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Procès Verbal - twxy94zyip6md55
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Carsan.
Lien du pdf (Procès Verbal - twxy94zyip6md55)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE CARSAN
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 JUILLET 2020
L’an deux mil vingt, le vendredi dix juillet à treize heures trente minutes, le Conseil municipal, ordinairement convoqué en date du jeudi deux juillet 2020, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Brigitte VANDEMEULEBROUCKE.
ORDRE DU JOUR
Lecture et approbation du conseil municipal du jeudi 25 juin 2020.
- Délibération : Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
Madame le Maire souhaite ajouter une délibération pour le vote :
Il s’agit du vote du budget primitif annexe assainissement 2020 en convention de gestion avec la Communauté d’agglomération du Gard Rhodanien.
DATE
DE CONVOCATION
02 JUILLET 2020
DATE
D’AFFICHAGE
02 JUILLET 2020
L’an deux mil vingt, vendredi 10 juillet à 13 heures 30 minutes,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la
salle polyvalente de la commune de Carsan en séance publique
sous la présidence de :
Madame VANDEMEULEBROUCKE Brigitte
NOMBRE DE
CONSEILLERS : 15
Votants : 14
Étaient présents : M. CATHELINA Jean-René, MME
DEPLECHIN Martine, MME GAUDISSARD Sonia, M.
JOURDAN Jacky, M. JULLIARD Franck, MME LE NY Marie-
Antoinette, MME SERVONNAT Fabienne, MME VIGNE
Brigitte.
Absent excusé : MME ANRÈS Pascale (donnant procuration à
Mme Brigitte VANDEMEULEBROUCKE) MME ADRIEN
Elisabeth (donnant procuration à ), MME COLONNA Nicole
(donnant procuration à ), M. DÉSERT Christian (donnant
procuration à ), M. COLOMBINO Alex (donnant procuration à )
Absent : M. PEYREMORTE Emmanuel
EN EXERCICE : 15 Formant la majorité des membres en exercice.
PRÉSENTS : 9
REPRESENTES : 5
ABSENTS : 1
Madame SERVONNAT Fabienne est nommée secrétaire de
séance Délibération n°042/2020 : Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
Délibération n°043/2020 : Vote du budget primitif annexe assainissement 2020 en convention de gestion avec la CAGR
Madame le Maire demande à Madame Elisabeth ADRIEN, première adjointe, de présenter le budget primitif de la commune 2020.
Après sa présentation, Madame le Maire soumet ce budget primitif au vote en précisant que pour 2020 :
FONCTIONNEMENT
Dépenses : 800 857.00 €
Recettes : 473 360.98 € (avec excédent reporté de fonctionnement 2019 de 327 496.02 €) INVESTISSEMENT
Dépenses : 818 059.00 €
Recettes : 633 512.72 € (avec déficit reporté d’investissement 2019 de 184 546.28 €)
La séance est levée à 14h30.
Madame le Maire
Brigitte VANDEMEULEBROUCKE Madame Elisabeth ADRIEN Donne procuration à
Madame Pascale ANRÈS Donne procuration à
Monsieur Jean-René CATHELINA
Monsieur Alex COLOMBINO
Madame Nicole COLONNA
Donne procuration à
Madame Brigitte VANDEMEULEBROUCKE
Madame Martine DEPLECHIN
Monsieur Christian DÉSERT Donne procuration à
Madame Sonia GAUDISSARD
Monsieur Jacky JOURDAN
Monsieur Franck JULLIARD
Madame Marie-Antoinette LE NY
Monsieur Emmanuel PEYREMORTE Absent
Madame Fabienne SERVONNAT
Madame Brigitte VIGNE