Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - compte
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - compte
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISI
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Compte
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISIONS 379 ET 380 DU 30 12 22
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISIONS 379 ET 380 DU 30 12 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Tourisme,
Dale de mise en ligne
sur ke site internet
37en
3 0 DEL. 2022
VELAY
Envoyé en préfecture le 29/12/2022
Reçu en préfecture le 29/12/2022
Publié le &. a
ID : 043-200073419-20221222-DEC A 2022_379-AU
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
DU PUY EN VELAY
DÉCISION
N° DEC_A_2022_379
Patrimoine
Objet
ARTICLES BOUTIQUE SERVICE PATRIMOINE-
TARIFICATION
Le Président de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.5211-10,
VU la délibération du Conseil Communautaire du 29 septembre 2022 adoptée en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d’un certain nombre de compétences à Monsieur le Président,
CONSIDÉRANT qu'il est souhaitable de proposer à la vente en boutique des articles en lien avec le thème des expositions temporaires et permanentes organisées par le service Patrimoine de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay,
ARTICLE 1 :
DÉCIDE
De fixer les tarifs individuels des « Objets dérivés » & « Ouvrages Publications » de la Boutique Service Patrimoine du Puy-en-Velay comme suit:
Objets Dérivés Prix de vente | TVA Prix de vente | HT TTC
ne | | Figurine Schleich Tigre | 8,33 € 20,00 % 10,00 € .
| Figurine Schleich Crocodile | 8,33€ |20,00% |. 10,00€
Figurine Schleich Orang-outan 8,33 € 20,00 % 10,00 € |
| Figurine Schleich Élan 8,33€ |2000% . 1000€ .
| Figurine Schleich Kangourou JL 6,67 € 20,00 % 8,00 €
Figurine Schleich Leopard des| 6,67€ |20,00%. 8,00€ | Neiges |
|Figurine Schleich Lynx | 6,67€ |2000%| 8,00€
Décision n°DEC_A_2022_379 Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
ARTICLE 2 :
RTICLE 3 :
ARTICLE 4:
ARTICLE 5 :
Envoyé en préfecture le 29/12/2022
Figurine Schleich Loup 667€ | AROPPPPRRUETE [ Î Î ublié le Figurine Schleich Renard | 583€ | 45 V04%-200075418-20221222-DEC_A 2022 379-AU
Figurine Schleich Flamant 5,83 € | 20,00 % 7,00 € rose
Ouvrages Publications
]
|
. - 5,50 % Î 28,00 € [
| | Henk, Une visite au musée 26,54 €
« Boutique Service Patrimoine » fait référence à l’espace boutique du service Patrimoine de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay, situé au Musée Crozatier, 2 rue Antoine Martin
La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Conformément à l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Communautaire.
Monsieur le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 22 décembre
2022
Qualité :
PRESIDENT
Décision n°’DEC_A_2022_379 Envoyé en préfecture le 29/12/2022
Reçu en préfecture le 29/12/2022
Date de mise en ligne 3 0 DEC. 2072 Publié le été sur le site internet : ‘ ID : 043-200073419-20221222-DEC_ A 2022_380-AU
. : COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
DU PUY EN VELAY
Ggle le PUY DÉCISION enV E LAY N° DEC_A_2022_ 380
| rvice : Obiet :
Petite Enfance Convention - “Modalités d'intervention et de | facturation de l'association ADMR- Micro-crèches
Agglomération à la Communauté d'agglomération
du Puy-en-Velay pour l'entretien de l'espace du
Relais Petite Enfance au sein de la micro-crèche
| d'Aiguilhe
Le Président de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.5211-10,
VU la délibération du Conseil Communautaire du 29 septembre 2022 adoptée en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Président,
CONSIDÉRANT la convention intervenue le 23 février 2014 entre la commune d’Aiguilhe et l'association ADMR Micro-crèches Agglomération pour la mise à disposition, l'organisation et la gestion du Pôle Petite Enfance d'Aiguilhe au sein de l'ensemble immobilier réalisé pour ce faire par la Commune d'Aiguilhe.
CONSIDÉRANT le transfert de la compétence Petite Enfance des Communes vers la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay à compter du 1er janvier 2017 et la délégation à l'association ADMR Micro-crèches Agglomération pour la gestion de la micro-crèche « De Fil En Aiguilhe ».
CONSIDÉRANT l'utilisation des locaux par le Relais Petite Enfance pour les animations destinées aux assistantes maternelles et aux enfants accueillis à leur domicile.
DÉCIDE
ARTICLE 1 : De signer une convention avec l'association ADMR Micro-crèches Agglomération pour préciser les modalités d'intervention et de facturation de l'association à la Communauté d’agglomération pour l'entretien de l'espace du Relais, au sein de la micro-crèche d'Aiguilhe.
ARTICLE 2 : Cette convention est conclue pour une durée maximum d'un an à compter du 1° janvier 2023 et prendra fin à la date du début de la Délégation de Décision n°DEC_A_2022_380 Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Envoyé en préfecture le 29/12/2022
Service Public, moyennant l'application d'un forfait| Reçu:en.préfecture l6,29/12/2022 Publié le = dr
ARTICLE 3 : La présente décision peut faire l'objet d'un rel:m:;043-200073419:20221222-DEC A 2022 380-Au administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 4 : Conformément à l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Communautaire.
ARTICLE 5 : Monsieur le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 22 décembre
2022
PRESIDENT
Décision n°DEC_A_2022_380