix pour Mme GEULIN Isabelle.

Vote 2ème Membre du bureau :

M. REMOND passe au vote du 2" membre du bureau et demande qui souhaite être candidat.

M.SOLINAS Christian et M. GOUPIL Gervais se portent candidats.

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM DES

CANDIDATS

(dans l'ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

GOUPIL Gervais 16 Seize

SOLINAS Christian 25 Vingt-cinq

Le conseil décide de proclamer M. SOLINAS Christian 2è"° membre du bureau de Campagne de Caux et le déclare installé à 25 voix pour, 16 voix pour M. GOUPIL Gervais et 1 bulletin nul.

Vote 3è"° Membre du bureau :

M. REMOND passe au vote du 3° membre du bureau et demande qui souhaite être candidat.

Mme MORISSE Nadine et Mme GEULIN Isabelle se portent candidates.

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM DES

CANDIDATS

(dans l'ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

GEULIN Isabelle 18 Dix-huit

MORISSE Nadine 24 Vingt-quatre

Le conseil décide de proclamer Mme MORISSE Nadine 3è"° membre du bureau de Campagne de Caux et la

déclare installée à 24 voix pour et 18 voix pour Mme GEULIN Isabelle.

Vote 4" Membre du bureau :

M. REMOND passe au vote du 4" membre du bureau et demande qui souhaïite être candidat.

M. GIRARD Serge et M. GERON Michel se portent candidats.

INDIQUER LE NOM ET LE PRENOM DES

CANDIDATS

(dans l'ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

GERON Michel 24 Vingt-quatre

GIRARD Serge 17 Dix-sept

Le conseil décide de proclamer M. GERON Michel 4€ membre du bureau de Campagne de Caux et le déclare

installé à 24 voix pour, 17 voix pour M. GIRARD Serge et 1 bulletin blanc.5. Délibération 58/2020 : Lecture de la charte de l’élu local

M. REMOND procède à la lecture de la charte de l'élu local.

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts

personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local

s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de

son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage

personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles

il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat

devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris

dans le cadre de ses fonctions.

6. Délibération 59/2020 : Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le président de

la communauté

M. REMOND procède à la lecture de la délibération concernant les délégations de pouvoir du conseil

communautaire vers lui-même.

M. BLONDEL intervient en précisant qu’il est d'accord sur la majorité des points sauf le n°9, soit à ester en

justice. Il rappelle ou apprend aux nouveaux membres de l’assemblée que la communauté de communes a

mis au tribunal administratif la commune de Bretteville-du-Grand-Caux.

Il précise que les échanges ont été restreints.

Le Conseil Communautaire approuve à 39 voix pour, 2 voix contre (M. BLONDEL et M. DUBOCAGE-pouvoir)

et 1 abstention (M. NIEPCERON) les délégations de pouvoir susmentionnées.

7. Délibération 60/2020: Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des

conseillers membres du bureau titulaires d’une délégation de fonction

M. REMOND présente les taux des indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des conseillers

membres du bureau titulaires d’une délégation de fonction :Taux par rapport à l'indice

brut terminal de l’échelle

indiciaire de la fonction

publique

Président 46 %

Vice-Président 17,97 %

Conseiller communautaire 6%

délégué

Il précise les montants alloués :

FONCTION INDEMNITE BRUTE

MENSUELLE

Président 1 789,12 €

Vice-Président 698,93 €

Membre du Bureau 233,36 €

avec délégation

Le conseil communautaire approuve à l’unanimité les indemnités de fonction du président, des vice-

présidents et des conseillers membres du bureau titulaires d’une délégation.

Questions diverses :

M. REMOND propose une minute d’applaudissements en hommage à Jonathan GUERIN, 2è"* Adjoint de la

Commune d’'Houquetot, décédé brutalement.

M. REMOND évoque brièvement la charte de gouvernance de Campagne de Caux et reviendra vers les élus

en temps voulu.

M. REMOND remercie vivement l'assemblée.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h04.

Le Président

M. REMOND Franck

Aunes

76110 GODERVILLE