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Déliberation - DEL 123 2025 Contrat tripartite A.S.O CD71 Ville
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 123 2025 Contrat tripartite A.S.O CD71 Ville)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Égalité et non-discrimination,
RÉPUBLIQUE
Va NT FRANÇAISE
MACON SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL L'ENERGIE POUR VOUS, AVEC VOUS !
e Nombre de Conseillers en exercice : 39
e Présents à la séance : 34
e Convocation du : 9 décembre 2025
e Affichage de la convocation : 9 décembre 2025
Lundi 15 Décembre 2025
> DÉLIBÉRATION N° DEL_123_2025
> OBJET : Point n° 25 - SIGNATURE D'UN CONTRAT TRIPARTITE AVEC LA SOCIÉTÉ AMAURY SPORT ORGANISATION (A.S.0), LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE SAÔNE-ET-LOIRE ET LA VILLE DE MACON
> PRÉSENTS :
Monsieur Jean-Patrick COURTOIS, Madame Catherine CARLE VIGUIER, Monsieur Hervé REYNAUD, Madame Caroline THÉVENIAUD, Monsieur Maxim PLAT, Madame Véronique LEFEUVE, Monsieur Éric MARÉCHAL, Madame Sandra ROBIN, Monsieur Jean PAYEBIEN, Madame Nathalie GONCALVES, Monsieur Yves DUPUIS, Madame Émilie CLERC, Monsieur Jacques TOURNY, Madame Annick
BLANCHARD, Monsieur Charles REBISCHUNG-MARC, Madame Marie-Claude CHEZEAU, Madame Denise NOTON, Madame Marie-Claude MISERY, Madame Véronique-Laure VERRAEST, Monsieur Philippe
SCHNEBERGER, Madame Patricia RAVINET, Monsieur Jean-Pierre MATHIEU, Madame Claude CANNET. Monsieur Laurent MAZOYER, Monsieur Jérôme CHEVALIER, Madame Marylin PETERLIN-MALHERBE,
Madame Valentine RIGAUD, Monsieur Alexandre VUILLOT, Monsieur Éric PONCHAUX, Monsieur Emmanuel JALLAGEAS, Madame Ève COMTET SORABELLA, Madame Catherine AMARO, Madame Delphine MERMET, Monsieur Gabriel SIMÉON
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> EXCUSÉS :
Monsieur Gérard COLON donne pouvoir à Madame Émilie CLERC.
Madame Florence BATTARD donne pouvoir à Madame Sandra ROBIN.
Monsieur Benjamin DIRX donne pouvoir à Monsieur Jean PAYEBIEN. Monsieur Jean-Philippe BELVILLE.
Madame Corinne LANGLASSÉ.
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> SE RETIRENT :
Monsieur Jean-Patrick COURTOIS, Monsieur Hervé REYNAUD, Madame Claude CANNET
RAPPORTEUR : Jean PAYEBIEN
La Ville de MÂCON affirme sa volonté de promouvoir la pratique sportive sous toutes ses formes, qu'elle soit récréative ou compétitive. Cette politique s'inscrit dans une démarche globale visant à faire du sport un vecteur d'éducation, d'inclusion, de cohésion sociale et de rayonnement territorial.
Elle s'articule autour de plusieurs priorités :
* l'éducation et la sensibilisation à la pratique sportive dès le plus jeune âge et tout au long de la vie, * l'accès au sport pour tous, dans une logique d'intégration et de réduction des inégalités, * le soutien à la performance, qu'elle soit individuelle ou collective, en lien avec les clubs et les structures locales,
* et enfin, la valorisation du sport comme moteur de l'animation locale.
Dans cette perspective, la Ville s'investit également dans l’organisation ou l'accueil de manifestations sportives d'envergure nationale et internationale, contribuant à renforcer son attractivité et à asseoir son image de ville dynamique et sportive.
En 2026, la Ville de MÂCON accueillera le départ de la 5°"° étape du Tour de France Femmes avec ZWIFT,
le mercredi 05 août 2026.
Cet évènement revêt un caractère sportif et promotionnel important pour l'image de la Ville.
La Société AMAURY SPORT ORGANISATION (A.S.O), société spécialisée dans le conseil, l'organisation et l'exploitation d'épreuves et de manifestations sportives de haut niveau et de renommée internationale, dispose d'un droit d'exclusivité pour l’organisation du Tour de France Femmes avec ZWIFT. L'organisation de cette manifestation nécessite la conclusion d'un contrat tripartite entre la Société AMAURY SPORT ORGANISATION (A.S.O), le Conseil Départemental de Saône-et-Loire et la Ville de MÂCON.
Le montant restant à la charge de la Ville de MÂCON s'élève à 15 000,00 € HT pour cet évènement.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le contrat tripartite entre la Société AMAURY SPORT ORGANISATION, le Conseil Départemental de Saône-et-Loire et la Ville de MÂCON, et ses annexes, joints à la présente délibération, Vu l'avis de la Commission N°6 : Finances, Administration Générale et Intercommunalité du 08/12/2025,
Vu l'avis de la Commission N°4 : Culture, Jeunesse et Sports du 03/12/2025,
Vu l'avis du Bureau Municipal du 24/11/2025,
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité :
+ de valider le principe d'organisation d'un départ d'étape du Tour de France Femmes avec ZWIFT le
mercredi 05 août 2026,
+ d'approuver les termes du contrat tripartite, et ses annexes, à intervenir entre la Société AMAURY SPORT ORGANISATION (AS.O), le Conseil Départemental de Saône-et-Loire et la Ville de MÂCON visant à accueillir le départ de la 5°"° étape du Tour de France Féminin cycliste le mercredi
05 août 2026 pour un montant restant à la charge de la Ville de MÂCON de 15 000,00 € HT, tels que
joints à la présente délibération,
° d'autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer ledit contrat et tous les documents afférents à
ce dossier.
Pour extrait Certifié Conforme,
Le Secrétai ance
ndre VUILLOT
Certifié avoir été recu, le
A la Préfecture de Saône-et-LOITÉ