Ordre du Jour - 01 2017 21 02 ODJ

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Ordre du Jour - 01 2017 21 02 ODJ Document publié le Mardi 21 février 2017 par la commune d'Orsay. Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 2017 21 02 ODJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne, SECRETARIAT GENERAL

NRéf: SCI/SC - N°40723 Orsay, le Ÿ 5 FEV 207

Chers collègues,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu à l'hôtel de ville, salle du conseil municipal le :

MARDI 21 FEVRIER 2017

A 20 HEURES 30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2016 M. le Maire

2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du M. le Maire conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

Sécurité civile

3. Création de la réserve communale de la sécurité civile M. Henriot

Finances

4. Rapport d'orientations budgétaires 2017 Mme Caux

5. Etablissement d’une provision pour risque de non-recouvrement de créances Mme Caux

6. Garantie d'emprunt à la société Essonne Habitat pour l'acquisition de 20 logements Mme Caux sociaux sis 68 à 72 rue de Paris

7. Garantie d'emprunt à la société Essonne Habitat pour l'acquisition de 41 logements Mme Caux sociaux sis 95 rue de Paris

8. Versement d'avance — Club Athlétique Orsay Rugby Club (CAO Rugby Club) Mme Caux

Direction de l'Enfance

9. Tarifs des classes de découverte — Année scolaire 2016-2017 M. Missenard

Personnel communal

10. Contrat d'apprentissage BPJEPS loisirs tous publics pour l’année 2017 M. le MairePatrimoine Communal

11. Cession par la ville de la parcelle ZR40 de 836 m? située 2 rue Jean Rostand au profit du groupe Société de la Tour Eiffel Locafimo

Développement Economique

12. Création d’une commission extramunicipale des marchés d'approvisionnement et désignation des membres représentant le Conseil municipal en son sein

Coordination Evènementielle

13. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire : Acquisition d’un vidéoprojecteur pour l’Auditorium

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

14. Mise en œuvre de la procédure du rappel à l’ordre — Signature du protocole avec le parquet du Tribunal de Grande Instance d'Evry et le Commissariat central de Palaiseau

15. Demande de subvention à l'Etat, au titre des crédits 2017 du Fonds interministériel de Prévention de la Délinquance (F.I.P.D) pour le financement du poste de coordinatrice du C.L.S.P.D

Jeunesse

16. Participation communale pour le mini séjour de Printemps

Eaux et assainissement

17. Mise à jour du règlement d'assainissement communal

Services techniques

18. Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable pour la création de deux locaux de rangement en extérieur dans le groupe scolaire de Mondétour

Aménagement durable et prospective territoriale

19. Opposition au transfert du Plan Local d'Urbanisme à la Communauté d'agglomération Paris-Saclay

Sports

20. Mandat spécial pour une mission à Talence (Gironde)

M. le Maire

Mme France-Tarif

Mme Viala

Mme Ramos

Mme Ramos

Mme Ramos

Mme Digard

M. Halphen

M. le Maire

Mme DelamoyeRelations internationales

21. Mandat spécial pour une mission à Kempen (Allemagne)

Développement durable

22. Adhésion à l'association Villes et Territoires cyclables

23. Demande de subvention ADEME au titre de l’aide à l’action des collectivités territoriales en faveur de l'air (Dispositif AACT — AIR 2017)

‘Orsay

r départemental de l'Essonne Si

Mme Mory

Mme Thomas -

Collombier

Mme Digard