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Déliberation - deliberations du 16 mai 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Trévé.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 16 mai 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en préfecture le 23/05/2024
Pubié le À 3i 5129 24
ID : 022-212203764-20240516-20240601-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 16 mai 2024
présents : 14
votants : 18
OBJET : Projet réhabilitation de la salle omnisports : validation des plans
L'an deux mil vingt-quatre, le seize mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 7 mai 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L, MAUVIEUX O, OLLITRAULT $, FRABOULET C, MAHE A, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : JOUANNO L. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
PASCO G. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Absent : TREHOREL V.
Secrétaire de séance : FRABOULET Chloé
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les plans de la salle omnisports dans le cadre de la réhabilitation de cette salle.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition de plans et autorise Monsieur le Maire à déposer l’autorisation d'urbanisme.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 22 mai 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance,
> Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en préfecture le 23/05/2024
Pubiéle 2j r/2o14
ID : 022-212203764-20240516-20240602-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2024-06-02] DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 16 mai 2024
présents : 14
votants : 18
OBJET : Projet réhabilitation de la salle omnisports : validation du devis estimatif
L’an deux mil vingt-quatre, le seize mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de La commune de TREVE, convoqué le 7 mai 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L, MAUVIEUX O, OLLITRAULT S, FRABOULET C, MAHE A, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : JOUANNO L. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
PASCO G. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Absent : TREHOREL V.
Secrétaire de séance : FRABOULET Chloé
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal Le devis estimatif des travaux de réhabilitation de cette salle qui s’élève à 1 150 200 €EHT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte ce devis estimatif et autorise Monsieur le Maire à lancer la consultation pour les appels d’offres.
Pour copie conforkà
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 22 mai 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en préfecture le 23/05/2024
Pub )3]5| 224
1D : 022-212203764-20240516-20240603-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2024-06-03 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 16 mai 2024
présents : 14
votants : 18
OBJET : Projet réhabilitation de la salle omnisports : avenant n°1 au contrat de maitrise d’œuvre
L’an deux mil vingt-quatre, le seize mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 7 mai 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV LI, MAUVIEUX O, OLLITRAULT S, FRABOULET C, MAHE A, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : JOUANNO L. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
PASCO G. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Absent : TREHOREL V.
Secrétaire de séance : FRABOULET Chloé
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, lors de la signature du marché de maitrise d'œuvre, les travaux étaient estimés à 565 000 € HT et Le taux de rémunération du cabinet Nicolas était de 9.20 % avec une mission complémentaire OPC (ordonnancement, pilotage et coordination) à 7 500 € HT soit 59 480 E HT.
Le montant des travaux ayant augmenté, un avenant doit être rédigé pour le marché de maitrise d'œuvre qui est désormais de 108 856,40 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte cet avenant n°1 et autorise Monsieur le Maire à le signer.
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 22 mai 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance
LËs— Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en préfecture le 23/05/2024
Pwbiéle_)3} Y/20)4
ID : 022-212203764-20240516-20240604-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2024-06-04 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 16 mai 2024
présents : 14
votants : 18
OBJET : Projet réhabilitation de la salle omnisports : plan de financement
L’an deux mil vingt-quatre, le seize mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune
de TREVE, convoqué le 7 mai 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence
de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L, MAUVIEUX O, OLLITRAULT S, FRABOULET C, MAHE A, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : JOUANNO L. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
PASCO G. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Absent : TREHOREL V.
Secrétaire de séance : FRABOULET Chloé
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote le plan de financement ci- dessous :
Dépenses : 1265 200 €
- honoraires et études : 115 000 €
- travaux : 1 150 200 €
Recettes : 1265 200 €
- DETR: 345 060,00 €
- Région Bretagne: 126 930,00 €
- Contrat de Territoire : 170 000,00 €
- Leader: 50 000,00 €
- ANS: 50 000,00 €
- Emprunt: 523 210,00 €
Une demande de subvention va aussi être déposée dans le cadre du Fonds Vert.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 22 mai 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en préfecture le 23/05/2024
Publiéle } 1/7}
ID : 022-212203764-20240516-20240605-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2024-06-04
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 16 mai 2024
présents : 14
votants : 18
OBJET : Devis aménagement du parking rue de Bellevue
L’an deux mil vingt-quatre, le seize mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 7 mai 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L,
MAUVIEUX O, OLLITRAULT S, FRABOULET C, MAHE A, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : JOUANNO L. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
PASCO G. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Absent : TREHOREL V.
Secrétaire de séance : FRABOULET Chloé
Frédéric Foulfoin, Adjoint au Maire, présente les devis pour l'agrandissement du parking du restaurant.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, retient le devis de Bertho TP pour un montant de 10 242 €EHT.
La dépense sera mandatée en section d’investissement.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 22 mai 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance,
ZE Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en préfecture le 23/05/2024
Publié le y foi
ID : 022-212203764-20240516-20240606-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2024-06-06 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 16 mai 2024
présents : 14
votants : 18
OBJET : Devis travaux plâtrerie sous-scène de la salle des fêtes
L’an deux mil vingt-quatre, le seize mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 7 mai 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L, MAUVIEUX O, OLLITRAULT S, FRABOULET C, MAHE A, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : JOUANNO L. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
PASCO G. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Absent : TREHOREL V.
Secrétaire de séance : FRABOULET Chloé
Brigitte Jéglot, Adjointe au Maire, informe que la commission de sécurité a demandé une protection au feu des structures métalliques sous la scène. La pose de BA13 étant impossible, il a été suggéré de poser un plâtre coupe-feu.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, retient le devis de l’entreprise Gourin Plâtrerie pour un montant de 1 200 EHT.
La dépense sera mandatée en section d'investissement.
Pour copie cat
Le Maire, él
Le secrétaire de séance,
LE —
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 22 mai 2024
Le Maire, Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en préfecture le 23/05/2024
Publiée 21/7/2024
ID : 022-212203764-20240516-20240607-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2024-06-07
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 16 mai 2024
présents : 14
votants : 18
OBJET : Devis nacelle pour travaux voûte de l’église
L’an deux mil vingt-quatre, le seize mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 7 mai 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L,
MAUVIEUX O, OLLITRAULT S, FRABOULET C, MAHE A, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : JOUANNO L. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
PASCO G. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Absent : TREHOREL V.
Secrétaire de séance : FRABOULET Chloé
Monsieur le Maire explique que pour effectuer les travaux sur la voûte à l’intérieur de l’église, une nacelle doit être louée pour 3 jours en juin.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, retient le devis de l’entreprise Acced Location pour un montant de 367,30 € HT.
La dépense sera mandatée en section de fonctionnement.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 22 mai 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance,
LE Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en préfecture le 23/05/2024
{ : Publié le} 3/j/ dou
ID : 022-212203764-20240516-20240608-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2024-06-03
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 16 mai 2024
présents : 14
votants : 18
OBJET : Embauche d’un agent du 1° juillet au 30 août 2024 aux services techniques
L’an deux mil vingt-quatre, le seize mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 7 mai 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L,
MAUVIEUX O, OLLITRAULT S, FRABOULET C, MAHE A, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : JOUANNO L. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
PASCO G. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Absent : TREHOREL V.
Secrétaire de séance : FRABOULET Chloé
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à
recruter un agent à temps complet pour les services techniques du 1% juillet au 30 août 2024 pour renfort pendant les congés d'été.
Cet agent sera rémunéré sur la base de l’indice brut 307.
Monsieur le Maire est autorisé à signer Le contrat de travail.
Le Maire, Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 22 mai 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance,
ES Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en préfecture le 23/05/2024
Publié le 1/4 Ju
ID : 022-212203764-20240516-20240609-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2024-06-09
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 16 mai 2024
présents : 14
votants : 18
OBJET : Embauche d’un agent titulaire aux services techniques suite à mutation
L’an deux mil vingt-quatre, le seize mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 7 mai 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L,
MAUVIEUX O, OLLITRAULT S, FRABOULET C, MAHE A, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : JOUANNO L. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
PASCO G. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Absent : TREHOREL V.
Secrétaire de séance : FRABOULET Chloé
Monsieur le Maire informe qu’un adjoint technique principal 2ème classe va quitter la
collectivité le 1% juillet prochain suite à une mutation.
La commission personnel a travaillé sur le profil du poste et, en accord avec Monsieur le Maire,
propose de recruter un adjoint technique à temps complet pour les espaces verts à compter du 1° septembre prochain.
Une annonce sera transmise à la bourse de l’emploi du Centre de Gestion.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, émet un avis favorable et autorise
Monsieur le Maire à entamer les démarches pour ce recrutement.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 22 mai 2024
Le Maire,
Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en préfecture le 23/05/2024
Publié le 23 ÿ| k)u
ID : 022-212203764-20240516-20240610-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2024-06-10
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 16 mai 2024
présents : 14
votants : 18
OBJET : Adhésion au groupement de référencements Océade Bretagne
L’an deux mil vingt-quatre, le seize mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 7 mai 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L,
MAUVIEUX O, OLLITRAULT S, FRABOULET C, MAHE A, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : JOUANNO L. qui a donné pouvoir à FOULFOINF.
PASCO G. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Absent : TREHOREL V.
Secrétaire de séance : FRABOULET Chloé
Monsieur Gildas Pérennez, Adjoint au Maire, présente les propositions de groupements de
référencements pour les commandes des divers services de la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, retient la proposition de Océade Bretagne pour une cotisation annuelle de 50€.
Monsieur le Maire est autorisé à signer le contrat d'adhésion.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
Le 22 mai 2024
À er 7 S
Usa RE Le Maire, Le secrétaire de séance,
DR Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en préfecture le 23/05/2024
Publiée Ÿ3/ 512024
1D : 022-212203764-20240516-20240611-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE 2024-06-11
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE TREVE
Nombre de conseillers
en exercice : 19 Séance du 16 mai 2024
présents : 14
votants : 18
OBJET : Devis spectacle de Noël
L’an deux mil vingt-quatre, le seize mai à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune
de TREVE, convoqué le 7 mai 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence
de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.
Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, IVANOV L,
MAUVIEUX O, OLLITRAULT S, FRABOULET C, MAHE A, LAINE S, ROUXEL D, BASSET A, FERGUSON M, LE BORGNE PY.
Absents excusés : JOUANNO L. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.
PASCO G. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.
TRENY C. qui a donné pouvoir à ROUXEL D.
ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.
Absent : TREHOREL V.
Secrétaire de séance : FRABOULET Chloé
Sur avis de la commission animations, le Conseil Municipal, à l'unanimité, retient la proposition
de la compagnie Eva Spectacles pour l’arbre de Noël qui sera offert aux élèves des deux écoles en décembre 2024.
La prestation est de 1 000 € TTC (charges sociales et frais kilométriques inclus).
La dépense sera mandatée au compte 6232 du budget communal.
Pour copie conforme,
Le Maire, Acte rendu exécutoire
Le secrétaire de séance,
LSÉ—