Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB n°2025.67 Rapport social unique RSU exercice
Acte - 53 2024 PRÉSENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023
Déliberation - DL22012025 07 Presentation du Rapport social uniqu
Arrêté - DEL20251217 3 Rapport Social Unique 2024 Annexe
Arrêté - DEL147 2023 Rapport Social Unique 2022 Annexe
Arrêté - DEL20251217 3 Rapport Social Unique 2024 Annexe
Déliberation - 33 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022
Déliberation - 19 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023
unknown - DL15122021 15A Presentation du Rapport social uniq
unknown - DL24052023 10A Presentation du Rapport Social Uniq
Déliberation - DELIB 53 AVEC ANNEXE tampon Rapport Social Unique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cadaujac.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 53 AVEC ANNEXE tampon Rapport Social Unique)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
RAPPORT SOCIAL UNIQUE
LCR
Envoyé
en
préfecture
le 19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 19/12/2023
Publié
le
SO
ID
: 033-213300809-20231213-DELIB202353-DE
ville
de
cac ac
DELIBERATION
n°2023-53
Séance
Ordinaire
du
13
décembre
2023,
19
heures
Sous
la présidence
de
M.
Francis
GAZEAU,
Maire
Le
nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
est
de
29
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
ESPAGNON
Philippe
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
19
M. GAZEAU
-Mme
BOURROUSSE
- M.
MONGE
- Mme
SAUNIER
- M.
GACHET
- M.
LOUAIL
- Mme
LALANDE
- M.
BEHIER
- M CHAMARD
- M.
ESPAGNON
- M.
DUMONT
- M.
BRIAND
— Mme
SECONDY
-—-Mme
SAVARY
- Mme
LAUDE
- M.
VAUTRIN
- M.
MERIAU
- Mme
CASTIGLIONE
BEUGIN
- M.
CHOLLET
ABSENTS
EXCUSÉS
:
10
M. RIDET
(mandataire
M. GACHET),
Mme
COMBAUD
(mandataire
Mme
BOURROUSSE),
Mme
LIBOUBAN
(mandataire
Mme
LALANDE),
Mme
DIGUET
(mandataire
M. GAZEAU),
Mme
VAUZOUR
(mandataire
Mme
SAUNIER),
M. DUBUC
(mandataire
M. BÉHIER),
M. MAYOUKOU
(mandataire
M.
MONGE),
Mme
ROQUES
(mandataire
M. LOUAIL),
Mme
ROUSSELOT
(mandataire
M. MÉRIAU),
Mme
REMAZEILLES
(M.
VAUTRIN)
Date
d'envoi
de
convocation
: 7 décembre
2023
Monsieur
le Maire
informe
l'assemblée
délibérante
qu'à
l'issue
d'une
présentation
en
Comité
Technique
pour
avis
le 17/11/2023,
le rapport
social
unique
fait
l’objet
d’une
présentation
simple,
sans
délibération. e Monsieur
le Maire
informe
que
dans
un
délai
de
60
jours
à compter
de
la présentation
du
rapport
social
unique
au
CST
et au
plus
tard
le 31
décembre
2023,
le rapport
sera
rendu
public
dans
son
intégralité
par
la collectivité
sur
son
site
internet
ou
tout
autre
moyen
de
diffusion.
Le
conseil
municipal
prend
acte
du
rapport
social
unique
Fait
le jour,
mois
et an
que
dessus
Et ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Francis
GAZEAU
Le
Maire
Envoyé
er
préfecture
le 19/12/2028
Reçu
en
grétecture
le 19/14/2083
|
Publié
le
ID:
633-2193300809-20231213-DE
Envoyé
en
préfecture
le 19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le FPE
S
L
ñ
Publié
le
SY
NT
H
ÈS
E
D
Ü
RA
P
PO
RT
SOC
| AL
Ü
ID
: 033-213300809-20231213-DELIB202353-DE
ES
COMMUNE
DE
CADAUJAC
Cette
synthèse
du
Rapport
sur
l'État
de
la Collectivité
reprend
les
principaux
indicateurs
du
Rapport
Social
Unique
au
31
décembre
2022.
Elle
a été
réalisée
via
l'application
www.bs.donnees-sociales
des
Centres
de
Gestion
par
extraction
des
données
2022
transmises
en
2023
par
la collectivité
au
Centre
de
Gestion
de
la Gironde.
—
Effectifs
”
85
agents
employés
par
la
collectivité
au
31
décembre
2022
8 fonctionnaires
> 42
fonctionnaires
# contractuels
permanents
>
11
contractuels
permanents
> 32
contractuels
non
permanents
m contractuels
non
permanents
13%
»
64%
des
contractuels
permanents
en
CDI
#
Un
agent
sur
emploi
fonctionnel
dans
la
collectivité
»”
Précisions
emplois
non
permanents
æ
1 contractuel
non
permanent
recruté
dans
le cadre
d’un
emploi
aidé
æ
19
% des
contractuels
non
permanents
recrutés
comme
saisonniers
ou
occasionnels
©
Personnel
temporaire
intervenu
en
2022
: aucun
agent
du
Centre
de
Gestion
et 16
intérimaires
—
Caractéristiques
des
agents
permanents
+ Répartition
par
filière
et
par
statut
+
Répartition
des
agents
par
catégorie
Filière
Titulaire
Contractuel
Tous
Administrative
36%
27%
34%
6%
Technique
38%
45%
40%
HAE
Culturelle
10%
27%
13%
1e
En
Sportive
2%
2%
# Catégorie
B
Médico-sociale
10%
8%
—
Police
5%
1%
# Catégorie
C
Incendie
:
Animation Total
100%
100%
100%
”
Répartition
par
genre
et
par
statut
#
Les
principaux
cadres
d'emplois
p
n HAINE
M FeMUE
Cadres
d'emplois
% d'agents
joua
5x
|
|
Adjoints
techniques
23%
Contractuels
FRERE
LEA
Agents
de
maîtrise
15%
ATSEM
8%
Ent
EE
NEA
Atachés
”
Synthèse
des
principaux
indicateurs
du
Rapport
Social
Unique
2022
Fonctionnaires —
Temps
de
travail
des
agents
permanents
”
Répartition
des
agents
à temps
complet
| OÙ
non
complet
Fonctionnaires
Contractuels #
Temps
complet
# Temps non
complet
Envoyé
en
préfecture
le 19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 19/12/2023
Publié
le
S
L O7
ID
: 033-213300809-20231213-DELIB202353-DE
”
Répartition
d
à temps
partiel
|
|
|
|
|
# Temps
plein
m Temps
partiel
”
Les
2 filières
les
plus
concernées
par
le
temps
non
complet
Filière
Fonctionnaires
Culturelle
75%
Administrative
13%
—
Pyramide
des
âges
Contractuels
33% 33%
”
En
moyenne,
les
agents
de
la
collectivité
ont
47
ans
Âge
moyen*
des
agents
permanents
Fonctionnaires
48.21
Contractuels
42.50
permanents Ensemble
des
47.03
permanents
Âge
moyen*
des
agents
non
permanent
Contractuels
non
34.84
permanents
Pyramide
des
âges
des
agents
sur
emploi
permanent
4%
he
2%
B Hommes
Bi Femmes
de
50
ans
et
+
de
30
à 49
ans
de
- de
30
ans
* L'âge
moyen
est
calculé
sur
la base
des
tranches
d'âge
—
Équivalent
temps
plein
rémunéré
+
0,00
agent
en
Equivalent
Temps
Plein
Rémunéré
(ETPR)
sur
l'année
2022
> 0,00
fonctionnaire
> 0,00
contractuel
permanent
> 0,00
contractuel
non
permanent
Répartition
des
ETPR
permanents
par
catégorie
Catégorie
A
#VALUE!
Catégorie
B
HVALUE!
0
heure
travaillée
rémunérée
en
2022
Catégorie
C
#VALUE!
—
Positions
particulières
Aucune
position
particulière —
Mouvements
»
En
2022,
6 arrivées
d'agents
permanents
et
7 départs
Aucun
contractuel
permanent
nommé
stagiaire
Emplois
permanents
rémunérés
»
Principales
cau
Effectif
physique
théorique
Effectif
physique
au
au
31/12/2021:
31/12/2022
54
agents
53
agents
: cf.
page
7
Variation
des
effectifs*
entre
le 1er
janvier
et
le 31
décembre
2022
Fonctionnaires
à
-2.3%
Contractuels
>
0.0%
Ensemble
à
-1.9%
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le TS
L
9
ID
: 033-213300809-20231213-DELIB202353-DE
permanents
Mutation
Mise
en
disponibilité
Démission
Fin
de
contrats
remplacants
Départ
à la
retraite
”
Principaux
modes
d'arrivée
permanents
Voie
de
mutation
Recrutement
direct
Arrivées
de
contractuels
Remplacements
(contractuels)
* Variation
des
effectifs
:
ES
UE
UEPUI
U
UUCITS
29% 14% 14% 14% 14%
d'agents
50% 17% 17% 17%
{effectif
physique
rémunéré
au
31/12/2022
- effectif
physique
théorique
rémunéré
au
31/12/2021)
/
(Effectif
physique
théorique
rémunéré
au
31/12/2021)
—
Évolution
professionnelle
=
1 bénéficiaire
d'une
promotion
interne
sans
examen
professionnelnommé
Aucune
nomination
concerne
des
femmes
æ
Aucun
lauréat
d'un
concours
d'agents
déjà
fonctionnaires
dans
la collectivité
=
22
avancements
d'échelon
et
3 avancements
de
grade
Aucun
lauréat
d'un
examen
professionnel
Aucun
agent
n'a
bénéficié
d'un
accompagnement
par
un
conseiller
en
évolution
professionnelle
——
Sanctions
disciplinaires
æ
Aucune
sanction
disciplinaire
prononcée
en
2022
Nombre
de
sanctions
prononcées
concernant
les
fonctionnaires
en
2022
Hommes
Femmes
Sanctions
1°
groupe
0
0
Sanctions
2°"
groupe
0
0
Sanctions
3°"°
groupe
0
0
Sanctions
4°"°
groupe
0
0
Envoyé
en
préfecture
le 19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le TRES
L
n
Publié
le
—
Budget
et
rémunérations
ID : 033-213300809-20231213-DELIB202353-DE
”
Les
charges
de
personnel
représentent
60.03
%
des
dépenses
de
fonctionnement
Budget
d
Ch
d
RSS
5 409
372
€
BAERERS
fonctionnement*
personnel*
* Montant
global
Rémunérations
annuelles
brutes
-
emploi
permanent
:
Primes
et
indemnités
versées
:
Heures
supplémentaires
et/ou
complémentaires
:
Nouvelle
Bonification
Indiciaire
:
Supplément
familial
de
traitement
:
Indemnité
de
résidence
:
Complément
de
traitement
indiciaire
(CTI)
Soit
60.03
%
des
dépenses
de
3 247
103
€
Ep
fonctionnement
1674213
€
REMOTE
TEUQRS
des
agents
sur
emploi
non
permanent
:
48
668
€
37
937
€
592
681
€
17
948
€
9 716
€
0€ 0 €
+
Rémunération
moyenne
par
équivalent
temps
plein
rémunéré
des
agents
permanents
Catégorie
A
Titulaire
Contractuel
Catégorie
B
Titulaire
Catégorie
C
Contractuel
Titulaire
Contractuel
Administrative Technique Culturelle Sportive Médico-sociale Police Incendie Animation Toutes
filières
#s :
secret
statistique
appliqué
en
dessous
de
2 ETPR
*
La
part
du
régime
indemnifaire
sur
les
rémunérations
annuelles
brutes
pour
l'ensemble
des
agents
permanents
est
de
2.91
%
Part
du
régime
indemnitaire
sur
les
rémunérations
:
Fonctionnaires
0.33%
Contractuels
sur
emplois
permanents
13.03%
Ensemble
2.91%
æ
Le
RIFSEEP
a été
mis
en
place
pour
les
fonctionnaires
et
pour
les
contractuels
ainsi
que
le CIA
>
Les
primes
sont
maintenues
en
cas
de
congé
de
maladie
ordinaire
Part
du
régime
indemnitaire
sur
les
rémunérations
par
catégorie
et
par
statut
18%
8%
Catégorie
A
Catégorie
B
Catégorie
C
B Fonctionnaires
M Contractuels
æ
Aucune
heure
supplémentaire
réalisée
et
rémunérée
en
2022
>» Aucune
heure
complémentaire
réalisée
et
rémunérée
en
2022
Envoyé
en
préfecture
le 19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 19/12/2023
Publié
le
S
L
O7
—
Absences
”
Aucun
jour
d'absence
pour
motif
médical
concernant
les
fonctionnaires
en
2022
>
Aucun
jour
ID : 033-213300809-20231213-DELIB202353-DE
concernant
les
agents
contractuels
en
2022
;
c
Contractuels
Ensemble
agents
Contractuels
Fonctionnaires
permanents
permanents
non
permanents
Taux
d'absentéisme .
0.00%
0.00%
0.00%
0.00%
« compressible
» (maladies
ordinaires
et
accidents
de
travail)
ES
DE.
LS
E
:
=
LR
Taux
d'absentéisme
médical
0.00%
0.00%
0.00%
0.00%
(toutes
absences
pour
motif
médical)
me
|
[
EE _
:
=
Taux
d'absentéisme
global
0.00%
0.00%
0.00%
0.00%
(toutes
absences
y compris
maternité,
paternité
et autre)
ms.
_
Be
me
Cf.
p7
Précisions
méthodologiques
pour
les
groupes
d'absences
Taux
d'absentéisme
: nombre
de
jours
d'absence
/ (nombre
total
d'agents
x 365)
-
5,0
journées
de
congés
supplémentaires
accordées
au-delà
des
congés
légaux
(exemple
: journée
du
maire)
+
6,0
% des
agents
permanents
ayant
été
absents
ont
eu
au
moins
un
jour
de
carence
prélevé
-
La collectivité
adhère
à un
contrat
d'assurance
groupe
pour
la gestion
du
risque
maladie
Prévention
et
risques
—
Accidents
du
travail
”
11
accidents
du
travail
déclarés
au
total
en
2022
> 11
accidents
du
travail
pour
85
agents
en
position
d'activité
au
31
décembre
2022
> En
moyenne,
13
jours
d'absence
consécutifs
par
accident
du
travail
—
Handicap
Seules
les
collectivités
de
plus
de
20
agents
équivalent
temps
plein
sont
soumises
à l'obligation
d'emploi
de
travailleurs
handicapés
à hauteur
de
6 %
des
effectifs.
4 travailleurs
handicapés
employés
sur
emploi
permanent
>
3 travailleurs
handicapés
recrutés
sur
emploi
non
permanent 4 travailleurs
handicapés
fonctionnaires
0 travailleur
handicapé
en
catégorie
À,
O0 en
catégorie
B, 4
en
catégorie
C
TT cm
927
€ de
dépenses
réalisées
couvrant
partiellement
l'obligation
d'emploi
professionnels
=+
ASSISTANT
DE
PRÉVENTION
1 assistant
de
prévention
désigné
dans
la
collectivité
»)
FORMATION 15
jours
de
formation
liés
à la
prévention
(habilitations
et
formations
obligatoires)
Coût
total
des
formations
: 1874€
Coût
par
jour
de
formation
: 125
€
“+
DÉPENSES La
collectivité
a effectué
des
dépenses
en
faveur
de
la prévention,
de
la sécurité
et
de
l'amélioration
des
conditions
de
travail
Total
des
dépenses
:
6 021€
#+
DOCUMENT
DE
PRÉVENTION
La
collectivité
dispose
d'un
document
unique
d'évaluation
des
risques
professionnels
Dernière
mise
à jour
:
2022
Envoyé
en
préfecture
le 19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 19/12/2023
Publié
le
S
L
G
e
—
Formation
ID
: 033-213300809-20231213-DELIB202353-DE
En
2022,
4,0%
des
agents
permanents
ont
suivi
une
#
102
jours
de
formation
sUIVIS
par
les
formation
agents
sur
emploi
permanent
en
2022
d'au
moins
un
jour
Répartition
des
jours
de
formation
Pourcentage
d'agents
par
catégorie
et
par
statut
ayant
ar
catégorie
hiérarchique
P
B
bénéficié
d'au
moins
un
jour
de
formation
en
2022
4%
67%
]
m Catégorie
À
0,
40%
40%
a
50%
a Catégorie
B
m Catégorie
C
Catégorie A
Catégorie
B
Catégorie
C
# Fonctionnaires
» Contractuels
Nombre
moyen
de
jours
de
formation
par
agent
permanent
:
> 1.9
jour
par
agent
Répartition
des
jours
de
formation
#HVALEURI
#HVALEURI!
ES
Coût
de
la formation
des
apprentis
#VALEURI
CNFPT
90%
Frais
de
déplacement
#VALEUR!
Autres
organismes
10%
Autres
organismes
#HVALEUR|!
—
Action
sociale
et
protection
sociale
complémentaire
”
La
collectivité
participe
à la
”
Aucune
prestation
en
faveur
de
l'action
complémentaire
santé
et
aux
contrats
sociale
de
la
collectivité
de
prévoyance Montants
annuels
ETS
Prévoyance
Montant
global
des
re
61
€
1145
€
participations
Montant
moyen
par
10
€
57
€
bénéficiaire
——
Relations
sociales
”
Jours
de
grève
”
Comité
Technique
Territorial
Aucun
jour
de
grève
recensé
en
2022
3 réunions
en
2022
dans
la collectivité
Envoyé
en
préfecture
le 19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le TRE
6
L
3
—
Précisions
méthodologiques
Publié
1e
» 1Formules
de
calcul
- Effectif
théorique
au
31/12/2022
A
—
Pour
les
fonctionnaires
:
Pour
les
contractuels
permanents
:
Total
de
l'effectif
physique
rémunéré
des
fonctionnaires
au
Total
de
l'effectif
physique
rémunéré
des
contractuels
au
31/12/2022
31/12/2022
+ Départs
définitifs
de
titulaires
ou
de
stagiaires
+ Départs
définitifs
de
contractuels
+ Départs
temporaires
non
rémunérés
+ Départs
temporaires
non
rémunérés
- Arrivées
de
titulaires
ou
de
stagiaires
+ Stagiairisation
de
contractuels
de
la collectivité
- Stagiairisation
de
contractuels
de
la collectivité
- Arrivées
de
contractuels
- Retours
de
titulaires
stagiaires
- Retours
de
contractuels
Pour
l'ensemble
des
agents
permanents
:
Effectif
théorique
des
fonctionnaires
au
31/12/2022
+ Effectif
théorique
des
contractuels
permanents
au
31/12/2022
”
?Formules
de
calcul
- Taux
d'absentéisme
Note
de
lecture
:
Si le
taux
d’absentéisme
est
de
8 %,
cela
signifie
Nombre
de
jours
calendaires
d'absence
“106
que
pour
100
agents
de
la collectivité,
un
Nombre
d'agents
au
31/12/2022
x 365
équivalent
de
8 agents
a été
absent
toute
l’année.
Les
journées
d'absence
sont
décomptées
en
jours
calendaïres
pour
respecter
les
saisies
réalisées
dans
les
logiciels
de
paie
3 «
groupes
d’absences
»
RES
2. Absences
médicales
:
|
|
1.
Absences
compressibles
:
.
3.
Absences
Globales
:
.
—
|
Absences
compressibles
+ longue
Fe
LE
Maladie
ordinaire
et
accidents
du
.
.
;
Absences
médicales
+ maternité,
maladie,
maladie
de
longue
durée,
travail
paternité
adoption,
autres
raisons*
—_——
_{|grave
maladie,
maladie
professionnelle
: * Les
absences
pour
"autres
raisons"
correspondent
aux
autorisations
spéciales
bus
(motif
familial,
c concours...)
Ne
sont
pas
comptabilisés
les
jours
de
formation
et
les
absences
pour
motif
syndical
ou
de
représentation.
»
En
raison
de
certains
arrondis,
la
somme
des
pourcentages
peut
ne
pas
être
égale
à 100
%
——
Réalisation Cette
fiche
synthétique
reprend
les
principaux
indicateurs
sociaux
issus
du
Rapport
Social
Unique
2022.
Les
données
utilisées
sont
extraites
du
Rapport
sur
l'État
de
la Collectivité
2022
transmis
en
2022
par
la
collectivité.
Ces
données
ont
pour
objectif
de
bénéficier
d'une
vue
d'ensemble
sur
les
effectifs
de
la
collectivité.
L'outil
automatisé
permettant
la réalisation
de
cette
synthèse
a été
0°
développé
par
le Comité
Technique
des
Chargés
d'études
des
BONNÉES
SOCIALES
2022
:
agi
:
DT
DES
CENTRES
DE
GESTION
Observatoires
Régionaux
des
Centres
de
Gestion.
Date
de
publication
:
novembre
2023
Version
4
Envoyé
er
préfecture
le 19/12/2028
Reçu
en
grétecture
le 19/14/2083
|
Publié
le
ID:
633-2193300809-20231213-DE