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Procès Verbal - PV 30.01.2025
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Neubois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 30.01.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMMUNE
DE
NEUBOIS
67220
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
30
JANVIER
2025
A
20
H
00
Sous
la
Présidence
de
Mme
Marie
Odile
UHLERICH,
Maire
Etaient
présents
: Mmes,
Mrs,
DIGEL
Fabien,
MARCOT
Estelle,
BLAS
Jean-Luc,
COLLIN
Jean-Marc,
BLUNTZER
Sylvie,
MARTIN
Joël,
KAETZEL
Michel,
ALISON
Frédérique,
MERTZ
Anne,
GROSSIORD
Evelyne,
THIRION
Romuald.
Absents
excusés :
MOSSER
Geoffroy
qui
donne
procuration
à M.
THIRION
Romuald,
M.
WIRTH
Benoît.
ORDRE
DE
JOUR
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
05.12.2024
2)
Travaux
de
voirie
2022-2025
: modification
du
marché
3)
Personnel
communal
: agent
technique
principal
2°"
classe
à
temps
non
complet,
modification
du
contrat
4)
Personnel
communal
: création
d'un
poste
d'adjoint
technique
à temps
non
complet
Saisonnier
5)
Voirie
rue
de
l'Altenberg
: proposition
de
cession
d'une
parcelle
communale
6)
Maisons
Fleuries
: bons
cadeaux
7)
Divers Désignation
d'un
secrétaire
de
séance :
Le
Conseil
Municipal
désigne
M.
DIGEL
Fabien
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Mme
le Maire
présente
ses
meilleurs
vœux
pour
2025 à
l'ensemble
du
Conseil
Municipal.
1) 2) 3) 4)
Approbation
du
procès-verbal
du
05.12.2024
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
ne
soulève
aucune
observation,
il est
adopté
à
l'unanimité.
Travaux
de
voirie
2022-2025
: modification
du
marché
Mme
le Maire
explique
que
le
lot
1 du
marché
de
voirie
2022-2025
est
modifié
en
raison
de
travaux
supplémentaires
pour
les
deux
entrées
du
village
ainsi
que
la
prise
en
compte
de
la rénovation
du
réseau
d'eaux
pluviales
rue
de
l'Altenberg.
Ces
travaux
supplémentaires
s'élèvent
à
74
656.15
€
HT.
Le
nouveau
montant
du
marché
s'élève
à 396
326.20
€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
-
Approuve
la modification
du
marché
de
voirie
n°
1 Lot
1
Adopté
à l'unanimité
Les
travaux
de
réfection
de
la
rue
des
Hirondelles
débuteront
mi-avril
pour
une
durée
de
2/3
mois.
L'accès
aux
rues
du
quartier
sera
assuré.
Personnel
communal
: agent
technique
principal
2°"°
classe
à
temps
non
complet,
modification
du
contrat
La
rémunération
actuelle
de
l'agent
correspond
à
l'échelon
6
de
son
grade
Indice
Brut
378,
Indice
Majoré
371.
Mme
le Maire
propose
de
le
rémunérer
sur
la base
de
l'échelon
9 Indice
Brut
446
Indice
Majoré
397.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
cette
nouvelle
base
de
rémunération,
le coefficient
horaire
reste
inchangé.
Adopté
à
l'unanimité
Personnel
communal
: création
d'un
poste
d'adjoint
technique
à
temps
non
complet
saisonnier
Mme
le
Maire
propose
la
création
d'un
poste
saisonnier
en
qualité
d'adjoint
technique
pour
la période
estivale
du
1er
juin
au
31
août
2025
à raison
de
8 h
par
semaine,
rémunéré
sur
la base
du
1er
échelon
du
grade
d'adjoint
technique,
Indice
Brut
367,
Indice
Majoré
366.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
approuve
cette
création
de
poste.
Adopté
à l'unanimité 5) 6) 7)
Voirie
rue
de
l'Altenberg
:proposition
de
cession
d'une
parcelle
communale
Suite
à la
Commission
Voirie
du
5
décembre
2024
au
cours
de
laquelle
a été
étudié
le
problème
de
limite
entre
le
domaine
public
communal
inaliénable
et
la
propriété
sise
10
rue
de
l'Altenberg,
Mme
le
Maire
propose
de
soumettre
aux
époux
SEITZ
:
la
cession
par
la
Commune
de
la
parcelle
n°
0.204
section
13
de
0,43
are
au
prix
de
5.000
€
l'are,
soit
2.150
€,
la
prise
en
charge
par
les
acquéreurs
des
frais
de
notaire.
Après
en
avoir
délibéré
et
en
tenant
compte
des
termes
de
la
précédente
vente
pour
des
terrains
classés
en
zone
U,
le
Conseil
Municipal
approuve
la
proposition
de
Mme
le
Maire.
Adopté
à
l'unanimité
Maisons
Fleuries
2024
: bons
cadeaux
Le
Conseil
Municipal
décide
de
reconduire
la remise
de
bons
d'achat
aux
lauréats.
Il fixe
le montant
à 20 € pour
les prix
d'excellence
et
d'honneur
et
une
plante
pour
les
prix
d'encouragement.
La
dépense
sera
inscrite
au
compte
65132
du
budget
primitif
2025.
Adopté
à l'unanimité
M.
Fabien
DIGEL
précise
que
la remise
des
prix
aura
lieu
le vendredi
11 avril
2025
à 19
h
30
à la salle
St-Materne.
Par
ailleurs,
Mme
Estelle
MARCOT
informe
l'assemblée
que
le
Comité
des
Fêtes
Kritt'Evènements
renouvellera
l'opération
«
commande
groupée
de
fleurs
».
Divers Contrôle
par
un
agent
assermenté
de
l'ATIP
le
29/01/2025
des
travaux
engagés
dans
le
cadre
du
PC
n°
06731723R0002
délivré
à
M.
Tristan
WAGENTRUTZ
le
30/01/2024.
Après
la
visite,
il
a
été
demandé
au
pétitionnaire
d'arrêter
les
travaux
jusqu'à
nouvel
ordre.
Un
rapport
détaillé
sera
transmis
à la
Commune.
Illuminations
de
Noël:
M.
KAËTZEL
Michel
fait
remarquer
que
plusieurs
ne
fonctionnent
plus.
Mme
le
Maire
en
prend
note
et
contactera
le
fournisseur.
Radars
pédagogiques
:M.
THIRION
Romuald
s'interroge
sur
leur
efficacité.
Le
Maire
répond
que
de
nombreux
conducteurs
ralentissent,
mais
qu'il
existe
toujours
encore
des
individualités
pour
qui
la
vitesse
de
circulation
dans
la
traversée
du
village
est
aléatoire
| Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal:
jeudi
20
mars
2025,
la
Commission
Finances
se
réunira
d'ici
là à une
date
qui
reste
à fixer.
Neubois
le 04.02.2025
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Marie
Odile
UHLERICH
M.
Fabien
DIGEL
ULLT
CES