Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 3 juillet 202417102024
Déliberation - Délibérations CM 03 juillet 2024
Procès Verbal - pv26042511042025
Déliberation - delib 13022024
Déliberation - liste récep 201125
Conseil Municipal - cm 20112504122025
Procès Verbal - pv cm 16102421012025
Déliberation - delib cm 2603202601042026
Déliberation - delib cm 2904202605052026
Procès Verbal - pv 20112505012026
Déliberation - LISTE CM 120220026
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune de Givenchy-en-Gohelle.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE CM 120220026)
Thèmes du document : Transports, Budget, Culture et patrimoine,
GIVENCHY EN GOHELLE - Commune - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 10 février 2026
DATE NUMERO OBJET PAGE
10/02/2026 DE_2026_001
Adhésion au dispositif mutualisé de formation en
hygiène et sécurité au travail proposé par la
Communauté dAgglomération de Lens-Liévin (CALL)
Signature de la convention-cadre
10/02/2026 DE_2026_002
Convention d'occupation du domaine public pour le
déploiement et l'exploitation d'infrastructures de
recharge pour véhicules électriques (IRVE)
10/02/2026 DE_2026_003
Autorisation d'engagement des dépenses
d'investissement préalablement au vote du budget
2026
10/02/2026 DE_2026_004
Inscription des sites funéraires et mémoriels de la
première guerre mondiale sur la liste du patrimoine
mondial de l'UNESCO : fusion de 3 sites autour du
Mémorial Canadien à Givenchy-en-Gohelle
10/02/2026 DE_2026_005
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
défendre les intérêts de la commune en justice -
Epoux Mieloch contre la commune