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Compte-Rendu - Compte Rendu du 10.05.2021
Document publié le Lundi 10 mai 2021 par la commune de Caujac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 10.05.2021)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Investissement et développement économique,
R E PU B L I Q U E F R A N C A IS E
M A IR IE D E C A U JA C
C O M P TE -R E N D U D E L A S E A N C E D U C O N S E IL M U N IC IPA L
Présents : Émilie FREYCHE, Patrick BRIOL, Dominique LEVRAT, Marc MIRANI, Laurence DASI, Marie-Hélène GAULTIER, Benjamin HERVÉ, Laurent PAIRASTRE, Stéphane LABIT, Nathalie ROUQUET, Bruno RENVOISÉ, Pascale RIBES, Céline VANNIER, Guibert MONGIS, Landry BOSSA.
Monsieur Patrick BRIOL a été nommé secrétaire de séance.
Ordre du jour :
I – APPROBATION DES COMPTES-RENDUS du 1er et du 22 mars 2021 II – JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE / VISITE ÉGLISE APRÈS TRAVAUX
III – ATTRIBUTIONS SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
IV – CRÉATIONS DE POSTES
V – ARRÊTÉ DE CIRCULATION PERMANENT / TRAVAUX DU SDEHG VI – GARDIENNAGE DE L’ÉGLISE COMMUNALE
VII – CRÉATION OSSUAIRE
VIII – RÉVISION DU SCoT : HIÉRARCHISATION DES ENJEUX
IX – VOISINS VIGILANTS
X – MISE EN PLACE DE CADEAUX POUR ÉVÈNEMENTS
XI – DÉPIGEONNAGE
XII – BILAN INDEMNITÉS ÉLUS
XIII – REPRISE COMPETENCES SCOLAIRES ET PÉRI-SCOLAIRES XIV – QUESTIONS DIVERSES :
Préparation des élections
Schéma de collecte
Effectif scolaire
INFORMATIONS COMPLÈMENTAIRES :
Mai à Vélo
Subvention City Stade
Sollicitations des administrés :
- Vitesse excessive route de Miremont
- Demande d’assainissement route d’Escayre
Avant l’ouverture de la séance, Madame le maire informe les membres du Conseil Municipal qu’elle souhaite ajourner les points XI et XIII.
Préambule :
Monsieur Landry BOSSA informe l’assemblée qu’il présente sa démission à sa fonction de conseiller municipal pour des raisons personnelles. Il quitte la réunion.
…/…
Du 10 mai 2021 R E PU B L I Q U E F R A N C A IS E
M A IR IE D E C A U JA C
C O M P TE -R E N D U D E L A S E A N C E D U C O N S E IL M U N IC IPA L
Du 10 mai 2021
Début de la séance : 20h45
I – APPROBATION DES COMPTES-RENDUS du 1er et du 22 mars 2021
Madame le maire demande aux conseillers municipaux s’ils approuvent les comptes rendus des conseils municipaux des, 1er et 22 mars 2021.
Ils sont validés à l’unanimité des membres présents.
II – JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE / VISITE ÉGLISE APRÈS TRAVAUX
Madame le maire fait part au conseil municipal de la demande émise par la CCBA pour une éventuelle participation aux journées du patrimoine mi-septembre 2021. La proposition est d’ouvrir les portes de l’église avec présentation des photos avant/après travaux.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité des membres présents.
III – ATTRIBUTIONS SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Madame le maire demande aux conseillers municipaux membres d’une association de quitter la salle. Elle informe les membres du conseil qui sont restés, qu’un point doit être fait sur les critères d’attributions des subventions aux associations. Les bilans annuels doivent être remis à la mairie en fin d’année par chaque association.
Les membres du conseil municipal qui participent à cette discussion proposent d’y réfléchir et d’en reparler lors d’un prochain conseil.
IV – CRÉATIONS DE POSTES
Madame le maire indique aux membres du conseil municipal que le comité technique du centre de gestion a été consulté par rapport à la reprise du personnel de l’ancien syndicat des coteaux. Les 4 postes sont maintenus tels qu’ils existent aujourd’hui.
Les membres du conseil municipal valident, à l’unanimité, des membres présents, la création de ces quatre postes.
V – ARRÊTÉ DE CIRCULATION PERMANENT / TRAVAUX DU SDEHG
Madame le maire informe le conseil municipal que le SDEHG a fait une demande d’arrêté permanent pour des petits travaux urgents sur la commune.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité.
…/… R E PU B L I Q U E F R A N C A IS E
M A IR IE D E C A U JA C
C O M P TE -R E N D U D E L A S E A N C E D U C O N S E IL M U N IC IPA L
VI – GARDIENNAGE DE L’ÉGLISE COMMUNALE
Madame le maire informe le conseil municipal que le gardiennage de l’église de la commune fait l’objet d’une indemnité :
- 478 euros si le gardien réside dans la commune
- 127 euros si le gardien ne réside pas dans la commune
Après discussion, le conseil municipal vote contre le versement de cette indemnité, et la mise en place d’un gardiennage.
VII – CRÉATION OSSUAIRE
Madame le maire explique que la commune est dans l’obligation d’avoir un ossuaire au sein de son cimetière. Elle présente différents devis reçus en vue de sa construction.
Après discussion, il est décidé de reporter la décision, après avoir obtenu des précisions sur les devis proposés.
VIII – RÉVISION DU SCoT : HIÉRARCHISATION DES ENJEUX
Madame le maire remet à chaque membre du conseil municipal un questionnaire à remplir et retourner au SCoT.
Les membres du conseil municipal le déposeront à la mairie après l’avoir complété.
IX - VOISINS VIGILANTS
Madame le maire fait un point sur la mise en place de « Voisins vigilants », la commune d’Auterive l’a mis en place mais ne fait aucun retour, la commune de Miremont ne l’a pas. Le coût de la mise en place serait de 800 euros par an.
Après discussion, le conseil municipal décide de ne pas avoir recours à « Voisins vigilants » pour la commune.
X – MISE EN PLACE DE CADEAUX POUR ÉVÈNEMENTS
Madame le maire expose au conseil municipal qu’elle souhaiterait mettre en place des cadeaux à faire aux administrés, lors des événements tels que naissances, mariages et PACS. Elle présente plusieurs propositions de cadeaux.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte la mise en place de ces cadeaux et choisit la parure de stylos pour les mariages et les PACS et le doudou pour les naissances.
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Du 10 mai 2021 R E PU B L I Q U E F R A N C A IS E
M A IR IE D E C A U JA C
C O M P TE -R E N D U D E L A S E A N C E D U C O N S E IL M U N IC IPA L
Du 10 mai 2021
XI – DÉPIGEONNAGE
Point ajourné.
XII – BILAN INDEMNITÉS ÉLUS
Madame le maire informe les membres du conseil municipal qu’ils ont le droit, en plus de leur indemnité, de demander le remboursement des frais engagés dans le cadre de leur fonction d’élu (ex : repas, frais kilométriques…etc.), et que tout est cumulable.
XIII – REPRISE COMPETENCES SCOLAIRES ET PÉRI-SCOLAIRES
Point ajourné.
XIV – QUESTIONS DIVERSES
Préparation des élections :
Les élections auront lieu les 20 et 27 juin 2021 pour un double scrutin. L’ouverture des bureaux de vote est de 8h à 18h. Il faut mettre en place 2 urnes, 1 personne à l’entrée pour le contrôle de l’identité des électeurs (le secrétaire), et 4 assesseurs par créneaux horaires. La possibilité de délocaliser le scrutin n’est pas retenue. Il faudra respecter maximum 3 personnes à la fois à l’intérieur du bureau de vote.
Schéma de collecte :
Maurre = 2 enterrés / 2 aériens
Cimetière = 1 OM, 1 fibreux, 1 verre
Route d’Escayre = 2 aériens
Le Bourg = 1 OMR, 1 sélectif, 1 fibreux, 1 verre ?
Ayral = 1 fibreux
Il est décidé de conserver la mise en place prévue au départ soit 4 flux au Relais. Une solution doit être trouvée pour la dalle.
Effectif scolaire :
A ce jour 68 élèves de maternelle sont inscrits et 5 en cours. Une ouverture de poste est projetée à la maternelle. La mairie se doit de fournir les locaux en conséquence.
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M A IR IE D E C A U JA C
C O M P TE -R E N D U D E L A S E A N C E D U C O N S E IL M U N IC IPA L
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Point sur la manifestation « Mai à vélo » ;
L’inscription est obligatoire via le site internet de la mairie, le départ aura lieu à 14h00 avec 2 parcours, le safari photo suivra à 17h00 et il permettra de mettre en avant des éléments remarquables du village. Les enfants auront une récompense, les coureurs inscrits auront une boisson offerte par la mairie. Une restauration rapide le soir sera proposée également sur inscription.
Subvention City-Stade ;
La CAF de la Haute-Garonne a retenu le projet d’un City-Stade sur la commune et verse 19 285 euros. Un démarrage anticipé peut, peut-être, être engagé avant le versement des subventions.
Sollicitations des administrés ;
- La vitesse excessive route de Miremont est soulevée, une réflexion est
lancée sur l’aménagement possible de l’entrée de l’agglomération ou
l’installation d’une écluse pour faire ralentir les gens.
- L’assainissement route d’Escayre a fait l’objet d’une étude de
faisabilité dont le coût s’élève à 106 000 euros.
- Demande d’une locataire pour l’isolation à 1 euros du logement
appartenant à la mairie, le conseil municipal est pour à l’unanimité.
Fin de la séance à 23h55
Du 10 mai 2021