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Compte-Rendu - Scan21051213 44 24
Compte-Rendu - CR 020724 SIGNE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtel-en-Trièves.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 020724 SIGNE)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Industrie,
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
mardi
2
juillet
2024
“Châtel a Trièves
Qoumune dex
Doudbles
A
20
h
32,
Madame
le
Maire,
Fanny
LACROIX,
ouvre
la séance.
Secrétaire
de
séance
: Mme
BLANCHET
Florence
Présents
: Mme
LACROIX
Fanny
-
M.
AGRESTI
Jean-Pierre
-
Mme
BLANCHET
Florence
-
M.
CHABUEL
Alain
- Mme
GUILLET
Alexia - M.
JACQUET
Christian
- M.
LABADIE
Hervé
- M.
SERRE
Jean-Louis
—
Mme
Valérie
COLIN
- Mme
Nicole
LOISEUR,
Pouvoirs
: Mme
Dominique
VETIER
à Mme
BLANCHET
Florence
Absents
excusés
: M.
BATOUX
Gérard,
Mme
Julia
SEKELLY,
Mme
Dominique
VETIER
Interventions
et présentations
:
e
M.
Jean-Louis
Taurivio,
trésorier
et M.
Jean-Paul
Cézard,
président
des
associations
des
Restos
du
Cœur
de
l’Isère.
Ils
expliquent
le
fonctionnement
des
Resto
du
cœur:
jusque-là
quasi-
indépendance
de
la
maison
du
Val
d’Akor,
dans
chaque
département
une
association
des
Restos
du
Cœur,
puis
au niveau
national
le siège
qui
pilote.
Ces
deux
associations,
l’association
de
l’Isère
(AD38)
et l'association
du
Val
d’Akor,
vont
fusionner
dans
l’objectif de
simplifier
les
démarches,
la gestion,
d’augmenter
les moyens
de
la structure
et d’apporter
un
lien plus
proche.
La
maison
du
Val
d’Akor
a pour
objectif d’être
un
lieu
ouvert
aux
familles
qui bien
souvent
n’ont jamais
pris
de
vacances
et de
l’accueil
d’urgence.
Un
travail
et un
investissement
ont
été mobilisés
pour
relancer
la
structure,
250
000
€
de
travaux
pour
le bâtiment
avec
des
recherches
de
financements
pour
un
taux
de
subvention
de
80%,
ce
qui
a permis
d’augmenter
les
séjours
qui
étaient
en
baisse
depuis
plusieurs
années.
La
capacité
d’accueil
est
de
21
lits
suivant
la composition
des
familles,
avec
un
maximum
de
sept
familles.
Sur
les trois
derniers
exercices,
les
résultats
sont
: en
2021/2022,
il y
a
eu
225
nuitées,
en
2022/2023,
777
nuitées
et
en
2023/2024,
1203
nuitées.
Les
résultats
de
ces
derniers
investissements
sont
très positifs.
Enfin,
les
échanges
avec
les
élus
ont permis
de
conclure
sur
un
objectif
de
mise
en
relation
avec
le tissu
associatif
communal
qui
serait
de
faire
grandir
le
lieu
dans
les possibilités
d’activités
pour
le public
accueilli.
Un
appel
aux
bénévoles
a conclu
leur
présentation.
Mme
le Maire
propose
une
réunion
une
fois par
an
des
établissements
accueillant
des
groupes
: Val
d’Akor,
Chante
matin
e
M.
Remy
Moscone
enfant
du
village,
nouvellement
installé
au
hameau
de
Botte
et
entamant
une
activité
d’exploitant
agricole,
est
venu
présenter
son
projet
pour
acquérir
environ
3
000
m°?
de
la
parcelle
des
Peychies
à
la
zone
d’activité
agricole
communale.
Il
explique
vouloir
donner
une
évolution
à son
activité
agricole
qui
est secondaire
jusque-là,
mais
pour
cela
il lui faut un
lieu pour
construire
un
bâtiment
agricole
pouvant
lui
permettre
de
stocker
du
fourrage
et
du
matériel
principalement.
Son
projet
est
en
discussion
avec
le
groupe
Solaris
qui
est
investisseur
dans
la
construction
de
hangars
agricoles
avec
toiture
solaire.
Évidemment,
ce
projet
n’en
est
qu’aux
prémices
et
les
différentes
études
sont
à
mener,
mais
tout
d’abord,
la
convention
conclue
avec
la
SAFER
pour
l’usage
du
terrain
va
lui
être
communiquée
pour
voir
avec
l’investisseur
si cela
peut
se
faire.
Lors
d’un
prochain
conseil,
si
Remy
confirme
son
besoin
d’achat
d’une
partie
de
la
parcelle,
la décision
de
lui vendre
sera
soumise
au
vote.
1.
Approbation
du
dernier
PV
du
conseil
municipal
Il est proposé
au
Conseil
d’approuver
le PV
du
Conseil
Municipal
du
28
mai
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
valide
le
PV
du
Conseil
Municipal
du
mardi
28
mai
2024.
2.
Nouveaux
columbariums
aux
cimetières
de
Cordéac
et Saint-Sébastien
— Choix
des
devis
et autorisation
donnée
au
Maire
de
demander
une
subvention
au
département
Le
cimetière
de
Saint-Sébastien
contient
un
columbarium
de
six
cases,
il reste
encore
quelques
cases,
mais
pour
anticiper
et obtenir
un
subventionnement,
il est proposé
d’en
faire
ajouter
un
en même
temps
que
celui
pour
le
cimetière
de
Cordéac
qui
lui n’a
plus
de
case
disponible.
C’est
pourquoi
il a été vu
en
bureau
municipal
du
26
Compte
rendu
- Conseil
Municipal
du
2 juillet
2024
- Page
1 sur
3 juin
dernier
les propositions
des
différents
prestataires
suivant
celle-ci,
il a été
convenu
de
sélectionner
la
proposition
des
Pompes
funèbres
Alpines
pour
un
columbarium
de
12
cases
pouvant
contenir
quatre
urnes
chacune
pour
un
prix
de
14
000
€.
Pour
le cimetière
de
Saint-Sébastien,
le prestataire
pressenti
est la marbrerie
Luyat
pour
un
montant
de
4
341
€.
Pour
ce
projet
d’acquisition
de
deux
columbariums,
il est
proposé
d’autoriser
Mme
la Maire
à déposer
une
demande
de
subvention
auprès
du
Département
pour
un
taux
de
30%
du
hors
taxe.
Mme
la Maire
demande
l’autorisation
aux
membres
du
Conseil
de
valider
ces
montants
et de
déposer
la demande
de
subvention
au
Département.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le Conseil
valide
l’acquisition
des
deux
columbariums
et autorise
le dépôt
de
demande
de
subvention.
3.
Validation
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
Mme
la maire
demande
à Mme
Blanchet
Florence
d’expliquer
le travail
qu’elle
a mené.
Les
deux
communes
historiques
avaient
établi
un plan
communal
de
sauvegarde
initial,
mais
après
fusion,
il faut maintenant
revoir
ceux-ci
pour
en
créer
un
seul.
Un
travail
de
fusion
des
deux
documents
a été
fait avec
l’appui
du
bureau
ECTI,
d’un
agent
et d’un
élu
référent
ainsi
qu’un
habitant
expérimenté
sur
le sujet
que
la municipalité
remercie.
Ce
PCS
a pour
but,
en
cas
d’accidents
ou
de
désagréments,
qu’ils
soient
d’origine
naturelle,
technologique,
accidentelle
ou
terroriste,
dans
un
souci
du
devoir
de
protection
de
la population,
de pouvoir
y faire
face.
Il est important
de
mettre
à jour
le plan
communal
de
sauvegarde
afin
de
prévoir,
d’organiser
et de
structurer
l’action
communale
en
cas
de
crise.
Celui-ci
a été présenté
et après
relecture,
il est proposé
de
l’approuver.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents,
le Plan
Communal
de
Sauvegarde
est approuvé.
4.
Autorisation
de
mener
deux
chantiers jeunes
Après
une
concertation
avec
les jeunes
de
la commune,
il a été
budgété
une
enveloppe
pour
faire
l’installation
d’un
panier
de
basket
dans
chaque
commune
historique
en
limite
des
terrains
de
pétanques.
Ce
projet,
ayant
pour
objectif d’impliquer
la jeunesse
à effectuer
l’installation
des paniers
et de
construire
des
bancs,
avec
deux jeunes
embauchés
en
chantier,
de
5
demi-journées
de
3,5
h
du
08
au
12 juillet
2024,
encadrés
par
les
agents
techniques.
Un
second
chantier
pour
l’installation
et
l’aide
au
festival
«
À
deux
mains
»
avec
l’embauche
d’un
jeune,
5
Z
journées
de
3,5
h chacune,
du
8 au
12
août
2024.
Mme
la maire
demande
l’accord pour
établir
la convention
avec
la communauté
de
communes
du
Trièves
pour
prétendre
à la
subvention
d’environ
200
€ par
jeune
embauché.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
Mme
la maire
a l’accord
pour
signer
la convention
et recruter
trois jeunes.
5.
Création
d’un
poste
permanent
responsable
des
services
techniques
Mme
la maire
explique
que
le service
technique
comptait
3 agents
temps
plein
initialement
à la fusion
en
2017,
depuis
juillet
2023,
un
nouvel
agent
à mi-temps
a été
embauché
en
CDD
pour
pallier
l’absence
d’un
temps
plein
en
arrêt
de
longue
durée.
Et
en
avril
dernier,
Benoît
Labadie
nous
a écrit un
courrier
nous
indiquant
sa démission
au
1° janvier
2025.
C’est
pourquoi,
après
des
temps
de
réflexion
du
maire
et de
ses
adjoints,
il est
envisagé
de
recruter
un
responsable
des
services
techniques
pour
organiser
et gérer
la gestion
des
bâtiments
publics
et de
ses
biens
avec
une
expertise
et des
compétences
qui
conviennent.
Il est proposé
de
recruter
un
agent
de
maîtrise
minimum
ou
un
technicien,
le recrutement
prévu
pour
mi-octobre
idéalement. Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
Mme
la maire
est autorisée
à créer
deux
postes
en prévision
du
recrutement
des
deux
catégories
possibles
ainsi
que
la prévision
des
crédits
et les
démarches
nécessaires.
6.
ONF
— martelage
2024
Mme
Guillet
adjointe
déléguée
à la forêt,
explique
que
l'ONF
a martelé
cette
année
la parcelle
25
de
Saint-
Sébastien.
Elle
est composée
d’environ
120
m°
de
feuillus
et de
250
m°
de
résineux.
Les
résineux
seront
vendus
à l’automne,
cela
a été
ajouté
au
catalogue
des
ventes.
Il est proposé
de
délibérer
pour
garder
les
feuillus
pour
l’affouage.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
la proposition
de
garder
le bois
pour
une
future
coupe
d’affouage
est validée.
7.
ONF
—
martelage
2025
Mme
Guillet
adjointe
déléguée
à la forêt,
explique
que
la gestion
de
notre
forêt
communale
est organisée
avec
les services
de
l'ONF,
un
programme
de
gestion
en
découle,
c’est
à partir
de
celui-ci
que
l’agent
nous
propose
de
procéder
au
martelage
et ensuite
à la vente
des
coupes.
Pour
2025,
la parcelle
21
est à marteler,
il
faut
autoriser
l'ONF
ainsi
que
choisir
le mode
de
coupe
et de
vente.
Après
en
avoir
discuté
en
bureau,
il est
proposé
d’autoriser
le martelage
sur
pied
pour
vente
en
mise
en
concurrence.
Après
en
avoir
délibéré,
à
Compte
rendu
- Conseil
Municipal
du
2 juillet
2024
- Page
2
sur
3 l’unanimité
des
membres
présents,
il est décidé
de
demander
le martelage
pour
la vente
en
mise
en
concurrence
sur pied.
Décisions
du
Maire
:
"Achat
d’une
plaque
pour
l’arbre
de
la
laïcité
à Cordéac
dans
le
cadre
du
projet
de
commémoration
du
80°"
anniversaire
de
la
libération
et
de
l’inauguration
de
la
stèle
du
souvenir
des
habitants
ayant
œuvré
contre
les
nazis.
"Avenant
au
contrat
Groupama
rajout
des
chaufferies
et VAE ; révision
des
différents
contrats
qui
ont
évolué
avec
l’ajout
de
la prise
en
charge
des
garanties
de
bries
de
matériel
pour
les
deux
nouvelles
chaufferies
et les
quatre
vélos
à assistance
électrique.
Tirage
au
sort
des
lots
de
bois
:
Différents
lots
de
bois
à la
suite
de
travaux
communaux
sont
à attribuer
pour
les
habitants
contre
nettoyage
du
lieu
de
stockage.
Quatre
lots
ont
été
attribués
à des
habitants
inscrits
en
mairie.
Ils
devront
être
à jour
de
différentes
factures
communales
et
récupérer
le
lot
d’ici
septembre
auquel
cas
les
lots
seront
remis
au
tirage
au
sort
à d’autres
inscrits.
Questions
diverses :
e
Information
sur
le permis
de
construire
de
l’ancienne
école
des
garçons
de
Cordéac,
celui-ci
a dû
être
redéposé,
car
un
refus
du
premier
nous a
été
fait
pour
absence
de
réponse
des
commissions
accessibilité
et du
SDIS
qui
classé
le
bâtiment
en
5°
catégorie
alors
que
nous
souhaitons
qu’il
soit
de
4
catégorie
pour
l’accueil
éventuel
de
maternelle.
e
Permis
de
construire
de Bachilianne
: dépôt
de pièces
complémentaires
pour
modification
du projet
initial
à
la
suite
d’une
demande
du
groupement
pastoral
d’avoir
une
seconde
chambre
pour
les
bergers,
la partie
stockage
sera
donc
diminuée
pour
augmenter
la surface
de
la seconde
chambre.
e
La
convention
d’occupation
précaire
de
la
cuisine
de
la Marmottière
sera
signée
dans
le mois
de
juillet
et le marché
de
repas
scolaire
sera
attribué
dans
l’été.
e
L'accueil
de
classe
découverte
dans
les
bâtiments
de
la
Marmottière
: Isère
Drôme
Destination
Junior
a été recruté
pour
mener
à bien
la construction
du
projet,
cela
avance
de
façon
très
efficace,
c’est pourquoi
il est proposé
que
le
groupe
de
travail
d’élus
soit
inclufà
partir
de
maintenant
dans
le projet
pour
ne
pas
freiner
la démarche.
e
Le
Département
était
présent
au
dernier
conseil
syndical
de
la
Communauté
de
Commues
du
Trièves
pour
indiquer
que
l’installation
du
très
haut
débit
est en
phase
terminale
et qu’il
n’y
aurait
pas
de
zones
blanches.
Les
particuliers
peuvent
contacter
leur fournisseur
pour
souscrire,
pas
pour
les
habitants
de
Cordéac
qui
ne
sont
pas
encore
complétement
raccordés.
Enfin,
la 2G
et 3G
vont
être
abandonnés,
c'est
pourquoi
la
CCT
envisage
un
regroupement
pour
porter
l'installation
commune
des
opérateurs
sur
des
antennes
pour
la 4G
et éviter
l’installation
de
multiples
antennes
sur
des
terrains
de privés.
e
L’inauguration
pour
cet
été
de
jeux
type
escapes
Games,
travail
du
service
tourisme
de
la
Communauté
de
Communes
du
Trièves
; un
à Mens
en
partant
du
musé,
un
à Tréminis,
départ
de
la forêt
et un
troisième
à Gresse
en
Vercors
sur
le thème
de
la résistance.
La
séance
est clôturée
à 22
h 35
Le
Maire
Fanny
LACROIX
Compte
rendu
- Conseil
Municipal
du
2 juillet
2024
- Page
3 sur
3