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Conseil Municipal - cm 2016 4s daf 36
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gosier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
VILLE
DE
LA
DE
GUADELOUPE
GOSIER
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
23
JUIN
2016
L'An
Deux
Mille
Seize,
le
Jeudi
Vingt-Trois
du
mois
de
Juin
à
dix
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
GOSIER,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie,
dans
la
salle
de
délibérations
en
séance
publique,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Jean-Pierre
DUPONT,
puis
en
cours
de
séance,
du
Premier
Adjoint,
Monsieur
José
SEVERIEN,
pour
délibérer
sur
les
questions
inscrites
à
l'ordre
du
jour
de
la
présente
assemblée
communale.
ETAIENT
PRESENTS
: MM.
José
SEVERIEN
-—
Christian
THENARD
-
Mme
Nadia
CELINI
—
M.
Jean-Claude
CHRISTOPHE-
Mmes
Paulette
LAPIN
—
Renetta
CONSTANT
—
Marie-Antoinette
LOLLIA
—
MM.
Julien
BONDOT
—
Jean-Pierre
WILLIAM
—
Solaire
COCO
—
Jean-Pierre
DAUBERTON
-
Mmes
Yane
BEZIAT
-
Madlise
BERTILI
—-
MM.
Ebéné
BRIGITTE
—
Julien
DINO
—
Jocelyn
MARTIAL
—
Mme
Liliane
MONTOUT
—
MM.
Guy
BACLET
—
Fabrice
JACQUES.
ETAIENT
_ABSENTS:
M.
Jean-Pierre
DUPONT
(empêché)
—-
Mme
Marie-Flore
DESIREE
(excusée
—
pouvoir
donné
à
M.
Christian
THENARD)
—
M.
Jocelyn
CUIRASSIER
—
Mmes
Ghislaine
GISORS
-— Mme
Félicienne
GANTOIS
—
M.
Patrice
PIERRE-JUSTIN
—
Mmes
Adrienne
LAMASSE
—
Michelle
COUPPE
De
K/MARTIN
—
M.
Yvan
MARTIAL
(excusé
—
pouvoir
donné
à
M.
Jean-Pierre
WILLIAM)
—
Mme
Maguy
THOMAR
—
M.
Philippe
SARABUS
(excusé
—
pouvoir
à
M.
Solaire
COCO)
-—
Mmes
Marlène
BORDELAIS
(excusée
—
pouvoir
à
M.
Ebéné
BRIGITTE)
-
Christiane
GANE
—
Roberte
MERI
— Solange
BARBIN
—
M.
Cédric
CORNET.
Madame
Marie-Antoinette
LOLLIA
est
désignée
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité.
CM-2016-4S-DAF-36
ADOPTION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2015
BUDGET
PRINCIPAL
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales ;
Vu
le
décret
n°1587
du
29
décembre
1962
portant
règlement
général
sur
la
comptabilité
publique
;
Vu
la
délibération
CM-2015-3S-DAF-18
du
24
mars
2015
approuvant
le
budget
primitif
;
Considérant
que
le
Conseil
doit
se
prononcer
avant
le
1°
juillet
de
l'année
N+1,
sur
l'exécution
de
la
comptabilité
administrative
tenue
par
le
Maire
; Considérant
que
le
compte
de
gestion
adopté
préalablement
fait
ressortir
une
identité
d'exécution
d'écritures
avec
le
compte
administratif
;
Ayant
entendu
l'exposé
de
monsieur
le
Maire,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
Article
1 :
D'adopter
le
compte
administratif
de
l'exercice
2015
selon
le
tableau
ci-après
:
A
.
à
—
Résultat
à
la
;
ë
Résultat
à
la clôture
Part affecté
à
Résultat
de
élGturé
du
Restes
à
Réstés
à
réaliséf
| Résultat
de
de
l'exercice
l'investissement
l'exercice:
2018
combté:de
réaliser
en
en
recètiés
clôture
du
compte
précédent
: 2014
|
: Exercice
2015
np
dépenses
administratif
2015
gestion
2015
Investissement
|-2 817
880,63
€
2
891
394,13€
|73
513,50
€
2730
496,16€
|1 453
152,00
€
-1
203
830,66
€
Fonctionnement
|4 054
252,71
€
2519924,25€
|2336544,14€
|3 870
872,60
€
|646
956,73
€
3
223
915,87
€
Total
1
236
372,08
€
2519924,25€
|5 227
938,27
€
|3 944
386,10€
|3 377
452,89€
|1 453
152,00
€
2
020
085,21
€
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
le
2 8 JUN
295
Et
publication
ou
notification
le
2 8 JUIN 2915
Fait
et
délibéré
à Gosier,
le
23
juin
2016
Pour
extrait
certifié
conforme
Plo
Le
Maire 28/06/2016
Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité - Visualisation
de
l'acte
: CM20164SDAF36
Accusé
de
réception
préfecture
Objet
de
l'acte:
ADOPTION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2015
- BUDGET
PRINCIPAL
Date
de
transmission
de
l'acte
:
28/06/2016
Date
de
réception
de
l'accusé
de
28/06/2016
réception
:
Numéro
de l'acte
:
CM20164SDAF36
( voir l'acte
associé
)
Identifiant
unique
de
l'acte:
971-219711132-20160623-CM20164SDAF36-DE
Date
de
décision
:
23/06/2016
Acte
transmis
par:
[Ingrid
SOUDAN
Nature
de
l'acte:
Délibération
Matière
de
l'acte:
7.
Finances
locales
7.1.
Decisions
budgetaires
7.1.1.
Budgets
et
comptes
7.1.1.2.
Autres
actes
budgétaires
(B.A,
B.S,
D.M
et
C.A...)
htips://www.efast fr/ascl/fo/exchange/goPrintRetour.do?exchangeld=3379169132386713601&exchangeTypeld=retour